[Z] a été engagé en qualité de manutentionnaire/trieur par la société La Poste le 3 avril 2001.

Un contrôle de l'Urssaf, effectué en juin 2012, a révélé que pour assurer l'ouverture le dimanche du magasin qu'elle exploite sous l'enseigne "La Foir'fouille", à Trégueux (22), la société Armor 2000,

social est à Gratentour, Fenouillet (Haute-Garonne), avenue de Toulouse, en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1991 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre civile), au profit de la Société trébéenne

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 12 mai 2020), la société Prolaser importe des cartouches d'encre neuves, compatibles ou remanufacturées pour imprimantes, traceurs, machines à affranchir, qu'elle a déclarées

qu'en réalité, un ou deux magistrats supplémentaires ont également participé aux débats, la cour d'appel étant ainsi composée, lors des débats, soit des conseillers Morel et Chaillet, soit du président Tredez

divers acteurs et témoins de cette journée, de faire préciser les étapes de la vérification des billets en l'illustrant de planches photographiques, de décrire le mécanisme de fonctionnement de la trieuse

social est [Adresse 1] - RCS B 819812918 Partie demanderesse : assistée de Me CONSTANS Arnaud Avocat (RPJ093889) et comparant par l' A.A.R.P.I [Localité 1] AVOCATS ASSOCIES représentée par Me Virginie TREHET

AVOCATS ASSOCIES - Me Virginie TREHET Avocat (J119) 2) M.

Quai de Moselle" et est ainsi libellée : "Monsieur, "suite à nos entretiens et aux réunions avec l'inspecteur du travail et la CRAM, nous avons bien pris acte et constaté que la stabilité de vos tréteaux

constitue une faute grave justifiant son exclusion immédiate de l'entreprise le fait pour un salarié d'injurier violemment son employeur ainsi qu'un membre du personnel en les traitant de "voleurs", "tricheurs

Attendu que l'arrêt attaqué (Paris, 23 février 1996) a constaté que conformément au contrat la société Gestetner services a donné en location à la société Socem un copieur de type 2382 ZDF et une trieuse

GARAGE TREHOUR, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me François-xavier GOSSELIN, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Titouan GOVEN, avocat au barreau de Rennes, LE PRESIDENT

ENTREPRISE DE PEINTURE TRIEUX FRERES ET FILS Société SMABTP S.A.S. EIFFAGE CONSTRUCTION SUD AQUITAINE S.A.R.L. SOBEBAT S.A. ABEILLE IARD & SANTÉ S.A.S.

[Adresse 7] et par Me Pierre MESTHENEAS [Adresse 8] SAS STRATEGO I-TECH [Adresse 6] comparant par Me Virginie TREHET [Adresse 7] et par Me Pierre MESTHENEAS [Adresse 8] M.

2013, la société Sodico expansion (la société Sodico) a souscrit auprès de la société Mediatime un contrat de location financière portant sur des licences temporaires de logiciel, un ordinateur et un traceur

International Consultant, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° R 24-10.621 contre le jugement rendu le 1er juillet 2022 par le tribunal de proximité de Trévoux

Jean-Michel TREHET, juge M. Lionel JOURDAIN, juge M.

; qu'après avoir bénéficié de plusieurs aménagements de poste, le médecin du travail l'a déclarée le 23 avril 2003 après un dernier arrêt et au terme de deux examens médicaux "inapte à son poste de trieuse-ramasseuse

Le 19 juillet 2013, la société Toshiba a confié à la société Distritec le transport de 60 colis contenant des copieurs et trieuses, depuis [Localité 7] (Seine-Maritime) jusqu'à [Localité 6] (Seine-et-Marne

Jean-Michel TREHET, juge M.