moyen de cassation pris de la violation des articles R. 153-2 du Code du travail, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motif, manque de base légale ; "en ce que la cour d'appel a déclaré Yvan

Yvan X... et Mmes Agnès et Rachel X...

[P] [X] à payer à la société YVAL la somme de 4.000 € au titre de l'article 700 du CPC et aux entiers dépens.

A E, déclarent reprendre l'instance engagée par Yvan E.

La SAS Etablissements Yvan Stepanian y a répondu par une lettre du 26 juillet 2016 indiquant qu'elle refusait de changer d'emplacement.

Y... fait valoir, à l'appui de son pourvoi, que dans le corps du jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Tours, 27 février 1991) son nom a été orthographié Yvars ; Mais attendu qu'une simple erreur

Yvan X... que ce dernier recevait des directives de la société, avait un secteur géographique déterminé, devait rendre compte des affaires traitées, recevait une rémunération forfaitaire et se trouvait

D E C I D E: Article 1er : La requête de la société Yvan et B Beauté est rejetée.

11 / 03 / 2008 Arrêt no JLT / DB / NV Dossier no06 / 02077 Yvan X... / S. A.

X...), un avant vendeur et un financier ; que Sylvie Y... a remporté en 2005/ 20056 un nombre de contrats très supérieur à celui obtenu par Yvan X...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Yvan Beal, société anonyme, dont le siège est ...

C / SCI YVER SARL ARCHITECTES ASSOCIES SAINT-MARTIN SMABTP D'Y... Z...

Yvan, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 31 janvier 1995 par le tribunal d'instance de Béziers, en matière électorale, au profit de Mme X... Claudine, demeurant La Bergerie, rue G.

Yvann Y...

Yvan X... ; Article 1er : La requête du PREFET DU DEPARTEMENT DU TARN-ET-GARONNE est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée au PREFET DU DEPARTEMENT DU TARN-ET-GARONNE, à MM.

, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 4 juin 2008), que, propriétaires d'un immeuble à proximité duquel la société civile immobilière Yver

Yvan X..., domicilié [...], 2°/ M. Bruno X..., domicilié [...], 3°/ Mme Margareth X..., domiciliée [...], 4°/ M.

La société Garin Frères Gerald et Yvan a développé un projet visant à l'implantation de deux centrales photovoltaïques d'une puissance de 35,6 et 34,38 kWc.

Yvan Y...

Yvan X... a travaillé avec son père, M.