Canal et étang d'Hossegor. Extrémité Nord de l'étang. Ruisseau du Bourret. Pont de Bourret, route nationale n° 652. Courant de Cap-Breton ou Boudigau. Pont Lajus reliant Cap-Breton-ville à la plage.

LEGIARTI000027152458

Code inconnu

E6450750 Domart SOMME E6450772 Dérivation de la Nièvre SOMME E6450800 Rivière d'Airaines SOMME E6450811 Rivière l'Eauette Confluence à l'Airaines SOMME E6450900 Rivière de Dreuil SOMME E6470600 Le Canal Etang

Article Annexe I

Code inconnu

du Gard et dans les étangs de Bages-Sigean.

LEGIARTI000028181592

Code inconnu

, lacs et littoral girondin L. 2_173 | S12-0402 | La Craste de Louley : tout le cours Etangs, lacs et littoral landais L. 2_065 | S3--0252 | Le canal des Landes : des écluses de régulation du site militaire de Cazaux au bassin d'Arcachon L

LEGIARTI000033202197

Code inconnu

CAHIER DES CHARGES FIXANT LES CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES DE LA LOCATION PAR L'ÉTAT DU DROIT DE CHASSE SUR LE DOMAINE PUBLIC MARITIME, SUR LES ÉTANGS ET PLANS D'EAU SALÉS DOMANIAUX ET SUR LA PARTIE DES COURS D'EAU DOMANIAUX SITUÉE À L'AVAL DE LA LIMITE

Article (70 à 79)

Code inconnu

CHALON-SUR-SAONE 71 D 24 D 996 DEVROUZE N 78 THUREY 71 D 979 D 979B DIGOIN N 79 VOLESVRES 71 D 979B Limite département 71/03 DIGOIN D 979 DIGOIN 71 D 61 D 994 ETANG-SUR-ARROUX

Article Annexe

Code inconnu

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Canal des Etangs (1) Sur tout son cours. Néant. Canal latéral à l'étang de Mauguio (1) idem. idem. Canal du Gau-du-Lez (1) idem. idem. La Robine-du-Vie (1) idem. idem. Le Grau-de-Perols idem. idem.

Article Annexe

Code inconnu

Collonge-en-Charollais, Colombier-en-Brionnais, Coublanc, Cressy-sur-Somme, Le Creusot, Culles-les-Roches, Curbigny, Curdin, Curtil-sous-Buffières, Cuzy, Dettey, Digoin, Dompierre-les-Ormes, Dompierre-sous-Sanvignes, Donzy-le-National, Dyo, Ecuisses, Essertenne, Etang-sur-Arroux

LEGIARTI000021809793

Code inconnu

Coudeville-sur-Mer, Coulouvray-Boisbenâtre, Courcy, Coutances, Couvains, Créances, (Les) Cresnays, Cretteville, Crosville-sur-Douve, Cuves, Dangy, Denneville, (Le) Dézert, Domjean, Doville, Ecausseville, Ecoquenéauville, Emondeville, Equilly, Eroudeville, (L') Etang-Bertrand

Article Annexe I

Code inconnu

conchylicoles, sauf dérogation liée à la topographie et à la circulation des eaux ; 50 mètres des berges des cours d'eau alimentant une pisciculture, sur un linéaire d'un kilomètre le long de ces cours d'eau en amont d'une pisciculture, à l'exclusion des étangs

LEGIARTI000050672710

Code inconnu

MOBILE/ORANGE/SFR Point1 876968 6519415 2019_LOT3_ZN_38_012_S1_Passif 1 Point 2 877450 6519704 Point 3 877937 6519880 2020_01_63-1 Auvergne-Rhône-Alpes Puy-de-Dôme 2019_LOT2_ZN_63_012 CHARENSAT - VILLOSSANGE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Etang

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

Dieudonné 60 Oise Duvy 60 Oise Eméville 60 Oise Enencourt-Léage 60 Oise Enencourt-le-Sec 60 Oise Eragny-sur-Epte 60 Oise Ercuis 60 Oise Esches 60 Oise Etavigny 60 Oise Fay-les-Etangs

Article R214-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 13 > 67

Code de l'environnement

de la Seine, de la Loire et de la Gironde ; -les eaux côtières du rivage de la mer jusqu'à la limite extérieure de la mer territoriale ; -les eaux de transition des cours d'eau à l'aval du front de salinité ; -les eaux de transition des canaux et étangs

LEGIARTI000032916791

Code inconnu

Inondations et coulées de boue du 28 mai 2016 au 5 juin 2016 Communes d'Adainville, Auffargis, Auteuil (1), Bennecourt, Beynes, Bois-d'Arcy (1), Boissière-Ecole (La), Bourdonné, Chevreuse, Choisel, Civry-la-Forêt, Coignières, Condé-sur-Vesgre, Ecquevilly, Etang-la-Ville

Article Annexe

Code inconnu

662890 6802096 2019_03_77-2 Ile de France Seine et Marne ZN_77_014 Boulancourt BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR mairie 658082 6795411 LOT1_Site_ZN_77_014_S1 1 Camping Pierre Longue 657573 6795738 Habitations-rue des rochers 658285 6795422 étang

LEGIARTI000024751074

Code inconnu

Les terrains spécifiques sont de nature particulière comme les cimetières ou relèvent des éléments naturels comme les landes, les plages, les dunes, les étangs, les lacs, etc. 1.4.2 Le parc immobilier non spécifique Le parc immobilier non spécifique

LEGIARTI000026210948

Code inconnu

La Voueize de la confluence avec le ruisseau de l'étang Pinaud jusqu'à la confluence avec la Tardes Espèces holobiotiques Le Lamaron de la source jusqu'à la confluence avec le Cher Anguille et espèces holobiotiques La Magieure de l'aval du petit étang

LEGIARTI000024744669

Code inconnu

LEGIARTI000027942580

Code inconnu

961 Le Salagou en aval du barrage CO_17_08 Hérault L1_952 L'Hérault, de l'aval de la Vis à la mer CO_17_08 Hérault L1_953 L'Hérault, affluents compris excepté l'Arre, de sa source à l'amont de la Vis CO_17_09 Lez Mosson Etangs

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