H..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 16 mars 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre B), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Taddei-Funel, société civile professionnelle

l'exclusivité de la distribution de ses produits et d'avoir ainsi manqué à l'exécution du protocole précité, en les commercialisant en outre directement en France, la société Arma cuir, la société Taddei-Ferrari

A B , représenté par Me Taiebi, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'arrêté du 25

légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Pascal X... coupable d'importation en contrebande de produits stupéfiants, en le condamnant, solidairement avec Cédric Z..., Ahmed B..., Karim A..., Taheb

conformément aux conventions internationales applicables entre la France et l'Algérie ; que monsieur le Procureur de la cour de Bajaia a notifié l'ordonnance de clôture et la convocation à monsieur Taieb

. # Tayeb Belbouab vastaan Bundesknappschaft. # Ennakkoratkaisupyyntö: Sozialgericht Gelsenkirchen - Saksa. # Asia 10/78.

CABINET TAIEB-PIERRON DEMANDERESSE S.A.S.

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu que Taieb X..., décédé en France le 24 septembre 1988, avait contracté mariage en Algérie le 28 juin 1950, avec

suivante : Par une requête et des pièces complémentaires enregistrées les 14 novembre et 11 décembre 2023, le syndicat départemental CFTC des agents territoriaux des Bouches-du-Rhône, représenté par Me Taiebi

SUR LA RECEVABILITE DU POURVOI CONTESTEE PAR LA DEFENSE : ATTENDU QU'UNE ORDONNANCE DU JUGE D'INSTANCE DU 9 JANVIER 1975, NON FRAPPEE DE CONTREDIT ET VISEE POUR EXECUTOIRE, A FAIT INJONCTION A TAIEB DE

Représentant : Me Anne TAIBI-HOVSEPIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ M. André Herman Y...

Ben Taieb Y... AMAR ; Vu, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Poitiers le 12 février 1990, la requête de M. X... Ben Taieb Y...

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 21 septembre et 10 octobre 2022, Mme A C, représentée par Me Taiebi, demande au juge des référés : 1) d'ordonner, sur le fondement

[O] [K] (Me William TAIEB) C/ BPCE ASSURANCES (la SARL ATORI AVOCATS) DÉBATS : A l'audience Publique du 10 Mars 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Taibi, avocat de M.

A B, représenté par Me Taiebi, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de l'arrêté du 29

A B, représenté par Me Taibi, demande au tribunal, 1°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle il a été assujettie au titre de

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER [2] en date du 11 juillet 2024 plaçant en hospitalisation sous contrainte, Monsieur [I] [T] né le 14 Novembre 1973 à [Localité 1] représenté par Me Yaël TAIEB AMSALLEM

Taibi X..., demeurant ... ; M.

Par courrier du 1er octobre 2010 la Sarl Taidji a notifié à la locataire gérante la résiliation du contrat au 31 décembre 2010 à l'issue de l'échéance annuelle.