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165 résultats pour « Tripladi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0213REP001548689

Admin. suprême

13 février 1992

13 février 1992

;          REQUETE No 15486/89                      Palma TRIPODI

Source officielle

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TA

5ème Chambre

DTA_2400901_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

A F était inscrit en première année de licence de droit au sein de la faculté de droit d'Aix-Marseille Université depuis l'année universitaire 2021-2022, en situation de " triplant " au titre de l'année

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

635236e48c924eadffcc48cc

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

APPELANTS [21] SA D'HLM (344762) [Adresse 6] [Localité 23] non comparante représentée par Me Hela KACEM- SELARL ET CHAPULUTn avocat au barreau de PARIS, toque : A0220 substituée par Me Chiara TRIPALDI

Source officielle
TJ

JEX

678184636d34da2cbdcdd0c5

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

par Maître Olivia ZAHEDI de la SELAS GOLDWIN PARTNERS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : K 103 DEFENDERESSES [Localité 7] HABITAT PUBLIC [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Chiara TRIPALDI

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

6031ff3aaf6160376bb95ad2

Appel

22 mai 2018

22 mai 2018

1] [Localité 1] Représentée par Me Estelle FAGUERET-LABALLETTE de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 518 - N° du dossier 018694 Assistée de Me TRIPALDI

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-68319-68787

Admin. suprême

26 janvier 2000

26 janvier 2000

Italy (Nº 40945/98), Tripodi v. Italy (Nº 40946/98), Abbate v. Italy (Nº 40947/98), Ronzulli v. Italy (Nº 40948/98), Nardone v. Italy (Nº 40949/98), Liddo and others v.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0725JUD005373709

Admin. suprême

25 juillet 2013

25 juillet 2013

particularités de la procédure dont il s’agit ; on doit prendre en compte l’ensemble des instances suivies dans l’ordre juridique interne et le rôle qu’y a joué la juridiction supérieure en cause ( Tripodi

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2303214_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Méga Pneus, de plusieurs ressortissants étrangers, non munis d’un titre les autorisant à séjourner et à travailler sur le territoire national, occupés à des opérations de tri de pneumatiques, de « triplage

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0928DEC004507898

Admin. suprême

28 septembre 1999

28 septembre 1999

text-align:left } .s2EB42ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } QUATRIÈME SECTION   DÉCISION [Note1]   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 45078/98 présentée par Aldo Tripodi

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

63c10956bf9fd47c90a13b87

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

11-20-000075 APPELANTE [7] [Adresse 9] [Localité 15] représentée par Me Judith CHAPULUT de la SELARL KACEM ET CHAPULUT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0220 substituée par Me Chiara TRIPALDI

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

68709fbdf0cfe7ae188fe990

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET : 434 130 423 00446 [Adresse 6] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Chiara TRIPALDI

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300431

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

droit avait rappelé que l'intervention de la société 2C Bois était circonscrite au remplacement de la charpente existante par une charpente en lamellé-collé devant servir de support à des panneaux triplâtre

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300929_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Ensemble, ils ont eu trois enfants, nés en 2018, 2019 et 2022, dont les deux plus âgés sont scolarisés en petite et moyenne section à l'école maternelle La Trillade à Avignon.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301438

Cassation

3 décembre 2013

3 décembre 2013

présent aux opérations d'expertise, s'est vu confier les travaux de : « dalle de béton, 12 pilotis avec semelle, mur en 20 cm, pose de l'ossature bois, pose Tivex, pose charpente, montage plancher + tripli

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:1014REP001374388

Admin. suprême

14 octobre 1992

14 octobre 1992

REQUETE No 13743/88                                Rosa TRIPODI

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

642fb6aecece1704f57477ce

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET : 434 130 423 00046 [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Chiara TRIPALDI

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

68709e4a7c3ffdb9560b08cb

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET : 434 130 423 00446 [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Me Chiara TRIPALDI

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6a0fed71cdc6046d478898d7

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

, SARL de droit luxembourgeois agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2]/LUXEMBOURG représentée par Me Chiara TRIPALDI

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6a0fed75cdc6046d47889a20

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

, SARL de droit luxembourgeois agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2]/LUXEMBOURG représentée par Me Chiara TRIPALDI

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2558775-2780393

Admin. suprême

25 novembre 2008

25 novembre 2008

  Biriuk’s case, the courts first held that the article, published with the aim of creating a sensation and increasing sales, had deliberately sought to humiliate her and, under the same law, tripled

Source officielle