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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90559
4 juin 2026
4 juin 2026
qualités d'administrateur judiciaire de la société Clinique du Saint-Cur, ayant la SARL Gury & Maitre pour avocat à la Cour de cassation, la SCP Thevenot Partners prise en la personne de Maître [T
Source officiellechambre 1-5
69d90a37cdc6046d47c5c051
9 avril 2025
9 avril 2025
BAYONNE), liquidateur judiciaire désigné par le Tribunal de commerce de Bayonne dans un jugement du 18 septembre 2023, domicilié en cette qualité au 4 place Château Vieux 64103 Bayonne, représentant ès
Source officielle1ère chambre civile A
6163d5b9c8005eb80ab945ee
18 mars 2010
18 mars 2010
SEIGLE & Associés - PRIMALEX -, avocats au barreau de LYON INTERVENANT VOLONTAIRE : Maître [N] [M], ès- qualités de commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde de la Société THEVENET +
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00696
12 juillet 2011
12 juillet 2011
(société SAMP) à laquelle il a été, le 7 octobre 1992, apporté en nature la jouissance du brevet n° 9116204 ; que la société Thevenet+Clerjounie - T+C - Ams (la société Thevenet+Clerjounie), venant aux
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00888
23 septembre 2008
23 septembre 2008
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Olivier Thévenon a acquis de M.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6789fa4b0c7dc206c9eb7e85
16 janvier 2025
16 janvier 2025
THEVENOT PARTNERS S.E.L.A.R.L. AJASSOCIÉS S.C.P. ANGEL-[A] S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre Commerciale
67f0bc638f7cbd382f4d31c5
3 avril 2025
3 avril 2025
THEVENOT PERDEREAU MANIERE EL BAZE ès-qualité d'Administrateur Judiciaire de FRANCE LOISIRS, [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au
Source officielle3ème chambre
683fd4d69fc9cbe0b56b107d
3 juillet 2024
3 juillet 2024
AXA FRANCE SA représentée par ses dirigeants légaux domiciliés en leur qualité audit siège ,demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Olivier THEVENOT de la SELARL THEVENOT MAYS BOSSON, avocat au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6162efb38fe037d2cb4a0515
11 avril 2012
11 avril 2012
En conséquence, il y a lieu de fixer la créance de Maître [B] ès-qualités au passif de la SCI [H] à la somme de 198.824,10 € TTC.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60492
4 avril 2024
4 avril 2024
[V] [P], domicilié [Adresse 3], 2°/ à la société Marine développement, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à la société Thevenot partners, société d'exercice libéral
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f385
28 février 2012
28 février 2012
Le cabinet Robert THEVENET n'était pas le sous-traitant du maître de l'ouvrage.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
603288c82a1d73bc65be9823
15 janvier 2018
15 janvier 2018
qualités de mandataire judiciaire de SARL R&Y AUGOUSTI ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 1] SCP THEVENOT [Y] MANIERE LE BAZE, prise en la personne de Me [Y], ès qualités de commissaire
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b676
24 mai 2006
24 mai 2006
La société THEVENET-SOBRHONE a déclaré sa créance à titre chirographaire pour un montant de 154 719,32 € le 29 janvier 2004.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50591
27 juin 2024
27 juin 2024
[F] [S], ès qualités de commissaire du plan de continuation de la société SEHB, 6°/ à la société BTSG, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 3], prise en la personne de M [U
Source officielleTrib. de Commerce
69b43965cdc6046d478c1f82
9 juillet 2025
9 juillet 2025
du 02/07/2025 127,98 LE TRIBUNAL Attendu que suivant jugement du 10/01/2025, le tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de AD MARINE SAS ; Attendu que la SELARL THEVENOT
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00990
18 octobre 2011
18 octobre 2011
sélection (la société Thévenon) a acquis de M.
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
67ed8127da9e15c5131fb5cf
2 avril 2025
2 avril 2025
THEVENOT PARTNERS, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 7] Décision du 02 Avril 2025 1/1/2 resp profess du drt N° RG 21/13352 - N° Portalis 352J-W-B7F-CVGRH S.A.R.L.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61625100929f6bffa995b3aa
22 janvier 2014
22 janvier 2014
de la SCP BRODU CICUREL MEYNARD avocat au barreau de Paris toque P240, substituant Me Andréas SPITZ, avocat au barreau de STRASBOURG SA MAAF ASSURANCES ès qualités d'assureur de la société CARIVAL
Source officielleChambre commerciale
660cf25f7c1ccb0008628d27
2 avril 2024
2 avril 2024
HOLDING [L] prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au siège social [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Michel THEVENIN, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
696a297ccdc6046d47842483
15 janvier 2026
15 janvier 2026
THEVENOT PARTNERS, prise en la personne de Maître [L] [Z], en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société BizME [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Julie GALLAIS de la SELARL GROUPE
Source officiellePage 4 sur 16