Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
80 résultats pour « ciment »
CodexAI
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80 résultats pour « ciment »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 50 duodecies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64
Chapitre 31 Engrais. 32-06 Tous produits de cette position. 32-08 à 32-11 Tous produits de ces positions. 32-14 Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics ; enduits utilisés en peinture ; enduits non réfractaires des types
LEGIARTI000026498432
Pilotage de centrale à béton prêt à l'emploi, ciment, enrobés et granulats. Pilotage d'installation de production verrière. Ajustement et montage de fabrication. Chaudronnerie, tôlerie. Conduite d'équipement d'usinage.
Article Annexe Ia
• des installations industrielles : chimie, pétrochimie, cimenterie... Réalisation de l'intervention par techniques manuelles ou mécanisées, par procédés chimiques, par procédés physiques ...
Article 4
Dans une première période, les coques et les embouts, d'une part, les fines, d'autre part, pourront être conditionnés sous forme de blocs obtenus par enrobage dans un ciment approprié.
Article 4
Dans une première période, les coques et les embouts d'une part, les fines d'autre part, pourront être conditionnés sous forme de blocs obtenus par enrobage dans un ciment approprié.
Article Annexe IIa
Mécanique : • Cinématique (M1) • Dynamique (M2) • Énergie mécanique (M3) • Statique des fluides (M4) • Fluides en mouvement (M5) – Chimie : • Ciments
Article R3132-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12
Chaux, ciments, plâtres (fabrication de). Conduite des fours. Coke (fabrication de). Conduite des fours. Distillation du bois (usines de). Conduite des fours et appareils. Dolomie (établissements traitant la).
Article Annexe
d'appareils sanitaires en céramique. 23.43Z-Z Fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en céramique. 23.44Z-Z Fabrication d'autres produits céramiques à usage technique. 23.49Z-Z Fabrication d'autres produits céramiques. 23.51Z-Z Fabrication de ciment
Article Annexe Ib
physiques comprend les unités spécifiques suivantes : – Électricité : • Puissance électrique (E3) – Mécanique : • Cinématique (M1) • Dynamique (M2) • Énergie mécanique (M3) • Statique des fluides (M4) • Fluides en mouvement (M5) – Chimie : • Ciments
Article Annexe (4) à l'article R511-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33
a) Supérieure à 350 kW E - b) Supérieure à 40 kW, mais inférieure ou égale à 350 kW D - 2516 Station de transit de produits minéraux pulvérulents non ensachés tels que ciments, plâtres, chaux, sables fillérisés ou de déchets non dangereux
Article Annexe III
décéléromètre, la zone d'essai comprend : - une zone de lancement permettant d'atteindre la vitesse exigée ; - une zone de freinage d'au moins 50 mètres droite, horizontale et à la surface dure et présentant un bon coefficient d'adhérence (béton de ciment
Article 1
industriels" : les fours ou réchauffeurs industriels sont : -des installations de combustion dont les fumées sont utilisées pour le traitement thermique d'objets ou de matières de départ par un mécanisme de chauffage par contact direct (par exemple, four à ciment
Article Annexe III
décéléromètre, la zone d'essai comprend : - une zone de lancement permettant d'atteindre la vitesse exigée ; - une zone de freinage d'au moins 100 mètres droite, horizontale et à la surface dure et présentant un bon coefficient d'adhérence (béton de ciment
Article Annexe
Type : parmi les matériaux constitutifs des alvéoles, on peut citer le polychlorure de vinyle (PVC), le ciment, le polyéthylène haute densité (PEHCD).
Article TABLEAU C
Ayant cinq ouvriers et au-dessous 25 Et trois francs par chaque ouvrier, jusqu'au maximum de deux cents francs Glacières (Maître de). 50 Mastics et ciments (Fabrique de). 50 Noir animal (Fabrique de). 50 Pâtes alimentaires (Fabrique de).
Article Annexe
- Matériaux inorganiques de construction, ciments, plâtres, verres : constituants de base des matériaux, composition des principaux matériaux, obtention de principaux matériaux, principales propriétés. 7- GENIE ENERGETIQUE Les épreuves porteront sur
Article Annexe I
Le poste de travail est équipé : matériels conventionnels et nouvelles technologies (poignées de ciment, étaux de sertisseur, boulet, outillage adapté, moyens optiques), ultrasons...
Article Annexe
d'une masse de 1,25 kg depuis une hauteur de 40 cm, fonctionne par la suite avec ses performances nominales ; b) Chacun des équipements élémentaires de l'équipement embarqué résiste au choc mécanique dû à une chute libre d'un mètre sur un bloc de ciment
Article Annexe 1
L'aire de manœuvre doit présenter l'aspect d'un sol plat et horizontal et être asphaltée ou cimentée. Le tracé figurant sur le schéma joint (annexe 2 du présent arrêté) permet la représentation de tous les exercices.
Article Annexe V
n'utilisant pas de barbotine ou utilisant de la barbotine soit passée aux filtres-presses avec recyclage des eaux des filtres-presses, soit atomisée Tonne de produits finis. 0,03 0,2 2 0,06 INDUSTRIE E200 Fabrication de chaux et de ciments
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