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1 286 résultats pour « Spinazzé »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP FOND

678836e0c21c0e53e7910420

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

BNP PARIBAS [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Mathieu SPINAZZE de la SELARL DECKER, avocats au barreau de TOULOUSE à : Madame [K] [X] CHEZ MME [Y] [W] [Adresse 2] [Localité 4] non comparante

Source officielle
CC

cr

6079a8d99ba5988459c4f1bb

Cassation

3 juin 2004

3 juin 2004

famille C... a conduit à la ruine bon nombre de particuliers, anciens débitants de boissons ou non, qui leur avaient confié leurs économies, dont une grande partie n'a pu être restituée en raison de la "spirale

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

686f4a071cd28a275e6bd8c3

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

THESEIS C/ [T] [O] copie certifiée conforme délivrée le 22/01/2025 à Me Mathieu SPINAZZE Me Catherine CARRIERE-PONSAN REPUBLIQUE FRANCAISE

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 5

69d99562cdc6046d47d3c774

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

SCCV PAD, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Mathieu SPINAZZE de la SELARL DECKER, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant, vestiaire : 93 S.A.S.

Source officielle
CC

civ3

6137246dcd580146774156ba

Cassation

16 mars 2005

16 mars 2005

civile, 2 octobre 2001, n° 1344 F-D), que la société Brasserie Georges V, locataire dans un immeuble en copropriété d'un lot à usage commercial appartenant à la Société paloise immobilière de l'Aragon (SPIA

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2206987_20220908

Administratif

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Au-delà de ce suivi médical spécialisé, E bénéficie d'un traitement médicamenteux innovant : SPINRAZZA qui n'est pas disponible dans le pays d'origine de la famille.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2202790_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 novembre 2022, M. et Mme B et C A, représentés par Me Spinazze, demandent au tribunal : 1°) la décharge de la cotisation d'impôt sur le revenu

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0619DEC005197710

Admin. suprême

19 juin 2012

19 juin 2012

            27169/11 09/03/2011 Lucio GRILLO 08/02/1952 Barcellona Pozzo di Gotto   Mario SPINA         &

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0515DEC003010506

Admin. suprême

15 mai 2018

15 mai 2018

Prénom NOM Date de naissance Nationalité Lieu de résidence   Patrizia DE PAOLA 25/06/1961 italienne Naples   Pietro DE PAOLA 12/02/1950 italienne Naples   Daniela SPINA 20/05/1981 italienne

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6864c1fe31953a33f9365e53

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DEFENDEURS : [F] [T] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Frédéric CUIF de la SELARL LX BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX Et assisté par Me Mathieu SPINAZZE

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR50883

Cassation

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[Y] Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés Défendeur(s) : la société Spina finances et autre Avocat(s) : la SCP Thouin-Palat et Boucard Ordonnance : 50883

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2504090_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

, a attribué le lot n°1 de l'accord cadre relatif à l'acquisition d'équipements et réactifs associés pour le dépistage néonatal des déficits immunitaires combines sévères (DICS) et de l'amyotrophie spinale

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2504094_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

, a attribué le lot n°2 de l'accord cadre relatif à l'acquisition d'équipements et réactifs associés pour le dépistage néonatal des déficits immunitaires combines sévères (DICS) et de l'amyotrophie spinale

Source officielle
CC

soc

61372196cd580146773f5055

Cassation

3 octobre 1991

3 octobre 1991

(Seine-Saint-Denis), en cassation d'un jugement rendu le 22 octobre 1987 par le conseil de prud'hommes de Créteil (Section activités diverses), au profit de l'Association pour le spina-bifida, dont le

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037636485

—

24 septembre 2018

24 septembre 2018

Accord sur les dispositifs d'accompagnement des transferts dans le cadre du projet "Spinnaker"

Source officielle
CC

civ1

6137230fcd58014677404e6c

Cassation

31 mars 1998

31 mars 1998

X..., d'un ganglion à la gorge; qu'au cours de l'intervention, rendue plus difficile du fait de l'envahissement de la chaîne jugulaire, le nerf spinal a été sectionné, entraînant une gêne fonctionnelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2106317_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le centre hospitalier d'Albi sur sa demande du 31 juin 2021 tendant à la réparation du préjudice ayant résulté de la lésion du nerf spinal

Source officielle
TJ

Criée -SAISIE-IMMOBILIERE

676f2a5ccb88ebae95479624

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

ADL IMMOBILIER, immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le n° 301 169 116 domiciliée : chez SARL ADL IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 4] - [Localité 7] représentée par Maître Mathieu SPINAZZE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10083

Cassation

8 février 2023

8 février 2023

par la société Laboratoires Mayoly Spindler et la condamne à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e743

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

Pendant les opérations de construction, la société SPIRALE IMMOBILIER a vendu les appartements en l'état futur d'achèvement.

Source officielle

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