1 Avis n° 2023-228 du 15 novembre 2023 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Yanis M’Zali LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

Si Yan, demeurant boulevard Pomare, ..., Papeete, Ile de Tahiti (Polynésie-Française), pris en sa qualité de liquidateur de M.

sérieuse, que le salarié avait indiqué, qu'il ne souhaitait "pas déménager si un poste se proposait ailleurs dans le groupe, et qu'il n'était pas intéressé par un certain nombre de métiers énumérés, n'a[yant

Yann", qu' "une seconde coupure de presse, attribuée à "La Liberté de l'Est" du 18 octobre 2000 par mention manuscrite, produite par le même prévenu, fait référence à A...

Yann E...

.; que Yann Z..., qui a remis en marche la machine, dit n'avoir pas vu de panneau stop et n'avoir pas eu à débloquer le bouton de sécurité pour remettre le moteur en route ; qu'aucune charge ne peut

société d'exercice libéral à forme anonyme, dont le siège est [Adresse 1], agissant en la personne de Mme [I] [C] en qualité de liquidateur judiciaire de la société Presstalis, 2°/ la société [H] - Yang-Ting

Z... et Yann Y... et Mme A... ; qu'elle a saisi la juridiction prud'homale le 7 mars 1997 pour obtenir des dommages-intérêts en raison de la rupture abusive de son contrat de travail ; Attendu qu'il

1985, 2, 427, 485, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué, qui a déclaré Thierry Z..., Jean-Pierre C..., Raymond B... et Yann

Yann, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 20 mars 2001, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, les a condamnés chacun à 30 000 francs d'amende et a ordonné

Yann, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 13 février 1990, qui, pour infraction au Code de la route, l'a condamné à 2 500 francs d'amende et a prononcé pour 45 jours

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Yan E..., décédé, ayant demeuré ..., aux droits de qui viennent

X..., l'outillage se réduit à une spatule et un yanne ; que c'est (la société) qui fournissait cet outillage à M.

Composition du tribunal lors du délibéré : Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Marina GUEGANO, commis-greffier Ministère Public auquel le dossier a été communiqué : Monsieur RICHARD Yann

Composition du tribunal lors du délibéré : Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Marina GUEGANO, commis-greffier Ministère Public auquel le dossier a été communiqué : Monsieur RICHARD Yann

Monsieur Michel CAP Madame Catherine LE POUL Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Marina GUEGANO, commis-greffier Ministère Public auquel le dossier a été communiqué : Monsieur RICHARD Yann

Monsieur Michel CAP Madame Catherine LE POUL Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Marina GUEGANO, commis-greffier Ministère Public auquel le dossier a été communiqué : Monsieur RICHARD Yann

Monsieur Michel CAP Madame Catherine LE POUL Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Marina GUEGANO, commis-greffier Ministère Public auquel le dossier a été communiqué : Monsieur RICHARD Yann

Composition du tribunal lors du délibéré : Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Marina GUEGANO, commis-greffier Ministère Public auquel le dossier a été communiqué : Monsieur RICHARD Yann

Monsieur Michel CAP Madame Catherine LE POUL Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Marina GUEGANO, commis-greffier Ministère Public auquel le dossier a été communiqué : Monsieur RICHARD Yann