Bulgheroni, avocat à Varese. A.     Les circonstances de l’espèce Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par les parties, peuvent se résumer comme suit.

#Ersuchen um Vorabentscheidung: Tribunale di Varese - Italien.#Rechtssache 80/83.

#Ersuchen des Präsidenten des Tribunale Varese auf Anordnung der Vollstreckung eines von ihm erlassenen Beschlusses.#Rechtssache 229/81.

#Jäsenyysvelvoitteiden noudattamatta jättäminen – Omat varat – Tuontitullien kantaminen jälkitullauksin – Jäsenvaltioiden taloudellinen vastuu – Sokerin ylijäämävarastot, joita ei ole viety.

V à Paris (8ème), en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1987 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre, section A), au profit : 1°/ de la société civile immobilière VARRAZ, ... (16ème), 2°

#Palvelujen tarjoamisen vapaus - Luottolaitokset - Takaisinmaksettavat varat.#Asia C-366/97.

territoires du Doubs à sa demande de consultation des dossiers relatifs aux systèmes d'assainissement (collecte, épuration, plans des réseaux, etc.) des agglomérations d'Avoudrey, Pierrefontaine-les-Varans

. # Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Tribunale di Varese - Ιταλία. # Υπόθεση 65/74.

artiklan 5 kohta - Tienkäyttömahdollisuuden tarjoaminen tiemaksua vastaan - Jääminen arvonlisäverovelvollisuuden ulkopuolelle - Asetukset N:o 1552/89 ja N:o 1553/89 - Arvonlisäverosta kertyvät omat varat

#Muutoksenhaku – Yhteinen ulko- ja turvallisuuspolitiikka (YUTP) – Kongon demokraattisen tasavallan tilanteen johdosta määrätyt rajoittavat toimenpiteet – Luettelo henkilöistä ja yhteisöistä, joiden varat

Il n'est pas davantage contesté que Mme [B] est propriétaire de la maison de Gruchet-le-Valasse depuis le décès de sa mère, et que son beau-père M. [J] s'y maintient.

février 2023, Mme C A demande au tribunal de prononcer la décharge de la cotisation de taxe d'habitation à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2022 à raison d'une maison située 36 rue des Varannes

volontaires : Mademoiselle Carole E..., agissant en sa qualité d'héritière de Mme Evelyne E... décédée née le 10 Novembre 1969 à VILLENEUVE LES AVIGNON (30) VIA BUONAROTI 13 CASTIGLIONE OLONA 21043 VARESE

Par suite, le moyen tiré de la méconnaissance par le projet des dispositions de l’article A 3.1.2 du règlement du plan local d’urbanisme de Varades doit être écarté.

procédures fiscales ; - l'a insuffisamment motivé, d'une part, dans sa réponse à l'argumentation relative aux modalités d'imposition des revenus fonciers perçus par le biais de la société civile immobilière Varese

Frédérik, demeurant 163, Varage à Saint-Mitre (Bouches-du-Rhône), 26°) de Mme C... Sylvie, demeurant 163, Varage à Saint-Mitre (Bouches-du-Rhône), 27°) de M. A... Henri, demeurant ...

Loireauxence (Loire-Atlantique) s'est opposé à la déclaration préalable déposée le 31 mars 2023 pour l'implantation d'une station relais de téléphonie mobile sur un terrain situé lieudit " Mort aux Chevaux-Varades

Elle ajoute qu'il n'est pas réaliste de communiquer l'ensemble des éléments ayant permis d'apprécier la valeur technique de l'offre de la société Varay Laborix dans la mesure où il y a plus de six cents