Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
81 résultats pour « age »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe 1
. ― Métiers du textile Histoire des décors mobiliers du Moyen Age à nos jours. Programme relatif aux techniques du métier Evolution des techniques.
Article Annexe
Annexe NOMBRE 1952 GÉNÉRATION 1953 1954 1955 1956 Nouveau Ancien Nouveau Ancien Nouveau Ancien Nouveau Ancien Age minimal 60 ans 60,5 ans 61,17 ans 61 ans 61,58 ans 61,5 ans 62 ans 62 ans 62 ans Age du taux plein 65 ans
Article 3
, en euros et pour un trimestre, prévu à l'article D. 643-6 du code de la sécurité sociale, applicable en 2011 et effectué au titre du 1° de l'article D. 643-5 du même code, est fixé conformément au tableau ci-dessous : Professions libérales AGE
Article 4
en euros et pour un trimestre, prévu à l'article D. 643-6 du code de la sécurité sociale, applicable en 2011 et effectué au titre du 2° de l'article D. 643-5 du même code, est fixé conformément au tableau ci-dessous : Professions libérales AGE
Article 11
Le contexte patient renvoie aux situations suivantes : -Age du patient ; -Handicap ; -Pathologie psychiatrique ; -Etat grabataire ; -Antécédents du patient (présence d'une autre pathologie ou d'un traitement, échec ou impossibilité de réaliser la prise
Article Annexe 4
19.25 36 12.25 19.50 37 12.50 19.75 38 12.75 20.00 39 13.00 20.00 40 13.25 20.00 100 20.00 20.00 TABLEAU DES PARAMÈTRES Age
Article Annexe 1.3
AGE MOIS 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 20 ans 1 0 0 0 0 0 2 0 0 0 1 0 0 0 0 0 2 2 21 1 0 0 0 0 0 2 0 0 0 1 0 0 0 0 0 2
Article ANNEXE B
La réglementation du travail Age d'admission. Durée, réduction et aménagement du temps de travail. Travail de nuit. Repos hebdomadaire, jours fériés, congés. L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes. 6.
Article Annexe 1.2
LOIS DE MAINTIEN EN INCAPACITÉ TEMPORAIRE (DÉFINITION SÉCURITÉ SOCIALE) Sur la première colonne figure l'âge de l'assuré à l'arrêt de travail, AGE MOIS 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18
Article Annexe III
L. 423-1-2 du code de la construction et de l'habitation) Tableau 1.4.2-Périmètre de combinaison Tableau 1.4.3-Cadres stratégiques Fiche 1.5-Parc locatif Tableau 1.5.1-Plan stratégique de patrimoine Tableau 1.5.2-Détail du parc locatif Tableau 1.5.3-Age
Article 223.03
Age : l'âge du navire, exprimé en nombre d'années écoulées depuis la date de sa livraison ; 1.19.
LEGIARTI000036621382
Coefficients applicables en cas de départ en retraite avant l'âge du taux plein Nombre de Coefficients Génération < 1/7/1951 > = 1/7/1951 1952 1953 1954 1955 1956 et Age min/. de liquidation 60,00 ans 60,33 ans
LEGIARTI000046025690
recherche interventionnelle en prévention et promotion de la santé Prédiction du risque cardiovasculaire par des approches multi-échelles Sarcopenia : role de la phenylalanine dans les maladies liées à l'âge (Sarcopenia : role of phenylalanine in age-related
Article Annexe 150-1.I
Les navires à passagers, les pétroliers, les navires-citernes pour gaz et produits chimiques et les vraquiers sont réputés présenter un risque plus élevé ; b) Age du navire.
Article Annexe
Au Moyen Age, la région marseillaise assurait une grande partie de la production française. Les nouveaux modes d'échange et surtout l'extension de la ville conduisirent peu à peu cette production à disparaître.
Article ANNEXE 1
Age du chiot Minimum 8 semaines au moment de l'arrivée dans la famille d'accueil. 6.
LEGIARTI000023732833
Le vignoble date de l'époque gallo-romaine mais il fut abandonné pendant de longues années et ce sont les moines de l'abbaye de Cîteaux (cisterciens) qui, au Moyen Age, défrichèrent et mirent en valeur ce vignoble.
LEGIARTI000022043451
numJO=0&dateJO=20100325&numTexte=14&pageDebut=05843&pageFin=05846 PIÈCE JOINTE AU MODÈLE DE DÉCLARATION MARITIME DE SANTÉ NOM CLASSE AGE SEXE NATIONALITÉ PORT NATURE DATE SIGNALÉE ISSUE (*) MÉDICAMENTS OBSERVATIONS
Article Annexe II
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51
En l'absence de recueil d'urine, on pourra estimer la clairance de la créatinine par la formule : clairance de la créatinine = (140 Age) x Poids en kg / 72 x créatinine plasmatique (en mg/100 ml) 5.2 Hypertension artérielle (Voir 1.9) 5.3 Protéinurie
Article Annexe I
Ces épreuves portent, par tirage au sort effectué par le jury et dont le résultat n'est pas porté à la connaissance des candidats, sur trois périodes distinctes parmi les quatre suivantes : histoire ancienne, histoire du Moyen Age, histoire moderne et
Page 4 · 81 résultats