Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
79 résultats pour « discernement »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
79 résultats pour « discernement »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Cette épreuve vise à vérifier la capacité d'analyse et de compréhension d'un bâti par les candidats, leur discernement, leur aptitude à poser un diagnostic technique et leur capacité de proposition et d'adaptation au contexte.
Article Annexe 2
Aptitude à la recherche, mobilisation et mise en liens des informations 3-3 Capacité d'étonnement, sens critique et discernement, créativité 4 - Maitrise d'expression 4-1 Maîtrise du français à l'écrit comme à l'oral 4-2 Aptitude à communiquer en
Article 4
Le jury examinera en outre la qualité d'expression du (de la) candidat(e), sa capacité d'analyse, son discernement et sa capacité de réaction ; - l'épreuve d'admission consiste pour le concours interne en un entretien avec le jury fondé sur la reconnaissance
Article L146-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 18 > 85
Dès lors qu'il est capable de discernement, l'enfant handicapé lui-même est entendu par l'équipe pluridisciplinaire.
Article Annexe 1
Discerner les signes révélateurs de besoins, d'attentes, de détresse, ou les comportements pouvant générer des situations problématiques. Aller à la rencontre des personnes et des acteurs locaux, et instaurer un dialogue au quotidien.
Article Annexe Ib
C1-23 Discerner les différentes stratégies mises en jeu (esthétiques et techniques). C1-3 / Étudier la faisabilité C1-31 Hiérarchiser les étapes permettant la réalisation de la commande.
Article Annexe I
. - Rendre compte avec discernement à son responsable.
Article Annexe
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52
L'élève apprend à utiliser avec discernement les outils numériques de communication et d'information qu'il côtoie au quotidien, en respectant les règles sociales de leur usage et toutes leurs potentialités pour apprendre et travailler.
Article Annexe II
(écrit, oral, iconique, gestuel) ou des codes employés. 1.2 Reconnaître le statut du texte (genre, registre, type de discours, destinataire). 1.3 Situer le message dans ses contextes (historique, linguistique, référentiel, idéologique...). 1.4 Discerner
Article Annexe II
s'adresser) ; -savoir évaluer, analyser et actualiser la situation budgétaire de la personne protégée ; -savoir rédiger et argumenter les courriers administratifs ; -savoir identifier et solliciter le bon service ou le bon interlocuteur ; -savoir discerner
Article Annexe III
famille pour la gestion de ses prestations familiales ; -savoir rédiger et argumenter les courriers administratifs ; -connaître les services et les démarches à mobiliser, savoir identifier et solliciter le bon service ou le bon interlocuteur ; -savoir discerner
Article Annexe Ib
C 1.23 Discerner la stratégie et/ou les axes de communication établis par le responsable du projet. Les données de la stratégie de communication sont comprises.
Article Annexe
Il y discerne enfin l'agencement des fonctions techniques qui réalisent la chaîne d'énergie et la chaîne d'information.
LEGIARTI000046935294
consentement du mineur ou du majeur sous tutelle est systématiquement recherché s'il est apte à exprimer sa volonté et à participer à la décision ; - une information claire et adaptée à son degré de maturité s'agissant d'un mineur, ou à ses facultés de discernement
Article ANNEXE
Capacité de discerner les dangers. Capacité générale à manifester de la curiosité et de l'intérêt pour le milieu environnant.
Article Annexe préambule
Se repérer dans ce paysage contrasté, c'est d'abord savoir écouter les sons, savoir les discerner et les discriminer.
Article Annexe 2-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76
Capacité de discerner les dangers. Capacité générale à manifester de la curiosité et de l'intérêt pour le milieu environnant.
Article Annexe VII
Appréhender un message 1.4 Discerner les marques d'énonciation 3. restructurer un message D. Réaliser un message 4.
Article Annexe IV
Sur une hélistation* en terrasse, les feux périphériques et les panneaux d'aire de prise de contact et d'envol sont disposés de manière qu'un pilote se trouvant au-dessous de la hauteur de l'aire de prise de contact et d'envol ne puisse en discerner la
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