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128 résultats pour « Sofyène JAMAÏ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

66335af5c0d3e3fe99cada6b

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

[O] AUTOMOBILE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Sofiane DJEFFAL, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : S.C.I.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301309

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

Sofiane (5 ans) et Ammar X...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03231

Cassation

16 janvier 2018

16 janvier 2018

Les murs de soutènement doivent être réalisés en pierre sèche ou enduits dans des tons "pierre" de la couleur du site" ; qu'il ressort du procès-verbal de constat dressé par la DDTM que le premier mur

Source officielle
CA

Chambre 1-9

66878c8f05d6f7f678d48dd6

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sofien DRIDI Me Agnès ERMENEUX Me Laure ATIAS Me Séverine TARTANSON Me Pierre ROBERT Décision déférée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dc8b

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

Quatre enfants sont issus de cette union : -Ali, né le 24 août 1972, -Nadia, née le 16 mai 1974, -Sofiane, né et décédé le 31 août 1975, -Abdelaziz, né le 25 novembre 1983.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301099

Cassation

21 septembre 2010

21 septembre 2010

chauffage sanitaire aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Levillain chauffage sanitaire à payer à la commune de Carpiquet la somme de 2 500 euros et à la SCI Sofran

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

68f1d7487ffb526292dd6e45

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

N° 23/01719) rendue le 16 Avril 2024 par le président du tribunal judiciaire de Lille APPELANTE SARL [O] Automobile ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Sofiane

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

603569d20f0d5490f9aa5ab4

Appel

27 avril 2016

27 avril 2016

courriels émanant de cette dernière, produits aux débats par la SARL PNEUS ONLINE , que Mme [P], procédait à des recrutements, et menait des procédures disciplinaires, après avoir pris conseil du cabinet SOFREG

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2602111_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

susceptibles de se rattacher à la mouvance frériste, hormis l’exercice de responsabilités au sein de l’association Musulmans de France ; le directeur et l’ancien président de l’association Averroès n’ont jamais

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f502

Appel

17 avril 2012

17 avril 2012

De cette date au 21 septembre 2007, elle a suivi une formation de technicien supérieur commercial auprès de l'institut SOFTEC AVENIR FORMATION, financée par le FONGECIF.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

695f6d81cdc6046d479915d7

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[Y] [B] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Houria AMARI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 103 INTIMEE Société [9] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sofiane

Source officielle
CC

cr

61372620cd58014677423257

Cassation

9 juillet 2003

9 juillet 2003

Solenn, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 21 février 2003, qui les a renvoyés devant la cour d'assises de PARIS spécialement composée sous l'accusation

Source officielle
CA

Chambre sociale

627df8410d41e0057d43e35c

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

CNH INDUSTRIAL FRANCE [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Sabrina KEMEL de la SCP CABINET JEANTET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Sofiane KECHIT, avocat au barreau de

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3956dcdc6046d477de88f

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

A LA: DEMANDE DU : Ministère Public représenté par Monsieur Sofian SABOULARD, Procureur de la République près du Tribunal Judiciaire de BAR LE DUC, en personne CONTRE : LE DEFENDEUR : * Monsieur [I]

Source officielle
CC

soc

61372399cd5801467740be1f

Cassation

12 juillet 2001

12 juillet 2001

tout et faisant exception à toutes les règles, le délai de prescription biennale applicable à l'action en répétition des prestations vieillesse indûment servies court du jour de la connaissance par le solvens

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

68f9b6c70a84a5e5f00167d0

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

PARIS-VERSAILLES-REIMS, postulant, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : C2477 Plaidant : Me Olivier ANGOTTI de la SCP FTMS Avocats, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : T04 Substitué par Me Sofiane

Source officielle
CA

Chambre sociale

627df8420d41e0057d43e35e

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

CNH INDUSTRIAL FRANCE [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Sabrina KEMEL de la SCP CABINET JEANTET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Sofiane KECHIT, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162efbc8fe037d2cb4a05b5

Appel

23 mars 2012

23 mars 2012

L'attestation rédigée par la même personne le 12 novembre 2009 (pièce n° 54) comprend une étude comparative du modèle SOFRENT de la société OKE avec le modèle ICERENT de la société ICE qui révèle qu'il

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02106

Cassation

20 novembre 2014

20 novembre 2014

X..., employé à partir du 5 décembre 1977, en qualité d'agent de service d'entretien électrique affecté à l'usine de Marignac, par la société Sofrem, devenue en 1985 la société Pechiney électrométallurgie

Source officielle
CA

Chambre 1-5

69d8a344cdc6046d47bd3e87

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

- le juge de première instance ne pouvait qualifier le mur, de mur de soutènement appartenant à M.

Source officielle

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