intra-partum de l'enfant H ainsi que la perte de chance d'échapper à cette asphyxie compte tenu des manquements imputables au CHU.

Xavier Y..., gérant de la société Legay Grammont (la société), descendu dans une cuve pour la nettoyer fut asphyxié par du gaz carbonique ; que son fils, Eric Y..., venu lui porter secours fut asphyxié

société UAP à laquelle a succédé la société Axa France IARD (l'assureur) ; que la société Ateliers de constructions de Paimboeuf a sous-traité les travaux d'étanchéité à la Société de pavage et des asphates

aux opérations d'expertise alors que les circonstances du décès de A pouvaient constituer un accident médical non fautif indemnisable au titre de la solidarité nationale ; - les experts écartent l'asphyxie

K 10 EN APPLICATION DE DIRECTIVES MINISTERIELLES, QUE LE REFUS DE LA CAISSE ETAIT DU AU FAIT QUE LE MEDECIN-CONSEIL N'EMETTAIT D'AVIS FAVORABLE POUR LA PRISE EN CHARGE DUDIT TRAITEMENT QU'AU CAS D'ASPHYXIE

DE REPONSE AUX CONCLUSIONS, MANQUE DE BASE LEGALE, "EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A CONDAMNE LE PROPRIETAIRE D'UNE MAISON POUR HOMICIDE PAR IMPRUDENCE ET L'A DECLARE CIVILEMENT RESPONSABLE DU DECES PAR ASPHYXIE

58 468 euros à M. et Mme B... ès qualités de représentants légaux de leur fils ; "aux motifs que l'état végétatif dans lequel se trouve actuellement le jeune Damien B... est la conséquence de l'asphyxie

perception consciente de l'exigence de reprendre la respiration ; que l'expert explique que cette perte de connaissance a pu être favorisée par les stigmates laissés au niveau du tissu cérébral par l'asphyxie

nocturne de l'événement, la notion de deux autres crises récentes sans traitement et toute pathologie à risque connue chez la victime ; qu'en revanche, une crise unique peut entraîner la mort par asphyxie

RESPIRATION ARTIFICIELLE ; QUE LE MEDECIN DU COLLEGE, ALERTE PAR LE SURVEILLANT GENERAL ET ARRIVE A 13 H 15 NE PUT QUE CONSTATER LE DECES ; QUE LE MEDECIN-EXPERT CHARGE DE L'AUTOPSIE CONCLUT A LA MORT PAR ASPHYXIE

en raison de conditions de détention inadaptées, notamment par rapport au nombre important d'animaux sur une surface limitée (environ 150 équidés sur 4 hectares) ; que plusieurs poulains morts par asphyxie

EPOUX X..., QUI, LE 20 DECEMBRE 1969, LEUR AVAIENT RENDU VISITE, A PRENDRE UNE DOUCHE DANS LEUR SALLE D'EAU COMPORTANT UN CHAUFFE-EAU A GAZ ; QU'ILS LES RETROUVERENT INANIMES, AYANT SUCCOMBE A UNE ASPHYXIE

Pologne - 11818/02 Arrêt 24.3.2009 [Section IV] Article 2 Article 2-1 Vie Décès par asphyxie d’une personne immobilisée à l’aide de courroies et laissée seule sans surveillance médicale dans un centre

L'enfant F C, né à 0 h 59 avec un score d'Apgar de 3 sur 10 et une bosse séro-sanguine importante, a présenté une encéphalopathie néonatale de grade II (modérée) en lien avec une asphyxie intra-partum.

ainsi qu'une cardiomyopathie hypertrophique avec aspect dilaté et congestion viscérale et a conclu que le décès était très probablement d'origine toxique avec mécanisme asphyxique et possible incompétence

ET DE LEUR ENFANT DECOUVERTS ASPHYXIES LE 5 NOVEMBRE 1972 DANS UN APPARTEMENT OU ILS S'ETAIENT INSTALLES LE 4 NOVEMBRE 1972, PAR ASPHYXIE DUE A L'OXYDE DE CARBONE DEGAGE PAR UN CHAUFFE-EAU DEFECTUEUX UTILISE

Elle expose qu'il est probable que l'asphyxie ait commencé avant le travail, mais que l'existence de lésions cérébrales caractérisées à ce stade n'est pas certaine et qu'il ne peut non plus être exclu

un garde-corps placé à une hauteur de 1m 40, une lisse intermédiaire et une plinthe de 15cms de hauteur ou tout autre dispositif équivalent pour empêcher la chute de la victime dans le puits et son asphyxie