cassation

cassation

[G] et Mme [K], après expertise, l'ont assigné sur le fondement de la garantie des vices cachés en résolution de la vente et en paiement de dommages-intérêts.

cassation

cachés, l'arrêt retient que la connaissance du vice dans sa nature et ses éléments est intervenue, au mieux, lors des opérations officieuses de l'expert amiable, grâce à un compte-rendu explicite de celui-ci

... ont volontairement exécuté celui-ci en mettant en service l'installation litigieuse et en consentant au paiement des échéances de remboursement du prêt, et que cette exécution volontaire, en connaissance

à des acquéreurs et qu'il n'était pas démontré qu'au jour de la vente, ils avaient connaissance du vice affectant l'immeuble et de sa cause récurrente, la cour d'appel, abstraction faite d'un motif se

qui n'a pu être connu de l'acquéreur ; que la possibilité de la connaissance du vice par l'acquéreur ne dépend pas de sa seule compétence technique, mais aussi de la nature du défaut et des circonstances

du vice caché ; qu'en l'espèce, la SCI Barbet soutenait qu'EDF lui avait « revendu le bien [ ] en toute connaissance du vice » (conclusions d'appelant, p. 11, § 5) ; qu'en jugeant que la clause exclusive

de l'article 1134 du Code civil que les juges du fait ont admis la connaissance du vice caché à une certaine date et ainsi violé les dispositions de l'article 7 de la loi du 3 janvier 1967 ; Mais attendu

du sinistre dès le rapport du 16 novembre 2004 et qu'en assignant la société Unibéton les 15 et 19 novembre 2007, soit trois ans après avoir eu connaissance de l'existence du vice, la société Prosol n'a

D..., en connaissance des vices affectant le bon de commande, vaut confirmation du contrat et les prive de la possibilité de se prévaloir des nullités formelles qu'ils dénoncent ; que l'action de Mme

et qu'ils l'avaient détérioré, - qu'il n'avait pas connaissance du vice invoqué, - que le bateau avait toujours été entretenu.

Ils font valoir les moyens et arguments suivants : - Il résulte de la jurisprudence que le vendeur, qui a connaissance du vice au jour de la vente et s’abstient d’en informer l’acquéreur, est de mauvaise

Ils ajoutent qu’il n’est pas de droit que la date de découverte du vice serait celle du dépôt du rapport d’expertise judiciaire définitif mais qu’il est de droit que la connaissance du vice n’est pas conditionnée

des vices qui préexistaient à la vente  ; - que les consorts [N] avaient connaissance des vices de construction dès lors qu’ils ont eux-mêmes procédé à la construction de l’ouvrage et des travaux ultérieurs

dont elle ne pouvait soupçonner qu’il traduisant une malfaçon structurelle grave et que ce n’est qu’après plusieurs années que les dysfonctionnements se sont accentués, ne prenant connaissance du vice

et vices cachés" ; qu'elle a ainsi violé les articles 1604, 1641 et 1648 du Code civil ; alors, de deuxième part, que la contradiction de motifs équivaut au défaut de motifs ; qu'en affirmant en l'espèce