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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 561 résultats pour « double anesthésie »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 11
La nomination des autres membres du corps municipal sera faite au scrutin de liste double.
Article 3
-Le service des biens à double usage statue sur les demandes d'autorisation et de certificats mentionnés à l'article 3 après avis conforme de la commission interministérielle des biens à double usage, lorsqu'elle est saisie.
Article 1
Anesthésie-réanimation. Biologie médicale. Gynécologie médicale. Gynécologie-obstétrique. Médecine générale. Médecine du travail. Pédiatrie. Psychiatrie. Santé publique et médecine sociale. Spécialité chirurgie orale Chirurgie orale.
d'hospitalisation publics, dans les hôpitaux locaux et à l'occasion de l'activité de clientèle privée des médecins à temps plein des établissements d'hospitalisation publics sont fixés comme suit : a) Interruption volontaire de grossesse 349,50 F b) Anesthésie
Article R6121-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 07 > 27
Dans les structures pratiquant l'anesthésie ou la chirurgie ambulatoires sont mis en oeuvre, dans des conditions qui autorisent le patient à rejoindre sa résidence le jour même, des actes médicaux ou chirurgicaux nécessitant une anesthésie ou le recours
Article 9
Le jury choisit les sujets des compositions écrites et procède à une double correction de celles-ci.
Article 7
Elles font l'objet d'une double correction.
Article D224-57
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 07 > 35
Le professionnel conserve un double des documents communiqués au consommateur pendant une durée de deux ans.
L'obtention de la licence générale nationale dénommée "biens à double usage pour forces armées françaises" visée à l'article 2 est soumise au dépôt d'une demande comportant les pièces prévues à l'article 14 de l'arrêté du 13 décembre 2001 susvisé : -le
Article Annexe II - II. Maquette 3
Stages : -1 stage d'anesthésie dans un lieu hospitalier agréé à titre principal en anesthésie-réanimation L'un de ces stages est accompli de préférence dans un lieu avec encadrement universitaire.
L'effectif de la commission technique d'orientation et de reclassement professionnel est doublé dans les départements du Nord et du Rhône.
Article 2
Le demandeur communique le dossier au service des biens à double usage selon l'une des deux modalités suivantes :
Article 6
Cette épreuve fait l'objet d'une double correction.
Article R111-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 87
La requête est présentée en double exemplaire. Elle est motivée et comporte l'indication précise des pièces invoquées.
Article D3171-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 12 > 86
Un double de cet horaire collectif et des rectifications qui y sont apportées est préalablement adressé à l'agent de contrôle de l'inspection du travail.
Le chef du service des biens à double usage et le ministre chargé des douanes statuent conjointement sur les demandes de dérogation relevant de l'un des cas mentionnés aux 2 et 3 de l'article 11 du règlement (UE) n° 2019/125 du 16 janvier 2019.
Article 12
La sédation consciente, pour certains patients, peut être une alternative à une prise en charge sous anesthésie générale.
Article 26
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 35 > 91
Les écritures des receveurs municipaux spéciaux sont tenues en partie double ; elles nécessitent l'emploi des livres ci-après :
Le présent arrêté définit la licence générale "produits chimiques" pour l'exportation de certains biens à double usage chimiques.
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