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92 résultats pour « Stephane LAPALUT »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 01

65b2b1f4fd6229a4e58a1fb4

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

DUNKERQUE sous le n° B 805 266 699, agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Sandie THEOLAS, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Stéphan

Source officielle
TJ

Chambre 01

66883652342d338c20d2c8d6

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

postulant DÉFENDERESSE : L’UNIVERSITE CATHOLIQUE DE [Localité 2] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés es qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Stéphane

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

63bfb3a15e2fbe7c90043acb

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

2020 par le Tribunal d'Instance de MONTMORENCY N° Chambre : N° Section : N° RG : 1119000617 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Sonia OULAD BENSAID Me Stéphanie

Source officielle
TCOM

Délibérés contentieux

69a4c494cdc6046d4730d0bc

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Demande en paiement formée contre la caution seule (53I) PARTIES EN CAUSE ENTRE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 1] - [Adresse 1], DEMANDERESSE représentée par Maître Etienne RECOULES - SCP LAVALETTE

Source officielle
TCOM

Délibérés contentieux

69bfd7d0cdc6046d47898061

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

paiement formée contre la caution seule (53I) N. 2025 004590 PARTIES EN CAUSE ENTRE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 1] [Adresse 1], DEMANDERESSE représentée par Maître Etienne RECOULES - SCP LAVALETTE

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA02137_20250327

Admin. Appel

27 mars 2025

27 mars 2025

Postérieurement à la clôture de l'instruction, le 7 mars 2025, Mme A, représentée par Me Yohann Laplante, a présenté un mémoire complémentaire qui n'a pas été communiqué.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a3bd3db21cbdd88e03

Appel

10 octobre 2006

10 octobre 2006

X..., avoués à la Courassistée de la SCP MEUNIER VIAL, avocats au barreau de N MESMademoiselle Stéphanie Z... le 05 Avril 1973 à AVIGNON (84)Rue du Moulin à Huile30390 DOMAZANreprésentée par la SCP M.

Source officielle
CA

3e chambre

603281c6a8b6f5b5a0efacd4

Appel

18 janvier 2018

18 janvier 2018

Jugement rendu le 17 Janvier 2012 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° chambre : 2 N° RG : 11/00185 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6615831edb5098996d5a43b6

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Minute n° 24/ N° RG 23/02212 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YKVW 10 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le08/04/2024 àla SAS AEQUO AVOCATS Me Jean-Jacques BERTIN Me Christelle CAZENAVE la SCP LAVALETTE

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA00697_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

Laplante, représentant la SASU Valois Promotion Patrimoine.

Source officielle
TCOM

Délibérés contentieux

69a4b046cdc6046d472f5bd6

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix(50B) N. 2024 004575 PARTIES EN CAUSE ENTRE : SAS A A A LOCATOUR - [Adresse 1], DEMANDERESSE représentée par Maître Grégory ANTOINE - SCP LAVALETTE

Source officielle
TCOM

Délibérés contentieux

68f743fd77f30025a65b3092

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix(50B) N. 2024 004575 PARTIES EN CAUSE ENTRE : SAS A A A LOCATOUR - [Adresse 1], DEMANDERESSE représentée par Maître Grégory ANTOINE - SCP LAVALETTE

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

670573531296b51ba2b11739

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

JOLY Me Jean-jacques BERTIN la SCP DEFFIEUX - GARRAUD - JULES la SELARL DGD AVOCATS la SELARL GALY & ASSOCIÉS la SCP INTERBARREAUX D’AVOCATS GUESPIN ET ASSOCIES la SELARL KPDB INTER-BARREAUX la SCP LAVALETTE

Source officielle
TCOM

Délibérés contentieux

6962350fcdc6046d47d568ce

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

paiement formée contre la caution seule (53I) N. 2025 004135 PARTIES EN CAUSE ENTRE : SA BANQUE CIC OUEST - [Adresse 4] - [Localité 6], DEMANDERESSE représentée par Maître Etienne RECOULES - SCP LAVALETTE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a19229ccdc6046d47533824

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

GREFFIER, lors des débats et lors de la mise à disposition au greffe : Monsieur Stéphane BASQ.

Source officielle
TCOM

Délibérés contentieux

69bfd3f9cdc6046d47893d40

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

SAS WEST ENERGIES - [Adresse 2] [Localité 1] : [Localité 2], DEFENDERESSE représentée par Maître Etienne RECOULES - SCP LAVALETTE AVOCATS CONSEILS, Avocat inscrit au Barreau de la Charente, D'AUTRE PART

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6682ef22d7288dcb2a015a4e

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

34] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Selim VALLIES, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

696a1241cdc6046d478188fb

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[X] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Jonathan BELLAICHE, avocat au barreau de PARIS, toque : K103 INTIMÉE S.A.S. [4] [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Hugues LAPALUS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6034dcaa7dee0d07687368eb

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

de PARIS, toque : P0022 INTIMEE TRIMAST HOLDING venant aux droits de la SA Insert Centre Ville Affichage et Promotion [Adresse 2] [Adresse 2] KYI-1104 ILES CAÏMANS représentée par Me Eve LABALTE

Source officielle
TJ

Chambre 01

65b949b25a029d9e20daedbe

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

BOXER EVASION, inscrite au RCS LILLE METROPOLE n°482 991 015 [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Stéphane BESSONNET, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Aurélie

Source officielle

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