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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
66335af5c0d3e3fe99cada6b
16 avril 2024
[O] AUTOMOBILE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Sofiane DJEFFAL, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : S.C.I.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301309
21 décembre 2017
Sofiane (5 ans) et Ammar X...
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03231
16 janvier 2018
Les murs de soutènement doivent être réalisés en pierre sèche ou enduits dans des tons "pierre" de la couleur du site" ; qu'il ressort du procès-verbal de constat dressé par la DDTM que le premier mur
Chambre 1-9
66878c8f05d6f7f678d48dd6
4 juillet 2024
BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sofien DRIDI Me Agnès ERMENEUX Me Laure ATIAS Me Séverine TARTANSON Me Pierre ROBERT Décision déférée
Cour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc8b
14 avril 2011
Quatre enfants sont issus de cette union : -Ali, né le 24 août 1972, -Nadia, née le 16 mai 1974, -Sofiane, né et décédé le 31 août 1975, -Abdelaziz, né le 25 novembre 1983.
ECLI:FR:CCASS:2010:C301099
21 septembre 2010
chauffage sanitaire aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Levillain chauffage sanitaire à payer à la commune de Carpiquet la somme de 2 500 euros et à la SCI Sofran
CHAMBRE 2 SECTION 1
68f1d7487ffb526292dd6e45
16 octobre 2025
N° 23/01719) rendue le 16 Avril 2024 par le président du tribunal judiciaire de Lille APPELANTE SARL [O] Automobile ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Sofiane
CHAMBRE SOCIALE A
603569d20f0d5490f9aa5ab4
27 avril 2016
courriels émanant de cette dernière, produits aux débats par la SARL PNEUS ONLINE , que Mme [P], procédait à des recrutements, et menait des procédures disciplinaires, après avoir pris conseil du cabinet SOFREG
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2602111_20260327
27 mars 2026
susceptibles de se rattacher à la mouvance frériste, hormis l’exercice de responsabilités au sein de l’association Musulmans de France ; le directeur et l’ancien président de l’association Averroès n’ont jamais
6253cc29bd3db21cbdd8f502
17 avril 2012
De cette date au 21 septembre 2007, elle a suivi une formation de technicien supérieur commercial auprès de l'institut SOFTEC AVENIR FORMATION, financée par le FONGECIF.
Pôle 6 - Chambre 4
695f6d81cdc6046d479915d7
7 janvier 2026
[Y] [B] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Houria AMARI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 103 INTIMEE Société [9] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sofiane
61372620cd58014677423257
9 juillet 2003
Solenn, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 21 février 2003, qui les a renvoyés devant la cour d'assises de PARIS spécialement composée sous l'accusation
Chambre sociale
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12 mai 2022
CNH INDUSTRIAL FRANCE [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Sabrina KEMEL de la SCP CABINET JEANTET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Sofiane KECHIT, avocat au barreau de
Trib. de Commerce
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4 juillet 2025
A LA: DEMANDE DU : Ministère Public représenté par Monsieur Sofian SABOULARD, Procureur de la République près du Tribunal Judiciaire de BAR LE DUC, en personne CONTRE : LE DEFENDEUR : * Monsieur [I]
soc
61372399cd5801467740be1f
12 juillet 2001
tout et faisant exception à toutes les règles, le délai de prescription biennale applicable à l'action en répétition des prestations vieillesse indûment servies court du jour de la connaissance par le solvens
Chambre sociale 4-2
68f9b6c70a84a5e5f00167d0
22 octobre 2025
PARIS-VERSAILLES-REIMS, postulant, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : C2477 Plaidant : Me Olivier ANGOTTI de la SCP FTMS Avocats, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : T04 Substitué par Me Sofiane
627df8420d41e0057d43e35e
CNH INDUSTRIAL FRANCE [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Sabrina KEMEL de la SCP CABINET JEANTET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Sofiane KECHIT, avocat au barreau de
Pôle 5 - Chambre 2
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23 mars 2012
L'attestation rédigée par la même personne le 12 novembre 2009 (pièce n° 54) comprend une étude comparative du modèle SOFRENT de la société OKE avec le modèle ICERENT de la société ICE qui révèle qu'il
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02106
20 novembre 2014
X..., employé à partir du 5 décembre 1977, en qualité d'agent de service d'entretien électrique affecté à l'usine de Marignac, par la société Sofrem, devenue en 1985 la société Pechiney électrométallurgie
Chambre 1-5
69d8a344cdc6046d47bd3e87
9 avril 2026
- le juge de première instance ne pouvait qualifier le mur, de mur de soutènement appartenant à M.
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