X...coupable de complicité de tentative d'extorsion de fonds par violence, menace ou contrainte et instructions et a statué sur l'action civile ; " aux motifs que Nourredine X...affirme connaître Taieb

en nullité de cette stipulation sur le fondement de l'article L. 632-1,2° du code de commerce ; que la société Taidji ayant été mise en redressement judiciaire, M.

Taïeb, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 22 janvier 1998, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de SEINE-SAINT-DENIS, sous l'accusation de tentatives de meurtre

Taieb, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre de l'application des peines, en date du 14 décembre 2005, qui a rejeté ses demandes d'aménagement de peines ; Vu le mémoire produit ;

Taïeb, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 14 mai 2002, qui a rejeté sa requête en confusion de peines ; Joignant les pourvois en raison de la connexité

Taïbi, parties civiles, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 19 mars 2002, qui a relaxé Stéphanie Y..., Jean-Luc Z... et Claude A... du chef de discrimination raciale

Taïeb, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle en date du 8 avril 1999, qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 6 ans d'emprisonnement et

, eux-mêmes subdivisés en taillis sous futaie (BS) et taillis simples (BT) ; qu'en retenant, pour dire que la condition tenant à la nature de bois et forêt de la parcelle litigieuse était remplie dès lors

Taïeb, - X... Essaïd, - X... Laîd, - X... Zineb, - X... Baya, - X...

Taïeb, - X...

Taieb, contre l'arrêt de la cour d'assises de la SEINE-SAINT-DENIS, en date du 27 octobre 1999, qui, pour tentatives de meurtre, l'a condamné à 10 ans de réclusion criminelle, ainsi que contre l'arrêt

X... et Mme F... une parcelle de terre et de taillis. 2.

Tayeb contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 19 avril 2007, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infractions à la législation sur les

L... avait indiqué qu'il désignait comme avocat Maître Brahim Tabi, auquel devaient être adressées les convocations ; qu'il résulte de l'arrêt attaqué que le procureur général a notifié le 11 avril 2019

Taieb, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 15 mai 1995, qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants et délit douanier, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement

Tayeb, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 8 novembre 2000, qui, pour tentative d'exportation de capitaux sans déclaration, l'a condamné à 3 018 930 francs

Taïeb, 1°) contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS, du 23 décembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre lui pour infractions à la législation sur les stupéfiants,

procès-verbaux de constat dressés par les gardes que lesdites coupes concernaient des peuplements de résineux mélangés à quelques feuillus", que dans ces conditions, alors qu'il ne s'agissait pas de "taillis

1986 ; alors, d'autre part, qu'il en est d autant plus ainsi que l ordonnance vise les pièces produites concernant les marchés de tuyauterie concernant les stations de compression de Palleau, de Taisnières-sur-Hon

épouse [B] [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Dorothée BARBIER DE CHALAIS, avocat - #R0250 ; DÉFENDEUR : Monsieur [T] [B] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Déborah COHEN TAIEB