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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
61372559cd5801467741cf4c
16 avril 1991
16 avril 1991
Roger, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, 4ème chambre, en date du 22 mai 1989, qui l'a débouté de ses demandes après avoir relaxé Xavier Z... et Jean-François A... de la prévention
Source officielleciv3
6137238bcd5801467740b2c7
27 février 2001
27 février 2001
Villien, conseiller, les observations de SCP Bachellier et Potier de la Varde, avocat de la société Sondefor, de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la société civile immobilière Les Quatre Platanes
Source officielleCour d'Appel
6253cd81bd3db21cbdd938ca
10 janvier 2017
10 janvier 2017
G : 15/ 07315 CHANTIER NAVAL DU GRAND VAL C/ SELARL X... A... B...
Source officiellesoc
6137215acd580146773f30b9
31 janvier 1991
31 janvier 1991
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Barrairon, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la SMTPF, de Me Ricard, avocat de M.
Source officiellecomm
61372316cd580146774053ea
23 juin 1998
23 juin 1998
de procédure civile, en rectification de l'arrêt n° 369 D du 3 février 1998, dans l'affaire opposant : I - Sur le pourvoi n° T 94-20.310, la Compagnie industrielle et financière des ateliers et chantiers
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
66fd999038de0398b51a74de
2 octobre 2024
2 octobre 2024
par Me François-xavier KOZAN, avocat au barreau de TOULON DEFENDERESSE S.A.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2501846_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
et Associés, Me Langlais, demande au juge des référés d'ordonner une expertise sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative au contradictoire de la SARL Xavier
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65a8d4c7e12c85000874afa7
16 janvier 2024
16 janvier 2024
, il se contentait de gérer et d'organiser un chantier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd9294c
28 octobre 2015
28 octobre 2015
Xavier X... a été engagé par la SARL C. F. A.
Source officielleciv1
613723a3cd5801467740c5d7
26 juin 2001
26 juin 2001
arraché de son support ; qu'après remise en état, une nouvelle intervention du Chantier Pichavant de Pont-l'Abbé a amené la découverte d'autres anomalies ; que, le 10 janvier 1991, M.
Source officielleciv3
61372390cd5801467740b691
11 octobre 2000
11 octobre 2000
Baechlin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Lardet, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Azais, de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat
Source officielleChambre Sociale
631ade05f575634f1371ed7a
8 septembre 2022
8 septembre 2022
à la mise à disposition d'un véhicule et au paiement des temps de déplacement entre l'entreprise et le lieu du chantier.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007697807
14 mars 1986
14 mars 1986
Liège", a déclaré la REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS totalement responsable des préjudices financiers et commerciaux subis par ladite société, du fait des bruits et trépidations provenant du chantier
Source officiellesoc
61372183cd580146773f4629
21 février 1991
21 février 1991
Xavier Z... Y..., demeurant ...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300531
15 mai 2013
15 mai 2013
avaient été complètement et exactement déclarés ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 14 novembre 2011), que les époux X... ont confié la construction d'une maison individuelle à la société Luiz Xavier
Source officiellesoc
61372183cd580146773f464c
13 mars 1991
13 mars 1991
Blaser, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Campenon Bernard, de Me Odent, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
613720b4cd580146773edb46
13 avril 1988
13 avril 1988
avocat général ; Melle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Paulot, les observations de Me Coutard, avocat de la société civile immobilière La Palmeraie, de la SPC Boré et Xavier
Source officielleciv2
61372683cd580146774262a3
17 mai 1995
17 mai 1995
avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chevreau, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Carrières Nivet, de la SCP Boré et Xavier
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00438
12 mai 2015
12 mai 2015
à l'organisme prêteur jusqu'au jour du remboursement de ladite somme ; AUX MOTIFS PROPRES QUE le litige qui oppose dans cette instance, les consorts X... et la société Technique et Bâtiment dont Xavier
Source officielleProcédures collectives - (Chambre du Conseil)
69fc784bcdc6046d47ea4fd4
23 avril 2026
23 avril 2026
Xavier DIERS viceprésident, M. Stéphane LEVEL et M. François BERGER, juges, assistés de Me Thierry MARQUET-PAQUIER, greffier associé. M.
Source officiellePage 4 sur 70