Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
616301524c6681071edf67eb
6 septembre 2011
6 septembre 2011
[Adresse 2] [Localité 11] représentées par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assistées de Me Ahcene TALEB, avocat au barreau de SEINE SAINT DENIS, toque : 27 INTIMES Association
Source officielle12e chambre
642fb7c7cece1704f5747aaa
6 avril 2023
6 avril 2023
BARBACOA [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Philippe RAOULT de la SELARL RAOULT PHILIPPE, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 172 et Me Jean-Eric CALLON de la SELARL CALLON
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68e5f000940fdbe4ba077789
7 octobre 2025
7 octobre 2025
de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Tiphaine LE BERRE BOIVIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Thomas
Source officielleChambre Sociale
67947fc78ab253a8400fb197
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Il a été retrouvé inanimé, coincé sous un caisson de séchage, dans la machine. Il est décédé le 17 mars des suites de cet accident.
Source officielleCour d'Appel
NSPORT HOLLAND Compagnie TRANSPORT VERZEKERINGS MAATSCHAPPIJc/S.A
6253ca15bd3db21cbdd89fd9
18 décembre 2006
18 décembre 2006
Le camion de la ASPORT et le matériel appartenant à la SA FONTES DE PARIS ont été endommagés par incendie, de même qu'un autre camion DAF 95 XF n BJ-DD 48 (tracteur) et n OF 55 VP (semi-remorque), situé
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0329JUD003843297
29 mars 2001
29 mars 2001
(Requête n o 38432/97) ARRÊT STRASBOURG 29 mars 2001 DÉFINITIF 29/06/2001 En l'affaire Thoma
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210171
18 mars 2021
18 mars 2021
Prétot, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Dudit, conseiller référendaire rapporteur, Mme Taillandier-Thomas, conseiller, et Mme Tinchon, greffier de chambre, la deuxième chambre civile
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
68df5bc9cf4e7f1c37e1cb8d
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Greffier, lors des débats : Mme Mélanie THOMAS ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
68df5bc9cf4e7f1c37e1cb8f
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Greffier, lors des débats : Mme Mélanie THOMAS ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2a7
29 février 2012
29 février 2012
des filins ; que ces blocs au lieu de jouer un rôle normal d'absorption et d'arrêt se sont brutalement soulevés au dessus du kart et l'ont emprisonné avec sa conductrice qui a été blessée aux mains, thorax
Source officielle2e chambre sociale
6788a233b815c30a4df70bfc
15 janvier 2025
15 janvier 2025
avocat plaidant INTIME : Monsieur [F] [C] [H] né le 02 Juillet 1998 à [Localité 13] (94) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté sur l'audience par Me Cécile CAILLON
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fdab0b8a9a76941d9aa7b1c
4 juin 2019
4 juin 2019
François THOMAS, Conseiller qui en ont délibéré. Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCh. civile et commerciale
6364bc1ee405357f749eacb7
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Me Stéphanie BAMBA, avocat au barreau de PARIS, plaidant INTIME : Monsieur [O] [C] [S] [B] né le 25 Janvier 1962 à [Localité 4] [Adresse 5] [Localité 2] représenté et assisté par Me Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be50
20 mai 2008
20 mai 2008
615 Boulevard d'Antigone 34064 MONTPELLIER CEDEX non comparante, ni représentée COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président, Monsieur Olivier THOMAS
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0622JUD001213113
22 juin 2017
22 juin 2017
La journée du 19 juillet se déroula dans une ambiance relativement calme, sans épisodes particulièrement significatifs.
Source officielle1ère Chambre
63b54713c9018405dfcaadfa
3 janvier 2023
3 janvier 2023
SELARL EKIP' prise en la personne de Maître [N] [T] es-qualités de liquidateur judiciaire de la Sarl [S] PERE & FILS [Adresse 9] [Localité 4] Représentés et assistés de Maître GACHIE de la SELARL THOMAS
Source officielle1ère Chambre civile
6a209674cdc6046d47002a41
19 mai 2026
19 mai 2026
garantie des vices cachés ou tendant à faire sanctionner un défaut de conformité Le Tribunal composé de Ziad EL IDRISSI, Premier Vice-Président au Tribunal de céans, statuant à Juge unique, et de Thomas
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0418JUD002641910
18 avril 2013
18 avril 2013
Les dispositions du Code pénal relatives à la calomnie et à la diffamation sont libellées comme suit : Article 443 « Celui qui, dans les cas ci-après indiqués, a méchamment
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Richard Lionnel Xc/Madame Aurore
6253ccf5bd3db21cbdd91d73
8 décembre 2014
8 décembre 2014
, avocat au barreau de BORDEAUX, SCI DU CANON, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 143 Route du Cap Ferret, LE CANON-33950 LEGE CAP-FERRET,
Source officielleRéféré
69869617cdc6046d474bc6c9
7 janvier 2026
7 janvier 2026
la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 13] représentée par Me Xavier COTTIN, avocat au barreau de NIMES (postulant), Me Marie THOMAS-COMBRES
Source officiellePage 4 sur 8