représenté par la SCP LAFFLY-WICKY avoués à la Cour assisté de Me MOLIN avocat au barreau de LYON Mademoiselle Sandra X... ...

Madame Sandra MITTERRAND, Présidente, assistée de Madame Catherine DECLERCQ et Madame Muriel ESKINAZI, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.

tribunal de proximité du Raincy en date du 25 Avril 2024 par Monsieur Patrick HEFNER, en qualité de Juge du tribunal judiciaire de Bobigny siégeant au tribunal de proximité du Raincy assisté de Madame Sandra

OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Monsieur Giuseppe X... ... 77166 GREGY SUR YERRES Représenté par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT

GRENOBLE ET : DEFENDERESSES Madame [C] [U] [R] [H] épouse [B] née le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 14] de nationalité française [Adresse 5] [Localité 10] représentée par Me Sandra

le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Xavier SAVATIER, Président, Madame Marie- Jeanne CONTAL, Conseiller, Monsieur André CHAPELLE, Conseiller, GREFFIER, lors des débats : Madame Sandra

Au regard des dispositions précitées, l'absence d'attestation de conformité affecte la valeur probante et non la validité de ces procès-verbaux et M.

S'agissant d'un contentieux familial, chacune des parties conservera ses propres dépens et ceux mis à la charge de Sandra Y... seront recouvrés comme en matière d'aide judiciaire.

Expéditions le : 21 SEPTEMBRE 2016 SELARL KROVNIKOFF GALLY Me Sandra SILVA T.I.

° RG 19/19392 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFKLK SA HSBC FRANCE C/ [N] [W] [J] [O] Société SIFAS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maxime ROUILLOT Me Sandra

Erre, demeurant 66360 Sansa, 2 / de M. Claude Y..., demeurant ..., 3 / de M.

Cette indemnité est égale à la différence entre d'une part la valeur résiduelle hors taxes du bien stipulée au contrat, augmentée de la valeur actualisée à la date de résiliation du contrat de la somme

Mme Y...Sandra n'a pas comparu, ni personne pour elle à l'audience de plaidoiries du 2 décembre 2013.

justify } .s5FFF0A75 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:7pt } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic }   Publié le 30 octobre 2023   PREMIÈRE SECTION Requête n o 62183/16 Sandra

Elle ajoute que la valeur locative pour un bien comparable est estimée entre 1100 euros par mois, charges comprises.

Sandrine, épouse C..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 13 janvier 2000, qui, après relaxe de Y...

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSE + EXPÉDITION : le 23/10/2025 Me Sandra SILVA - RPVA + CASE EXPÉDITIONS PAR LRAR LE 23/10/2025 CASDEN BANQUE POPULAIRE

C/ SA MONTE PASCHI BANQUE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Sandra JUSTON de la

DÉBATS À l’audience du 25 Mars 2026 tenue en audience publique devant Sandra PERALTA, juge rapporteur, qui, sans opposition des avocats, a tenu seul l’audience, et, après avoir entendu les conseils des

Philippe JOMBART, Juge assisté de Mme Sandra LECA, Greffier N° RG: 2025R00317 DEMANDEUR Mme [M] [R] [Adresse 1] comparant par Me Karine BUCHBINDER-BOTTERI [Adresse 2] DEFENDEURS M.