de bonne foi n'est nullement démontrée et sera dès lors écartée ; " et aux motifs, enfin, que Mme X...soutient que « les conditions de la bonne foi sont corrélées à l'intensité de l'intérêt général »

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a infirmé le jugement en ce qu'il leur a accordé le bénéfice de l'exception de bonne foi, dit que MM.

Y... ; qu'il y a lieu d'examiner l'exception de vérité des faits diffamatoires et l'exception de bonne foi articulées par M.

FOI PAR L'EXISTENCE DE CIRCONSTANCES PARTICULIERES, C'EST A LUI SEUL QU'INCOMBE CETTE PREUVE, QUE L'EXCEPTION DE BONNE FOI NE SAURAIT ETRE LEGALEMENT ACCUEILLIE PAR LES JUGES QU'AUTANT QU'ILS ENONCENT

répondant aux articulations essentielles des conclusions dont elle était saisie, a exactement apprécié le sens et la portée des propos incriminés et caractérisé les circonstances propres à écarter l'exception

caractérisé sans insuffisance ni contradiction les circonstances particulières invoquées par les prévenus sur lesquelles elle s'est fondée et qui justifient par leur réunion l'admission légale de l'exception

Pour déclarer Mme [L] coupable de diffamation non publique envers les parties civiles, la prévenue ayant invoqué à l'audience l'exception de bonne foi, le jugement attaqué retient que, tout d'abord, les

que la vérité des imputations diffamatoires) justificatifs susceptibles de prouver sa bonne foi ; qu'en retenant néanmoins la bonne foi du prévenu pour prononcer sa relaxe, la cour d'appel a violé

à la société Héritage vision CPY la somme de 5 000 euros à titre de dommages-intérêts et d'avoir ordonné la publication d'un communiqué judiciaire dans deux éditions du journal après avoir écarté l'exception

motifs exempts d'insuffisance et de contradiction et répondant aux conclusions dont elle était saisie, a analysé les circonstances particulières invoquées par le prévenu desquelles elle a déduit que l'exception

[V] faisait valoir que l'exception de bonne foi ne pouvait être retenue, contestant ainsi les motifs des premiers juges qui avaient retenu que les propos diffamatoires tenus par M.

la violation des articles 29 et 31 de la loi du 29 juillet 1881, 593 du Code de procédure pénale, défaut et insuffisance de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué, écartant l'exception

représentaient se sont volontairement exposées à des critiques même virulentes à la hauteur de la controverse qu'elles ont souhaité instaurer ; que, pour l'ensemble de ces motifs, il y a lieu de retenir l'exception

[L] coupable de diffamation publique envers un particulier, alors : « 1°/ que l'exception de bonne foi n'exige pas la preuve de la vérité des faits ; que la cour d'appel, qui a subordonné la bonne foi

foi et qu'en rejetant l'exception de bonne foi ainsi invoquée en se référant au fait que le seul dépôt de plainte ne rapportait pas la preuve des propos de nature raciste tenus par la partie civile à

attaqué, la cour d'appel, adoptant les motifs des premiers juges, a déclaré Brigitte Y..., épouse Z... coupable d'importation sans déclaration de marchandises fortement taxées, et ce sans répondre à l'exception

foi ; que si la démonstration de la bonne foi demeure à la charge des prévenus, il n'en appartient pas moins aux juges du fond de se prononcer sur l'exception de bonne foi ainsi soulevée ; qu'en l'espèce

motifs propres et adoptés, a caractérisé sans insuffisance ni contradiction les circonstances particulières sur lesquelles elle s'est fondée et qui justifient par leur réunion l'admission légale de l'exception