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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 2
6352369d8c924eadffcc4746
20 octobre 2022
20 octobre 2022
ayant son siège social, [Adresse 2] représentée par Me Stéphane Robilliart, avocat au barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉE Société Lung Meng Machinery Co Ltd, prise en la personne de son
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6622096e9ce1420008389841
18 avril 2024
18 avril 2024
le tribunal judiciaire de Béthune APPELANTE La SAS Rohart & Fils prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me Stéphane
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
65af665eb6c6260008b52fb3
18 janvier 2024
18 janvier 2024
judiciaire de Lille APPELANTE La SCI [A] immobilier prise en la personne de son représentant légal, Monsieur [P] [A] ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Me Stéphane
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01904_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Stéphane Gueguein a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb01bd3db21cbdd8ca53
23 octobre 2008
23 octobre 2008
COUR D'APPEL D'ORLEANS CHAMBRE SOCIALE PRUD'HOMMES GROSSES le 23 OCTOBRE 2008 à la SCPA ROBILIARD Me Jean NEU COPIES le 23 OCTOBRE 2008 à Stéphane Y... A. C. A.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201514_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Sous le numéro 2201514, par une requête et un mémoire enregistrés le 3 mai 2022 et le 14 septembre 2022, Mme D C, représentée par Me Robiliard, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2309661_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
B..., représentée par Me Stéphane Robillard, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 1er septembre 2023 par lequel la rectrice de l’académie de Lille lui a accordé une prolongation du congé
Source officielleChambre des Urgences
626a2f6671469e057d789acc
27 avril 2022
27 avril 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Nelly GALLIER SCP ROBILIARD ARRÊT du 27 AVRIL 2022 n° : 155/22 RG 21/02426 n° Portalis DBVN-V-B7F-GN3X
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcc0
18 avril 2011
18 avril 2011
Stéphane X...
Source officielle3ème chambre
DTA_2202021_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
. - Par une requête et un mémoire enregistrés le 13 juin 2022 et le 29 novembre 2022, sous le numéro 2202021, Mme A G épouse E, représentée par Me Robiliard, avocat, demande au tribunal, dans le dernier
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c18bfecdc6046d47afd4f3
4 juillet 2025
4 juillet 2025
2025 002960 TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 04/07/2025 DEMANDEUR SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS , [Localité 1] (SAS), [Adresse 1] REPRESENTANT : Monsieur Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cae0bd3db21cbdd8c5da
23 octobre 2008
23 octobre 2008
. : 07 / 07641 Nature du recours : Appel APPELANTS : Monsieur Stéphane X...
Source officielle3ème chambre
DTA_2401107_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
B A, représenté par Me Robiliard, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 février 2024 par lequel le préfet de Loir-et-Cher lui a fait obligation de quitter le territoire français
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02924_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
B, représenté par Me Stéphane Robillart, demande à la cour : 1°) d'annuler l'article 4 de ce jugement ayant rejeté le surplus des conclusions de sa requête ; 2°) de rejeter les conclusions d'appel
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
696b45c9cdc6046d479f58da
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Robillard commissaires de justice associés (nom commercial : KSR & Associés) le 12 juin 2024 à 10h20 (référence : 259400 -(1360142) GR), En tout état de cause : - débouter la société Gök en toutes ses
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
696b45cccdc6046d479f58e5
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Robillard commissaires de justice associés (nom commercial : KSR & Associés) le 12 juin 2024 à 10h15 (référence : 259176 ' (1360141) GR), En tout état de cause : - débouter la société Gök en toutes
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01461_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
A, représenté par Me Robilliard, demande à la cour : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Poitiers
Source officielle3ème chambre
DTA_2003584_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
C A, représenté par Maître Robiliard, avocat, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 octobre 2020 par lequel le préfet de Loir-et-Cher a refusé de lui
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105345_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Huguen, rapporteur public, - et les observations de Me Robillard, avocat de l'établissement public de santé mentale Lille-Métropole.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01128_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 4 août 2019, la commune de Coudekerque-Branche, représentée par Me Julien Robillard, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de M.
Source officiellePage 4 sur 5