H... se fut plaint de céphalées ; que ces examens importants n'ont rien révélé d'anormal qui pourrait être en relation avec les violences subies par la partie civile ; que pour étayer sa demande d'expertise

pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 22 décembre 1988), que la Coopérative agricole départementale des Hautes-Pyrénées (CADHP) ayant décidé la construction d'un silo de stockage de céréales

[U], ces céphalées s'expliquent vraisemblablement, en l'absence de tout état antérieur, par l'état émotionnel de Mme [H] causé par les céphalées lésionnelles dont elle a été victime en suite immédiate

répression des fraudes de Massy, sans préciser, comme elle y était invitée, que l'expert judiciaire avait fait analyser des échantillons d'avoine (et non pas seulement les "graines rouges" que les céréales

branches : Attendu, selon le jugement attaqué (Tribunal de grande instance de Vannes, 17 mai 1994), que la société Guyomarc'h a, le 11 décembre 1986, adressé au directeur de l'Office national des céréales

motif économique avec effet au 29 septembre 1979 ; Sur le premier moyen, en ce qu'il porte sur la demande en paiement d'une prime d'intéressement de lO% sur les dernières ventes d'animaux et sur les céréales

gestion, soit la tenue de la comptabilité de la SCEA [C] et fils, la participation à des réunions annuelles de travail et de suivi technique de cultures et aux décisions d'achat et de vente de céréales

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 28 juin 2001), qu'à la suite d'un contrôle effectué au sein de la société Céréal

fils (la société X...), assurée auprès de l'UAP, aux droits de laquelle se trouve la société Axa France lard (la société Axa), a entrepris la réalisation d'un complexe d'emmagasinage de produits céréaliers

Mourier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon le jugement attaqué, que la société Genthon, estimant la taxe parafiscale de stockage des céréales contraire

1992, n° 88-11819), que la société Barton et Guestier (la société) a réclamé la restitution des droits de fabrication acquittés du 1er janvier 1978 au 1er juin 1980 sur des importations d'alcools de céréales

procédure pénale, contradiction et défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré un jeune homme, Cédric X..., le demandeur entièrement responsable de l'accident cérébral

d'expertise technique du docteur Z... sont entachés de contradictions dès lors que, d'une part, dans son rapport d'autopsie, il a conclu que l'origine du décès pouvait être attribuée à des lésions cérébrales

Code général des impôts ; Attendu que, sous réserve des dispositions de l'article 1020 du même code, les actes, pièces et écrits de toute nature, concernant les sociétés coopératives agricoles de céréales

Cerba se trouverait engagé.

Une hématome intra cérébral et notamment du tronc cérébral pouvait parfaitement être responsable d'une poussée hypertensive » ; - monsieur X... ne présentait pas par ailleurs de facteur de risque vasculaire

des céréales a décidé de maintenir en vigueur pour la campagne 19871988, une circulaire du directeur général en date du 11 mai 1987 reconduisant, pour la même campagne céréalière, les dispositions d'une

(Hauts-de-Seine), 2 / la société Céréol France, dont le siège est route de Bourbourg à Capelle-la-Grande (Nord), 3 / la société Lesieur alimentaire, dont le siège est ...