relative à la prise de contrôle conjoint de la société Melaury par les sociétés Thelmia et ITM Entreprises

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Ponac par les sociétés Therice et ITM Entreprises

, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE CORNHILL FRANCE HOLDING, - LA SOCIETE CORNHILL FRANCE, - LA SOCIETE THEMIS

fonds de commerce, s'est effondré ; qu'après expertise, Mme Z... a assigné les époux X... et leur assureur, la société Assurances mutuelles de Seine-et-Marne, aux droits de laquelle vient la société Thélem

de ces prestations ; Attendu que le syndicat fait grief à l'arrêt d'accueillir cette demande, alors, selon le moyen : 1 / que l'article 3 du règlement de copropriété porte que la résidence Le Theleme

B..., domiciliés [...] , 3°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [...] , 4°/ à la société Thelem assurances, société d'assurance mutuelle à cotisations variables, dont

Y... était impliqué ; qu'il a fait assigner celui-ci et son assureur, la société Mutuelles régionales assurances, aux droits de laquelle vient la société Thélem Assurances, devant le tribunal de grande

moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 10 mai 2001) qu'un prêt ayant été consenti par la Caisse méditerranéenne de financement (l'établissement de crédit) à la société Thélème

relative à la prise de contrôle conjoint des sociétés Aloha et Kerfer par les sociétés Thérice et ITM Entreprises

responsabilité limitée, dont le siège social est à Abrest (Allier), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1986, par la cour d'appel de Riom (3e chambre), au profit : 1°/ de la société THELLIER

JUGEMENT DU 22/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : [Immatriculation 1] DEMANDEUR LOXAM [Adresse 1] RCS 450776968 représenté(e) par Maître [P] [X] / cabinet [H] DÉFENDEUR SASU THEMIS

domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Z 21-16.045 contre l'arrêt rendu le 19 janvier 2021 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Thélem

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Thémis, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

L..., salariés de la société Day by day ; que peu après l'exercice de leur droit de préemption, ces salariés, après avoir émis un vote favorable à l'agrément d'un nouvel associé, la société Thémis, lui

Mme [V] [S], domiciliés tous deux [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 26 mars 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 5), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Thélem

[K] [O], domicilié [Adresse 5], pris en sa qualité de mandataire liquidateur ad hoc de la société Groupe bâtisseurs, 4°/ à la société Thelem assurances, société d'assurance mutuelle, dont le siège

[H], notaire, à la SCI Thémis dont Mme [O] et Mme [C] sont devenues associées, avec M. [U], le 17 novembre 2010. 3. Mme [O] et Mme [C] ont assigné M. [U], la SCI Laac, M.

, il était répondu que C... s'engageait à assurer l'interface avec Thelis afin que la solution globale soit parfaitement opérationnelle.