C/ Société BOBAS TRANS SPEDICIA TRANSPORT S.J ...

propres écritures de l'employeur et des pièces qu'il versait aux débats, d'où il ressortait que pour l'année 2000, 26 salariés de l'entreprise avaient "travaillé pendant les arrêts pour entretien du train

publiques ; "aux motifs que, comme le soutient la partie civile dans le tract incriminé faisant corps avec le document y annexé, le prévenu lui impute clairement d'avoir, par pure avidité politique, trahi

rendu le 8 juin 1989 par la cour d'appel de Rouen (2ème chambre), au profit : 1°) de la compagnie Gan Incendie Accidents, dont le siège est ... (9ème), 2°) de la société à responsabilité limitée Trani

premiers juges, que "des éléments du dossier et de la confrontation à la barre du tribunal avec le policier interpellateur, il résulte que les trois individus interpellés le 9 octobre 1987 étaient en train

sein de l'APAJ, a détourné au préjudice de cette dernière une somme totale estimée à 2 millions de francs ; que ces détournements effectués et les escroqueries réalisées lui ont permis de financer un train

à disposition des camions neufs en location à Azimut Trans pour les 50 % restant » ; qu'il en résulte que l'activité de la société Azimut Trans, à l'occasion de sa relation avec la société

à l'arrêt attaqué de l'avoir débouté de ses demandes en paiement de réparations et d'indemnisation du trouble de jouissance, alors que pour un acheteur non professionnel, les anomalies affectant le train

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n s C 92-43.794, C 93-41.590 formés par la société Tradi-Eco, dont le siège est 21-23,

son épouse vivait en concubinage avec un architecte jouissant d'une excellente situation professionnelle, avec lequel elle partageait les charges de la vie courante et qui la faisait bénéficier d'un train

[I], a vendu successivement un véhicule semi-remorque, le 19 avril 2016, à la société Loc Trans Dem, qui le lui a donné en location, puis le 22 janvier 2018 à la société Loc Sols, dirigée par M.

Y... un droit de visite et d'hébergement libre à l'issue d'une période de transition, sans restriction sur le lieu d'hébergement de l'enfant, née le 8 septembre 1986 de leur union dissoute par le divorce

percevait le revenu minimum d'insertion ou une pension de retraite et les revenus de sa part dans la maison commune et que, vivant en concubinage avec un tiers, elle en partageait les ressources et le train

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Andréa-Trans, société à responsabilité limitée dont le siège est ...

, en gares de Libourne, [...], [...], [...], [...] et [...], aux contrôleurs ou aux agents de conduite selon l'équipement des trains ; que la SNCF, considérant que ce projet avait un impact mineur sur

ainsi que de l'argent en espèce, que les explications données par Nacer X... sur la présence de ces objets et numéraires est des plus fantaisiste ; que ces explications sur sa présence même dans le train

déclaré Bouabdellah B... coupable de trafic de stupéfiants ; " aux motifs que " le 4 juin 1999, les trois comparses (Stéphane X..., Serge Y... et Lantri Z...) seront repérés alors qu'ils prennent le train

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que les bâtiments industriels à usage d'entrepôts de la société Tramier ont été endommagés