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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP FOND
678836e0c21c0e53e7910420
14 janvier 2025
BNP PARIBAS [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Mathieu SPINAZZE de la SELARL DECKER, avocats au barreau de TOULOUSE à : Madame [K] [X] CHEZ MME [Y] [W] [Adresse 2] [Localité 4] non comparante
cr
6079a8d99ba5988459c4f1bb
3 juin 2004
famille C... a conduit à la ruine bon nombre de particuliers, anciens débitants de boissons ou non, qui leur avaient confié leurs économies, dont une grande partie n'a pu être restituée en raison de la "spirale
1ere Chambre Section 1
686f4a071cd28a275e6bd8c3
22 janvier 2025
THESEIS C/ [T] [O] copie certifiée conforme délivrée le 22/01/2025 à Me Mathieu SPINAZZE Me Catherine CARRIERE-PONSAN REPUBLIQUE FRANCAISE
POLE CIVIL - Fil 5
69d99562cdc6046d47d3c774
10 avril 2026
SCCV PAD, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Mathieu SPINAZZE de la SELARL DECKER, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant, vestiaire : 93 S.A.S.
civ3
6137246dcd580146774156ba
16 mars 2005
civile, 2 octobre 2001, n° 1344 F-D), que la société Brasserie Georges V, locataire dans un immeuble en copropriété d'un lot à usage commercial appartenant à la Société paloise immobilière de l'Aragon (SPIA
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2206987_20220908
8 septembre 2022
Au-delà de ce suivi médical spécialisé, E bénéficie d'un traitement médicamenteux innovant : SPINRAZZA qui n'est pas disponible dans le pays d'origine de la famille.
Tribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2202790_20221220
20 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 novembre 2022, M. et Mme B et C A, représentés par Me Spinazze, demandent au tribunal : 1°) la décharge de la cotisation d'impôt sur le revenu
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0619DEC005197710
19 juin 2012
            27169/11 09/03/2011 Lucio GRILLO 08/02/1952 Barcellona Pozzo di Gotto   Mario SPINA         &
ECLI:CE:ECHR:2018:0515DEC003010506
15 mai 2018
Prénom NOM Date de naissance Nationalité Lieu de résidence   Patrizia DE PAOLA 25/06/1961 italienne Naples   Pietro DE PAOLA 12/02/1950 italienne Naples   Daniela SPINA 20/05/1981 italienne
1ère CHAMBRE CIVILE
6864c1fe31953a33f9365e53
1 juillet 2025
DEFENDEURS : [F] [T] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Frédéric CUIF de la SELARL LX BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX Et assisté par Me Mathieu SPINAZZE
ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50883
5 octobre 2023
[Y] Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés Défendeur(s) : la société Spina finances et autre Avocat(s) : la SCP Thouin-Palat et Boucard Ordonnance : 50883
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2504090_20250306
6 mars 2025
, a attribué le lot n°1 de l'accord cadre relatif à l'acquisition d'équipements et réactifs associés pour le dépistage néonatal des déficits immunitaires combines sévères (DICS) et de l'amyotrophie spinale
ORTA_2504094_20250306
, a attribué le lot n°2 de l'accord cadre relatif à l'acquisition d'équipements et réactifs associés pour le dépistage néonatal des déficits immunitaires combines sévères (DICS) et de l'amyotrophie spinale
soc
61372196cd580146773f5055
3 octobre 1991
(Seine-Saint-Denis), en cassation d'un jugement rendu le 22 octobre 1987 par le conseil de prud'hommes de Créteil (Section activités diverses), au profit de l'Association pour le spina-bifida, dont le
ACCO
ACCOTEXT000037636485
24 septembre 2018
Accord sur les dispositifs d'accompagnement des transferts dans le cadre du projet "Spinnaker"
civ1
6137230fcd58014677404e6c
31 mars 1998
X..., d'un ganglion à la gorge; qu'au cours de l'intervention, rendue plus difficile du fait de l'envahissement de la chaîne jugulaire, le nerf spinal a été sectionné, entraînant une gêne fonctionnelle
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2106317_20231005
d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le centre hospitalier d'Albi sur sa demande du 31 juin 2021 tendant à la réparation du préjudice ayant résulté de la lésion du nerf spinal
Criée -SAISIE-IMMOBILIERE
676f2a5ccb88ebae95479624
3 octobre 2024
ADL IMMOBILIER, immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le n° 301 169 116 domiciliée : chez SARL ADL IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 4] - [Localité 7] représentée par Maître Mathieu SPINAZZE
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10083
8 février 2023
par la société Laboratoires Mayoly Spindler et la condamne à payer à M.
Cour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e743
18 octobre 2011
Pendant les opérations de construction, la société SPIRALE IMMOBILIER a vendu les appartements en l'état futur d'achèvement.
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