Me Arnaud LEMAITRE, substitué par Me Marie-Laure LE GOFF, avocats au barreau de LONS LE SAUNIER ET : SARL CAUBLIER, ayant son siège social, [Adresse 1] INTIMEE REPRESENTEE par Me Sandra

2023 APPELANTE : [V] [M] épouse [E] née le 06 Septembre 1961 à PORTUGAL [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Saba BENZEGHIBA, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE substitué par Me Sandra

: F 09/00054 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 07 AVRIL 2011 APPELANTE : SAS PORALU [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 1] représentée par Maître Sandra

barreau de LYON INTIMÉE : SARL ACTIV RADIO [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Pascal GARCIA de la SELARL CAPSTAN RHONE ALPES, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE substituée par Me Sandra

son Président en exercice, demeurant es qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Audrey BOLLONJEON de la SELARL BOLLONJEON, avocat au barreau de CHAMBERY - Représentant : Me Sandra

de 23 837,68 francs par chèque bancaire à l'ordre de Sandrine Z... qui l'a portée à son crédit personnel sans la reverser ultérieurement à la société GII ; Attendu que, pour déclarer Sandrine Z... coupable

avoir délibéré conformément à la loi; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 1er février 1994), que la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural d'Alsace (SAFERA

Madame Sandra X...fait valoir qu'elle est propriétaire de son logement lequel logement à une valeur supérieure aux condamnations prononcées.

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 4 juin 2009) que par acte notarié du 18 août 2001 Gérard X... et Mme Y..., alors mariés, ont consenti une donation partage à leurs trois enfants Sandra

Article 3 : Il est accordé à la SARL SANDRA-ESTHETIQUE la réduction des cotisations supplémentaires à l'impôt sur les sociétés des années 1976, 1977, 1978 et 1979 et du rappel de taxe sur la valeur ajoutée

Succombant au principal, Madame Sandra Y...sera condamnée aux dépens de première instance et d'appel.

[K] [V] [J] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [D] [F] [O] [G] épouse [J] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE

HSS 113) achetée le 29 octobre 1993 par Sandra X...

APPELANTE : Mlle Sandra X...

OHANA-ZERHAT - Me Sandra OHANA-ZERHAT, Avocat (C1050) ET : Société d'assurances MATMUT (MUTUELLE ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES), dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 775701477 Partie

Il n’est pas contesté par la SNC GREEN VALLEY que le bien de Monsieur [D] a été livré avec retard.

X..., ce dernier était toujours seul avec sa fille ; que contrairement à ce qu'ont énoncé les juges du second degré, cette attestation ne se bornait pas à rapporter des propos de Sandra X... ; d'où

Marie sandrine X... Y... Z... C/ Gaetano A... Marie Angele A... Jean Nicolas A... Pierre B... O... M... N...

BERNARD de la SCP Société Civile Professionnelle d'avocats HUVELIN & associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R285 - N° du dossier 20240762 Intimés : Monsieur [E], [X] [I], représenté par Me Sandra

relatif aux conditions spécifiques d'emploi du personnel des entreprises exerçant des activités de transport de fonds et valeurs, dont Mme Sandra X... relève, . des erreurs répétées dans son exercice