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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
65aa20fda34ad100085817cc
18 janvier 2024
[Z] [G], présidant puis vice-président de la radio. Cet étage abritait tant les dossiers relatifs à la question de la radio et de l'association.
5 SS
CETAT:CETATEXT000007835573
29 décembre 1993
"Radiodiffusion Publicité, Communication, Animation", à l'association "Radio Bréau Cévennes", à l'association "Radio Fil Bleu", à la S.A.R.L. "Midi FM", à la S.A.R.L. "Média Sud", à la S.A.R.L. "Y...
4eme Chambre Section 1
687732e97032dd17d194ba4f
11 juillet 2025
[E], animateur radio, élu du CSE Sud Méditerranée, attestant le 24-02-2023 avoir été interpelé à plusieurs reprises par les techniciens de France Bleu Occitanie afin de porter à sa connaissance des dysfonctionnements
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0601DEC003929398
1 juin 1999
la question de l’animateur du programme :   « (...)
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0526JUD005046914
26 mai 2020
    Le 3 juin 2011, vers 9   h   45, les animateurs d’une émission de radio matinale de la station Radio Prahova lurent en direct une lettre adressée à la rédaction de cette dernière
soc
613721c5cd580146773f7215
2 juin 1992
en qualité de présentateur-animateur en vertu de deux contrats à durée déterminée des 29 juin 1982 et 20 décembre 1982, puis en qualité d'animateur en vertu de contrats à durée déterminée successifs du
comm
613722ffcd58014677404309
21 octobre 1997
nationale, d'exercer toute fonction en liaison avec le travail d'antenne sur station de radio, portait atteinte à sa liberté du travail, en privant ce salarié du droit de retrouver un emploi radio, quel
ECLI:FR:CCASS:2026:CO00265
28 mai 2026
[F] détient 99,70 % du capital et est le directeur général de la société holding Viel et Compagnie Finance (la société), qui a le statut de compagnie financière et anime un groupe de sociétés. 2.
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007835626
4 mars 1994
, à l'association Radio Beaucaire, à l'association Inter-Med, à l'association Arrels, à l'association Radio 16, à l'association Montpellier Contacts Radio Clapas Montpellier, à l'association Y...
613722a6cd580146773ffa2c
17 juillet 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Fréquence des portes de Bretagne radio locale, dont le siège est
613721e5cd580146773f88d9
13 juillet 1993
X... a été employé par la société Média fusion à compter du 11 décembre 1986, en qualité d'animateur puis de journaliste, au sein d'une radio locale privée ; qu'il a été licencié sans préavis le 30 décembre
613724abcd58014677417679
13 juin 2006
l'accord d'entreprise du 22 novembre 1985, L. 122-14-2, L. 122-14-3 et L. 122-14-4 du Code du travail, et de l'article 455 du nouveau code de procédure civile, le comité interentreprises des organismes de radio
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6979ef67cdc6046d47f7c919
27 janvier 2026
Il avait pour missions principales de gérer et manager les équipes d'animateurs radio des antennes locales [25] [Localité 8], [Localité 17], [Localité 7]/[Localité 6], [Localité 29], [Localité 32] et des
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00185
9 février 2022
[O] a été engagé en qualité d'animateur-producteur par la Société nationale de radiodiffusion Radio France, suivant plusieurs contrats à durée déterminée entre 2002 et 2017. 2.
cr
61372628cd58014677423639
23 octobre 2001
Annie, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 6 octobre 2000, qui a condamné le premier, pour complicité d'exercice illégal de la profession
civ1
ECLI:FR:CCASS:2026:C100193
18 mars 2026
[E], Mme [A], épouse [C], prise en qualité de directrice de la publication de Radio France, M. [N] et la société nationale de radiodiffusion Radio France, et l'avis de M.
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00818
4 septembre 2024
Ces sociétés contribuent au fonctionnement de la station de radio Europe 1. 3.
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00907
24 juin 2020
organisateur», soit de «diffuseur», ressort nettement de la lecture des contrats «d'achats» par celle-ci de spectacles «revendus» par la suite à la commune, qu'il en est de même s'agissant d'un spectacle animé
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10861
13 octobre 2021
pas la condition d'ancienneté ; qu'en effet, il ressort des documents produits par elle une ancienneté de novembre 1986 au 26 août 1988 en qualité de journaliste reporter au journal télévisé et d'animatrice
civ2
613721dbcd580146773f82de
26 mars 1993
François-Joseph Z..., demeurant Poggio-di-Nazza (Haute-Corse), en cassation d'un jugement rendu le 26 février 1993 par le tribunal d'instance de Corte, en matière électorale, au profit de : 18/ Mme Annie
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