DEMANDEUR LE : Copie simple à : -Me Laurence BLEYNIE PEGOURIE Madame [F] [L], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Laurence BLEYNIE PEGOURIE, avocate au barreau de POITIERS et plaidant par Me Sofyène

naissance 2] 1984 à [Localité 20] de nationalité française [Adresse 7] [Adresse 10] [Localité 9] représenté par Me Gaetan Dremiere, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assisté par Me Sofyène

Chauvy, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis : Attendu que Mlle Y..., embauchée le 25 octobre 1979, par la société Sofilène, est passée au

Sofiane, - Y...

AU FOND N° RG 25/00625 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QKNW Du 04 Juillet 2025 MINUTE N°25/00198 Affaire : [T] c/ [P] Expédition(s) délivrée(s) à Me Frédérique GREGOIRE Me Sofyène

- qu'il n'a ni rédigé ni signé l'acte de cautionnement produit par la SCI SOFRED et ne s'est donc jamais engagé à garantir les dettes de Madame [H].

[R] [P], domicilié [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 4 juillet 2014 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre B), dans le litige l'opposant à la société Sofren, société

graphite à la société Ferropem, la société Sofrem ayant d'ailleurs été radiée du registre du commerce et des sociétés le 29 juin 1984. 5.

, fait état de la réception régulière de courrier par Marco X...à la Grande Bastide, ...à Opio mais aussi de la réception de documents provenant de banques internationales telle la société générale Socgen-Crosby

fait état de la réception régulière de courrier par Marco X... à la Grande Bastide,... à Opio mais aussi de la réception de documents provenant de banques internationales telle la société générale Socgen-Crosby

. ; que, cependant, la directrice précisait n'avoir jamais constaté de sa part un comportement pervers sur le plan sexuel et lorsque l'affaire avait éclaté, elle avait même pensé qu'il pouvait être victime

---ooOoo--- De l'union entre Slimane X... et Nadia Y... est né le 12 avril 2009 Sofiane dont le juge aux affaires familiales a fixé la résidence au domicile maternel en accordant au père un droit de

Le 8 octobre 2012, un permis de construire a été délivré à la Sci Sofiane.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 04 JUILLET 2014 N°2014/ Rôle N° 12/08802 [R] [P] C/ SAS SOFREN Grosse délivrée le : à : Me Carole

ARRET No 13/178 du 14 Juin 2013 DECHEANCE DES DROITS D'AUTORITE PARENTALE Sofian X...

Y... au titre de sa contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant commun Sofiane, laquelle, constituant des charges, devait venir en déduction des ressources, la cour d'appel a privé sa décision

Sofiane X... exerçant en nom propre sous l'enseigne X... TRANSPORT à verser à M.

Sofiane, né le 13 Mai 1981 à SOUK EL TENIE (ALGERIE) Fils de D... Abdelmajid et de M...

Monsieur Mustapha Sofiane X... né le 27 janvier 1975 à ORAN (Algérie) profession : industriel demeurant ... Madame Bahia C... veuve X...

Par ailleurs, ils ne peuvent invoquer aucune perte de revenus locatifs, ce bien n'ayant jamais été voué à la location.