En vertu de cet accord, les juges portugais mis à disposition au Timor oriental maintenaient certains droits professionnels au Portugal.

    Le Protocole visant le détachement de juges portugais au Timor-Oriental Dans le cadre du programme bilatéral de coopération entre le Portugal et le Timor-Oriental, le 21 août 2008, le ministère

DE LA RESIDENCE TIMONE 26 C/ Mme [S] [D] [P] épouse [L], M.

#Umweltverband WWF Österreich и др. срещу Amt der Tiroler Landesregierung.#Преюдициално запитване, отправено от Landesverwaltungsgericht Tirol.

sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles il a été pris en charge au centre hospitalier de la Timone

CONDAMNEE A LUI VERSER UNE INDEMNITE DE 500.000 F EN REPARATION DU PREJUDICE SUBI PAR LUI DU FAIT D'UN ANEVRISME TRAUMATIQUE OCCASIONNE PAR UN CATHETERISME EFFECTUE LE 2 MAI 1968 A L'HOPITAL DE LA TIMONE

Y..., à l'hôpital de La Timone à Marseille et de la décision implicite refusant une telle activité à l'hôpital Sainte-Marguerite à Marseille, où exerce M.

par Me Humbert, ordonné une expertise, confiée au docteur E K, portant sur les conditions dans lesquelles Mme A H a été prise en charge à la clinique de Marignane puis hospitalisée à l'hôpital de la Timone

de formation judiciaire, avec le ministère de la Justice du Timor oriental.

prononcer sur sa prise en charge à l’hôpital d’instruction des armées de Sainte Anne, au centre hospitalier intercommunal de Toulon-La Seyne sur Mer, à l’hôpital Sainte Musse ainsi qu’à l’hôpital La Timone

A... a été pris en charge au centre hospitalier de la Timone à compter du 18 mai 2025. Ils soutiennent que l’expertise demandée est utile.

administrative, une expertise portant sur la constatation préventive de l'état actuel des immeubles avoisinants avant et pendant l'exécution des travaux de réaménagement de la station de métro " La Timone

assistance des hôpitaux publics de Marseille (APHM) l’a, dans l’intérêt du service, affecté en renfort, en qualité de brancardier dans le secteur bloc opératoire au pôle 51 Brancardage, de jour à la Timone

Marseille (AP-HM) à lui verser une somme de 14 805 euros en réparation des préjudices qu'il a subi du fait de l'infection qu'il a contractée au décours d'une intervention réalisée à l'hôpital de la Timone

R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles Mme E A a été prise en charge respectivement à l'hôpital du pays salonnais et à l'hôpital de la Timone

Under this memorandum, the Portuguese judges who were seconded to East Timor kept certain professional rights in Portugal.

de l'ensemble du dossier relatif à son passage aux urgences du centre hospitalier de la Conception le 6 juin 2009, avant son hospitalisation dans le service de neurologie du centre hospitalier de La Timone

connaître les causes de la mort, et sur le fondement de l'article L1110-4 du code de la santé publique, de l'intégralité du dossier médical de son époux, Monsieur X, de son entrée à l'Hôpital de la Timone

, le juge des référés du tribunal administratif de Marseille a ordonné une expertise, confiée au docteur E K, portant sur les conditions dans lesquelles Mme A H a été hospitalisée à l'hôpital de La Timone

Elle soutient que : - l'accident dont elle a été victime a pour cause un dysfonctionnement de l'ascenseur de l'hôpital de La Timone ; - la responsabilité de l'AP-HM est engagée pour défaut d'entretien