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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2203094_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Il résulte de tout ce qui précède qu'il y a lieu de condamner la commune de Bordeaux à verser à la société Blanchisserie bordelaise une somme de 3 360 euros. Sur les frais liés au litige : 13.
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858d5
16 octobre 2001
16 octobre 2001
Maître François DELTOUR, Mandataire Judiciaire, pris en sa qualité de mandataire ad'hoc de la SARL BLANCHISSERIE DE LA LOUVIERE ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b610
16 octobre 2001
16 octobre 2001
Maître DELTOUR ès qualités de mandataire ad hoc de la SARL BLANCHISSERIE DE LA LOUVIERE a été assigné le 17 juillet 2001.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2308869_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
décision du 2 octobre 2023 de l'hôpital Nord-Ouest - centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône rejetant l'offre qu'elle a présentée pour le lot n° 2 de l'accord-cadre portant sur des prestations de blanchissage
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_21PA04861_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
en quatre lots, lesquels ont été attribués à la société Blanchisserie Industrielle Océanie (BIO).
Source officiellesoc
613721d5cd580146773f7e1b
17 mars 1993
17 mars 1993
X..., salarié, devenu président directeur général de la Société de blanchisserie teinturerie boulonnaise, est passé au service de la Sociétéde blanchisserie teinturerie du Grand Duc, lorsque celle-ci a
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd9411b
6 septembre 2018
6 septembre 2018
Ordonnance n° 59---------------------------06 Septembre 2018---------------------------No RG 18/00053---------------------------SARL TECHNILINGEC/SARL BLANCHISSERIE DU LITTORAL-------------------------
Source officiellesoc
613722a0cd580146773ff56c
4 avril 1996
4 avril 1996
familiales (URSSAF) de Seine-et-Marne, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1994 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section B), au profit : 1°/ de la société Blanchisserie
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2506627_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Sur les frais liés à l’instance : 3.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
67f8af52b5ff6e72c96124f0
10 avril 2025
10 avril 2025
La SAS l'étoile Blanchisserie est spécialisée dans le secteur de la blanchisserie teinturerie de groset emploie plus de 11 salariés.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2519114_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Blanchisserie Inter-Hospitalière du Val-d’Oise de communiquer l’ensemble des éléments justificatifs concernant le marché « Assistance technique à maîtrise d’ouvrage en process blanchisserie », y compris
Source officielleChambre sociale
68008eb57389f87eaf128423
16 avril 2025
16 avril 2025
Blanchisserie Industrielle Picciocchi, venant aux droits de l'employeur initial.
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007626993
18 décembre 1989
18 décembre 1989
X..., gérant statutaire de la SARL "Blanchisserie du Pont-Neuf" qui exploite en location-gérance un fonds de commerce de blanchisserie appartenant à M.
Source officiellecomm
61372207cd580146773f9a23
17 mai 1994
17 mai 1994
X..., ès qualités, et de la scoiété Blanchisserie de l'Atlantique, de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de la société Bail équipement, les conclusions de M.
Source officiellesoc
6079b1f99ba5988459c54b0d
4 mars 1970
4 mars 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARRETE DU 14 SEPTEMBRE 1960 ET L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810; ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL A CONSTATE QUE LES FRAIS DE LOGEMENT ET DE NOURRITURE DES OUVRIERS DE LA
Source officielle17e Chambre B
6162c1ca34defd4c4b3b4608
13 décembre 2011
13 décembre 2011
Madame [E] [N] a été embauchée en qualité d'agent de production le 3 septembre 2001 par la SA MAJ BLANCHISSERIE DE PANTIN, à l'enseigne Elis Riviera.
Source officielle13e chambre
642d1510cb8fa004f57da487
4 avril 2023
4 avril 2023
BLANCHISSERIE TEINTURERIE WARTNER C/ S.N.C.
Source officielleciv3
61372179cd580146773f40da
8 octobre 1991
8 octobre 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Blanchisseries modernes et économiques, dite "Lavecla", société
Source officielle21e chambre
6034d76b6ca80602625604fc
15 septembre 2016
15 septembre 2016
La sarl Blanchisserie des Trois Régions s'est opposée à l'intégralité de ces demandes.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007983350
5 octobre 1998
5 octobre 1998
Vu la requête, enregistrée le 9 août 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société BLANCHISSERIES ROBAT, dont le siège est ... ; la société BLANCHISSERIES ROBAT demande
Source officiellePage 4 sur 35