Ils rappellent que les améliorations qui démontreraient leur connaissance du vice ont été réalisées quinze ans avant la vente de l'immeuble à M.

cachés pouvant affecter le sol, le sous-sol ou les bâtiments : cette clause est valide entre contractants non-professionnels, sauf à démontrer que le vendeur avait connaissance du vice ; qu'or les seules

[D] avait connaissance des vices cachés pour pouvoir lui réclamer des dommages et intérêts indemnisant les préjudices subis du fait de ces vices. Il est acquis que lors de la transaction, M.

connaissance du vice avant la vente ; qu'en se déterminant en considération de M.

prouvé par l’acquéreur que les vices cachés étaient à la connaissance du vendeur, - que les demandeurs ne rapportent pas la preuve de leur connaissance du vice, étant précisé qu’ils n’ont jamais occupé

[Q] avait connaissance du vice affectant la chape 'dans toute son ampleur' (page 21).

pouvait être décelée que par des spécialistes de traitement des bois et que les attaques de termites n'étaient pas régulières et continues, ce qui ne permettait pas de considérer que la preuve de la connaissance

L'acquéreur fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes, alors « que la confirmation d'un acte nul exige la connaissance du vice ; qu'en déduisant de la simple absence de date de livraison la connaissance

du vice l'affectant et l'intention de le réparer ; en la cause, il n'est pas, à suffisance, établi que Madame X... a exécuté l'acte en toute connaissance du vice l'affectant et avec la volonté de le réparer

l'approbation d'un procès-verbal de réception portant sur un ouvrage visiblement défectueux, qu'il ne saurait se décharger d'une telle obligation au seul prétexte que le maître de l'ouvrage aurait eu connaissance

si, en prenant part à la construction, les époux X... ont commis des erreurs, rien n'établit qu'ils aient eu conscience de celles-ci, qu'il n'est pas démontré que, lors de la vente, ils avaient connaissance

à raison d'un vice antérieur à la première vente, la connaissance de ce vice s'apprécie à la date de cette vente dans la personne du premier acquéreur qui, s'il est professionnel, est présumé connaître

obtenir une indemnité liée à l'utilisation de la chose vendue ou à l'usure résultant de cette utilisation ; qu'abstraction faite du motif surabondant critiqué par la deuxième branche relatif à la connaissance

de livraison et les modalités d'exécution des travaux ; qu'en estimant que l'obligation avait été confirmée par l'exécution du contrat, sans constater que les acquéreurs avaient connaissance des vices

connaissance des vices, les a condamnés, en sus du prononcé de la restitution du prix, à payer aux acquéreurs la somme de 27. 928, 62 € à titre de dommages et intérêts.

caché et que le prix de vente aurait été consenti à la somme de 1 200 000 euros en pleine connaissance du vice, la cour d'appel, qui n'a pas méconnu l'autorité de la chose jugée, a pu, par ces seuls motifs

fonds, celle-ci est nulle ; - le premier juge a omis de statuer sur sa demande de résolution de la vente ; - leur responsabilité contractuelle ne peut être engagée, puisqu'ils n'avaient pas connaissance

ALORS subsidiairement QUE la confirmation d'un acte nul exige à la fois la connaissance du vice l'affectant et l'intention de le réparer ; qu'en tenant pour établi que M. et Mme [Y] avaient connaissance