Stephan, Bonnal, d'Huy, Lavielle, Wyon, Guéry, Mme Ménotti, conseillers de la chambre, Mme Harel-Dutirou, M. Laurent, Mmes Chauchis, Carbonaro, MM. Barbier, Talabardon, Béghin, Mme Guého, Pichon, M.

Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Geneviève SOCHACKI, Conseiller, GREFFIER : Mme Sandrine KERVAREC, lors des débats, et Mme Huguette NEVEU, lors du prononcé, LE MINISTERE PUBLIC Monsieur Stéphane

[F] Avocat(s) : la SCP Melka-Prigent-Drusch Ordonnance : 50358 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Stéphanie Gargoullaud, conseillère référendaire, déléguée par la première présidente

[T] Avocat(s) : Me Haas Défendeur(s) : le procureur général près la cour d'appel de Versailles et autre Ordonnance : 50350 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Stéphanie Gargoullaud

[F], [K] [G] [P] [Adresse 2] Mme [Y] [C] [Adresse 2] Comparants par Me Stéphane AMRANE [Adresse 3] [Localité 3] [Adresse 4] [Localité 4] Décision contradictoire et en premier ressort, Délibéré par :

Me Stéphane PASQUIER, avocat au barreau de ROUEN, Madame [O] [P] [G] [F], demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Dominique LE BRUN de la SELARL CABINET LE BRUN, avocats au barreau de VAL D’OISE

[D] [L] [C] Nous, Emma JAUFFRET, Juge des libertés et de la détention, assistée de Stéphanie GUIN, Greffière Vu les articles L 3211-1 et suivants, R 3211-1 et suivants du code de la santé publique ;

[F], ès qualités Avocat(s) : la SCP Melka-Prigent-Drusch Ordonnance : 50359 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Stéphanie Gargoullaud, conseillère référendaire, déléguée par la

la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel Défendeur(s) : le département de la Gironde, service enfance et famille et autre Ordonnance : 50558 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Stéphanie

[K] et autre Ordonnance : 50375 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Stéphanie Gargoullaud, conseillère référendaire, déléguée par la première présidente de la Cour de cassation, a rendu

Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : Maître [N] [I], ès qualités et autre Avocat(s) : la SARL Ortscheidt Ordonnance : 50460 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Stéphanie

pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE DOUAI, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 6ème chambre, en date du 6 janvier 2004, qui, annulant la procédure, a renvoyé Stéphane

ORONOTZ Stéphanie Greffier présent lors des débats : Myriam MEZIANE Composition du tribunal lors du délibéré : M. William IGLESIAS MASSIE Jean-François Mme.

du demandeur Défendeur Avocat du défendeur COPIE CERTIFIEE CONFORME Demandeur Avocat du demandeur Défendeur Avocat du défendeur Enquêteur social Expertises Juge des enfants Médiation Parquet

Elle a fait réaliser fin 2008 des travaux de rénovation du parquet.

[Z] [N] Nous, Emma JAUFFRET, Juge des libertés et de la détention, assisté de Stéphanie GUIN, Greffière; Vu les articles L 3211-1 et suivants, R 3211-1 et suivants du code de la santé publique ; Vu

[P] et autre Ordonnance : 50309 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Stéphanie Gargoullaud, conseillère référendaire, déléguée par la première présidente de la Cour de cassation, a rendu

ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Stéphanie Gargoullaud, conseillère référendaire, déléguée par la première présidente de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel Défendeur(s) : le conseil départemental d'Ile-et-Vilaine - aide sociale à l'enfance et autre Ordonnance : 50499 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Stéphanie

L'affaire a été renvoyée du 4 mars au 8 avril 2013 afin de permettre au parquet général de conclure dans cette affaire.