..., passager d'une motocyclette conduite par Bernard Y..., circulait sur la route reliant NHATRANG à DOC LET (Vietnam) ; que le conducteur doublait un camion lorsqu'il entrait en collision avec un autocar

aux dépens ; Vu les articles 37 de la loi du 10 juillet 1991 et 700 du code de procédure civile, condamne la société Jardel autocars à payer à la SCP Piwnica et Molinié la somme de 2 500 euros ; Dit

, autocar, câble ou tout système automatique, ou les achats destinés à l'organisation ou à la mise à la disposition d'un exploitant de ces réseaux ". 5.

pouvoir adjudicateur a commis une erreur d'appréciation sur la candidature de la société requérante ; - la communauté d'agglomération du bassin de Brive a méconnu l'article R. 2144-7 du code de la commande

Plusieurs bâtiments étaient concernés par le montage d'autocars et d'autobus, ce qui impliquait la production d'équipements contenant de l'amiante.

de commissaire à l'exécution du plan de la société La Fenêtre automatique, 3 / de la société La Fenêtre automatique, dont le siège est ..., 4 / de la société Bailly Comte, dont le siège est ...,

publique dans les cas et conditions prévus par les articles 2 à 20 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique ; que l'article

ayant pour objet la fourniture de carburant pour les autobus et autocars du groupe.

, représentée par Me [D] [F], ès qualité de mandataire liquidateur de la Sarl Auroch à la somme de 789.359,22 € ; - fixer la créance de la Sas Amps au passif de la Sarl Auroch représentée par Me [D]

[O] [H] a été engagé par la Compagnie des Autocars de Touraine, aux droits de laquelle vient aujourd'hui la société Transdev Touraine (SAS), selon contrat à durée déterminée transformé en contrat à durée

D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 06 MARS 2012 N°2012/185 JONCTION Rôle N° 10/06384 (n°10/6580 et 10/6574 joints) [C] [K] C/ SOCIETE VAROISE D'AUTOCARS

lors des débats : Mme Emeline DEVIN ARRÊT : - réputé contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Il était licencié pour faute grave le 13 août 2002 par son employeur, qui lui reprochait d'avoir abandonné son poste et utilisé un autocar de la société à des fins personnelles.

Il peut également être mis en cause par la partie qui y a intérêt afin de lui rendre commun le jugement.

Z..., et qui explique que ce dernier a été recruté pour le seconder et pour assurer la planification des services commandés. Indépendamment des déclarations faites en entretien préalable, M.

La totalité des commandes que nous avions en portefeuille a été annulée du mois de mars au mois de juin et notre activité commerciale reste quasiment à l'arrêt depuis lors.

a fait ; que, pour ce qui concerne cet usage de matériel, il s'agit de moyens ayant pu être utilisés dans le cadre de manoeuvres frauduleuses visées sous la prévention d'escroquerie, que dans ces conditions

à cette dernière, en visant la clause résolutoire insérée au bail, d'avoir à supprimer une enseigne apposée sans autorisation et à cesser l'occupation irrégulière d'un local annexe dans la cour, la société