AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SPR Entreprise, dont le siège est ..., en cassation d'un

permis de mettre en évidence la non-exécution, par la société SPI, de ses obligations ; que, par ce même courrier, la société Technologies a mis en demeure la société SPI de lui payer une certaine somme

demeurant 12, rue du Bois Merrain à Chartres (Eure-et-Loir), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 24 juillet 1991 par le conseil de prud'hommes de Chartres, au profit de la société anonyme Spie

dont le siège est [...]                                                , contre l'arrêt rendu le 28 octobre 2016 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre), dans le litige les opposant à la société Spie

novembre 1979, de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Rolande A... et Raymond Y..., responsables de la société SPUR

(Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 21 décembre 1989 par la cour d'appel de Versailles (15ème chambre), au profit de la société Spie Batignoles, dont le siège est ...

immobilière de la Tour Winterthur (les sociétés Winterthur) ont fait réhabiliter un immeuble de bureau, par la société de construction générale et de produits manufacturés (SCGPM), devenue la société SPIE

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Versailles, 3 mai 1996) d'avoir rejeté les demandes qu'il a formées contre la société Spie-Trindel et différents organisme sociaux, pour les motifs exposés dans le mémoire

SPIE Batignolles), Sfaire, Duchêne, SGTN, GTMH, GEC Alstom, Sogat, Periszcz, Leroy, Somer, Serelex, SAE Sadelmi, Abay TS ; que parmi les dix-huit entreprises énumérées ci-dessus six d'entre elles n'ont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SPIE CITRA, dont le siège est route expresse, ..., en cassation d'un

Jean-Paul X..., président-directeur général de la société anonyme Spie-Trindel, dont le siège social est ... à Cergy-Pontoise (Val-d'Oise), en cassation d'une ordonnance rendue 11 septembre 1991, par

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Spir communication, société anonyme, dont

conclusions de Mme Piniot, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que la Société de presse de La Réunion (société SPR

René Barelier, par l'intermédiaire de la SARL Plaisance innovation (SPI), agissant comme courtier mandataire du vendeur, une vedette; que des vices étant apparus, M.

Gérard X..., demeurant ..., 78390 Bois d'Arcy, II - Sur le pourvoi n° Q 95-42.644 formé par le SPIR-CGT, dont le siège est ..., III - Sur le pourvoi n° R 95-42.645 formé par M.

X... en qualité de délégué syndical au sein de l'établissement de Challans de la société Spie Trindel ; Attendu que la société Spie Trindel fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance des Sables-d'Olonne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société anonyme pétrolière d'importation (SPI)

d'un jugement rendu le 24 juin 1993 par le tribunal d'instance de Lyon (élections professionnelles), au profit : 1 / de Mme Christiane Y..., demeurant Le Lyaud (Haute-Savoie), 2 / du syndicat SPAR-CFDT