Codes de loi français

LEGIARTI000028243631

protecteur résistant aux attaques chimiques Transféré à l'annexe A.2/3.9 A.1/3.51 Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons

LEGIARTI000024933435

résistant aux attaques chimiques Transféré à l'annexe A.2/3.9 A.1/3.51 Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de sécurité, locaux de service, locaux d'habitation, balcons

Article Annexe unique

logements hors sanitaires O 5 O O O O O 50 La taille des chambres supplémentaires indépendantes ne peut être infrieure à (en m2) X 7 m2 8 m2 9 m2 10 m2 10 m2 2 X X X X X 51 Terrasse privée, balcon

Article 221-II-2/3

Le fonctionnement, le contrôle et/ou la surveillance des systèmes de sécurité font partie intégrante du centre de sécurité (*). 53 Un balcon de cabine est un espace de pont découvert réservé à l'usage exclusif des occupants d'une seule cabine auquel ils

LEGIARTI000045166922

SAINT-ROMAIN-DE-LERPS 25070076200017 SIVU THERMALISME ET ENVIRONNEMENT 25070248700019 SIVU TRANSPORT SCOLAIRE AILHON LENTILLER 25070261000016 SIVOM EQUIPEMENT PUBLICS COMMUNS GRAS LA 20004715700017 SIVOM BALCONS

LEGIARTI000025084897

. ― Pose de clôtures métalliques 45.4DB 5,70 Métallerie : serrurerie, ferronnerie, portes, balcons, escaliers, rampes, fenêtres, etc., cloisons industrialisées, y compris fermeture et miroiterie associées, charpente

Article I

. ― Pose de clôtures métalliques. 45. 4DB 5, 40 117 002 Métallerie : serrurerie, ferronnerie, portes, balcons, escaliers, rampes, fenêtre, etc., cloisons industrialisées y compris fermeture et miroiterie associées, charpente métallique courante

Article 221-II-2/4

Radiateurs électriques 4.2 Récipients à déchets 4.3 Surfaces d'isolation empêchant la pénétration d'hydrocarbures 4.4 Sous-couches S'il y a des revêtements de pont à l'intérieur des locaux d'habitation et de service et des postes de sécurité ou sur les balcons

LEGIARTI000023420454

canalisations à grande distance. 45.3 CA Travaux d'isolation. 45.3 HC Pose d'enseignes et de stores. 45.4 DA Menuiserie métallique : murs-rideaux, panneaux de façade. 45.4 DC Métallerie : serrurerie, ferronnerie, portes, balcons

LEGIARTI000023420422

. ― Pose de clôtures métalliques. 45.4DB 5,50 119 153 Métallerie : serrurerie, ferronnerie, portes, balcons, escaliers, rampes, fenêtres, etc., cloisons industrialisées, y compris fermeture et miroiterie associées, charpente métallique courante

LEGIARTI000026909531

. ― Pose de clôtures métalliques. 45.4DB 6,20 Métallerie : serrurerie, ferronnerie, portes, balcons, escaliers, rampes, fenêtres, etc., cloisons industrialisées, y compris fermeture et miroiterie associées, charpente métallique courante et montage

Article Annexe

frigorifiques et de climatisation. 45. 4 CC Fermetures : fabrication et pose de jalousies, volets, persiennes, etc. 45. 4 DA Menuiserie métallique : murs-rideaux, panneaux de façade. 45. 4 DC Métallerie : serrurerie, ferronnerie, portes, balcons

Article ANNEXE I b

localiser les différents éléments horizontaux composant une structure en béton armé : poutres, planchers, tabliers, dallages … S11. 5 : Les ouvrages particuliers Citer et localiser les ouvrages particuliers composant une structure en béton armé : balcons

Article Annexe

Pose de clôtures métalliques 45. 4DB 5,60 115 418 Métallerie : serrurerie, ferronnerie, portes, balcons, escaliers, rampes, fenêtre, etc. cloisons industrialisées y compris fermeture et miroiterie associées, charpente métallique courante et montage

Article 221-II-2/9 (1)

qui donnent accès à des espaces autres que des coursives, locaux de réunion, locaux de catégorie spéciale, escaliers et zones extérieures ne doivent pas donner accès à des escaliers qui sont inclus dans les moyens d'évacuation. 2.2.6 Disposition des balcons