CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 juillet 1999), que l'EURL Trébignon

l'impact fiscal de la structure ; que la société Saint Jean Trianon est présidée par un citoyen allemand résidant en Suisse, M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu la requête présentée le 19 septembre 2009 par la société Trianon Palace Hôtel de Versailles (la société Trianon Palace) aux

Article 4 : La ville de Paris versera à la SOCIETE LES VERGERS DE TRIANON la somme de 30 000 F au titre de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991.

Sur les conclusions incidentes présentées par l'EHPAD Résidence Trianon : 5.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : J 25-10.734 Demandeur : la société Suez RV Yonne métaux et autre Défendeur : la société trigone Requête n° : 605/25

X... a été inondé par le débordement du ruisseau "La Tragone", dans lequel se jettent les eaux pluviales et les eaux usées de la zone d'aménagement concerté, dont la Chambre de commerce et d'industrie

relative à l'acquisition de la société Brandlen Finance SA par les sociétés Triton Managers III et TFF III

Cet établissement public de coopération intercommunale a été intégré, ultérieurement, au syndicat mixte de production d'eau potable et de traitement des déchets du Gers Trigone (le syndicat Trigone) auquel

TRIANON PALACE HOTEL DE VERSAILLES C/ Marie-Louise X... épouse Y...

Par suite, la requête de la Sas le Trianon doit être rejetée par application des dispositions du 7° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative.

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Financière CLC, Groupe Lhoro Agest et SLC par la société Trigano

TRIGONE C/ S.A.S.U.

Le désistement de la SCI Trianon est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la SCI Trianon.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE TRIANON, QUI ETAIT PROPRIETAIRE DE TERRAINS A VERSAILLES, A CONFIE LE 15 DECEMBRE

société anonyme GRANASTYLE, dont le siège social est à Paris (18e), ..., EN PRESENCE DE : Mademoiselle Elisabeth Z..., demeurant à Clichy-La-Garenne (Hauts-de-Seine), ..., exploitante du magasin "Le Trianon

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 février 2024, la SARL " Le Trianon Club ", représentée par Me Suxe et dont le gérant est M.

La SARL LE TRIANON CLUB exploite une discothèque à Ecardenville-la-Campagne (Eure).

octobre 2002 sous le n° 02 3 188 047 pour désigner du "cacao, chocolat et produits de confiserie" en classe 30 et la société Mademoiselle de Margaux, société du même groupe, ont assigné la société Trianon

30 juin 2010, relatif à l'assurance P & I garantissant le bateau Anita, conclu entre la société SC Navi SRL et ses assureurs, ce certificat visant l'application des conditions générales d'assurance "Triton