plus égale à six mois ; / -d’un mois lorsque la durée initialement prévue au contrat est au plus égale à un an ; / -deux mois lorsque la durée initialement prévue au contrat est i au plus égale à deux

et sur les services souscrits, à savoir un contrat de maintenance, option « référence », d'une durée initiale de cinq ans renouvelable par tacite reconduction ; qu'il relève également que la maintenance

pénétrer dans l'enceinte des locaux de la faculté, de l'institut de biologie en santé et dans les parties communes telles qu'arrêtées avec le centre hospitalier universitaire (CHU) d'Angers pour une durée

tribunal judiciaire de Lyon le même jour à 14h01, le préfet du Rhône a saisi le juge du tribunal judiciaire de Lyon aux fins de voir ordonner la prolongation de sa rétention administrative pour une durée

ACCORD SUR LA DUREE INITIALE DE LA PERIODE D’ESSAI DU CDI

Accord d'entreprise relatif à la durée initiale de la période d'essai

ACCORD RELATIF A LA DUREE INITIALE DE LA PERIODE D'ESSAI, DUREE ET ORGANISATION DU TRAVAIL

Un Avenant à l'Accord Collectif portant sur la mise en place de l' Activité Partielle Longue Durée initialement conclu le 12 juillet 2021 (T02721002552)

Un Avenant N°1 à l'accord collectif d'établissement sur la mise en place de l'activité réduite pour le maintien en emploi et portant sur la révision de la durée initiale de l'accord

initiale de la période d'essai peut être modulée à raison d'un jour ouvré par semaine de durée de contrat, dans la limite : / - de trois semaines lorsque la durée initialement prévue au contrat est inférieure

à un an ; - de deux mois lorsque la durée initialement prévue au contrat est inférieure à deux ans ; (). / La période d'essai peut être renouvelée une fois pour une durée au plus égale à sa durée initiale

Suivant acte sous signatures privées en date du 13 juillet 2023, Madame [U] [H] a accepté l’offre d’avenant contractuel prévoyant d’augmenter de 6 mois la durée initiale du prêt, remboursable en une échéance

initiale de la période d'essai peut être modulée à raison d'un jour ouvré par semaine de durée de contrat, dans la limite : / -de trois semaines lorsque la durée initialement prévue au contrat est inférieure

X... et la société Lou rugby prévoyait que le contrat était conclu pour une durée initiale correspondant à la saison sportive 2006/ 2007 mais qu'il serait reconduit automatiquement pour la saison 2007/

ménageait à la société Alsatel la faculté de fixer unilatéralement le prix des modifications, la cour d'appel a violé l'article 1134 du Code civil; et alors, enfin, que lorsqu'un contrat prévoit une durée

de la retenue temporaire d'argent liquide pour une durée initiale de trente jours qui lui a été notifiée le 11 février 2024.

La durée initiale de la période d'essai peut être modulée à raison d'un jour ouvré par semaine de durée de contrat, dans la limite : (...) - de quatre mois lorsque le contrat est conclu à durée indéterminée

initiale de la période d'essai peut être modulée à raison d'un jour ouvré par semaine de durée de contrat, dans la limite : / - de trois semaines lorsque la durée initialement prévue au contrat est inférieure

du travail de Mme X... sera de 40 heures par mois approximativement», la salariée pouvant « être amenée à effectuer des heures complémentaires à la durée initiale du contrat en fonction des besoins de

Les militaires en cours de séjour à la date de prise d'effet du présent décret continueront à bénéficier jusqu'à la fin de leur durée initiale de séjour du régime de rémunération qui leur a été appliqué