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2 074 résultats pour « animateur de radio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-5

65aa20fda34ad100085817cc

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[Z] [G], présidant puis vice-président de la radio. Cet étage abritait tant les dossiers relatifs à la question de la radio et de l'association.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007835573

Admin. suprême

29 décembre 1993

29 décembre 1993

"Radiodiffusion Publicité, Communication, Animation", à l'association "Radio Bréau Cévennes", à l'association "Radio Fil Bleu", à la S.A.R.L. "Midi FM", à la S.A.R.L. "Média Sud", à la S.A.R.L. "Y...

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

687732e97032dd17d194ba4f

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

[E], animateur radio, élu du CSE Sud Méditerranée, attestant le 24-02-2023 avoir été interpelé à plusieurs reprises par les techniciens de France Bleu Occitanie afin de porter à sa connaissance des dysfonctionnements

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0601DEC003929398

Admin. suprême

1 juin 1999

1 juin 1999

la question de l’animateur du programme :   « (...)

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0526JUD005046914

Admin. suprême

26 mai 2020

26 mai 2020

    Le 3 juin 2011, vers 9   h   45, les animateurs d’une émission de radio matinale de la station Radio Prahova lurent en direct une lettre adressée à la rédaction de cette dernière

Source officielle
CC

soc

613721c5cd580146773f7215

Cassation

2 juin 1992

2 juin 1992

en qualité de présentateur-animateur en vertu de deux contrats à durée déterminée des 29 juin 1982 et 20 décembre 1982, puis en qualité d'animateur en vertu de contrats à durée déterminée successifs du

Source officielle
CC

comm

613722ffcd58014677404309

Cassation

21 octobre 1997

21 octobre 1997

nationale, d'exercer toute fonction en liaison avec le travail d'antenne sur station de radio, portait atteinte à sa liberté du travail, en privant ce salarié du droit de retrouver un emploi radio, quel

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00265

Cassation

28 mai 2026

28 mai 2026

[F] détient 99,70 % du capital et est le directeur général de la société holding Viel et Compagnie Finance (la société), qui a le statut de compagnie financière et anime un groupe de sociétés. 2.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007835626

Admin. suprême

4 mars 1994

4 mars 1994

, à l'association Radio Beaucaire, à l'association Inter-Med, à l'association Arrels, à l'association Radio 16, à l'association Montpellier Contacts Radio Clapas Montpellier, à l'association Y...

Source officielle
CC

soc

613722a6cd580146773ffa2c

Cassation

17 juillet 1996

17 juillet 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Fréquence des portes de Bretagne radio locale, dont le siège est

Source officielle
CC

soc

613721e5cd580146773f88d9

Cassation

13 juillet 1993

13 juillet 1993

X... a été employé par la société Média fusion à compter du 11 décembre 1986, en qualité d'animateur puis de journaliste, au sein d'une radio locale privée ; qu'il a été licencié sans préavis le 30 décembre

Source officielle
CC

soc

613724abcd58014677417679

Cassation

13 juin 2006

13 juin 2006

l'accord d'entreprise du 22 novembre 1985, L. 122-14-2, L. 122-14-3 et L. 122-14-4 du Code du travail, et de l'article 455 du nouveau code de procédure civile, le comité interentreprises des organismes de radio

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6979ef67cdc6046d47f7c919

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Il avait pour missions principales de gérer et manager les équipes d'animateurs radio des antennes locales [25] [Localité 8], [Localité 17], [Localité 7]/[Localité 6], [Localité 29], [Localité 32] et des

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00185

Cassation

9 février 2022

9 février 2022

[O] a été engagé en qualité d'animateur-producteur par la Société nationale de radiodiffusion Radio France, suivant plusieurs contrats à durée déterminée entre 2002 et 2017. 2.

Source officielle
CC

cr

61372628cd58014677423639

Cassation

23 octobre 2001

23 octobre 2001

Annie, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 6 octobre 2000, qui a condamné le premier, pour complicité d'exercice illégal de la profession

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100193

Cassation

18 mars 2026

18 mars 2026

[E], Mme [A], épouse [C], prise en qualité de directrice de la publication de Radio France, M. [N] et la société nationale de radiodiffusion Radio France, et l'avis de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00818

Cassation

4 septembre 2024

4 septembre 2024

Ces sociétés contribuent au fonctionnement de la station de radio Europe 1. 3.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00907

Cassation

24 juin 2020

24 juin 2020

organisateur», soit de «diffuseur», ressort nettement de la lecture des contrats «d'achats» par celle-ci de spectacles «revendus» par la suite à la commune, qu'il en est de même s'agissant d'un spectacle animé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10861

Cassation

13 octobre 2021

13 octobre 2021

pas la condition d'ancienneté ; qu'en effet, il ressort des documents produits par elle une ancienneté de novembre 1986 au 26 août 1988 en qualité de journaliste reporter au journal télévisé et d'animatrice

Source officielle
CC

civ2

613721dbcd580146773f82de

Cassation

26 mars 1993

26 mars 1993

François-Joseph Z..., demeurant Poggio-di-Nazza (Haute-Corse), en cassation d'un jugement rendu le 26 février 1993 par le tribunal d'instance de Corte, en matière électorale, au profit de : 18/ Mme Annie

Source officielle

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