DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 4 avril 2005), que chargée par un maître d'ouvrage public de la construction d'un gymnase

Ladouari, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les désordres affectant le gymnase

soulevé d'office dans les conditions prévues à l'article 1015 du nouveau Code de procédure civile : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, des désordres étant apparus dans une piscine-gymnase

Y... occupait, avec d'autres étrangers, un gymnase municipal, et que, sur réquisition du maire de Paris, les services de police les en ont expulsés le 24 mars 1996, que M.

CETAT16-03-02 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - POLICE DES VOIES OUVERTES AU PUBLIC - Société de gymnastique - Sortie sur la voie publique.

CETAT16-03-02 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - POLICE DES VOIES OUVERTES AU PUBLIC - Société de gymnastique - Sortie sur la voie publique.

X... occupait, avec d'autres étrangers, un gymnase municipal, et que, sur réquisition du maire de Paris, les services de police les en ont expulsés le 24 mars 1996, que M.

Dia alias Omar Z... occupait, avec d'autres étrangers, un gymnase municipal, et que, sur réquisition du maire de Paris, les services de police les en ont expulsés le 24 mars 1996, que M. Y...

X... occupait, avec d'autres étrangers, un gymnase municipal, et que, sur réquisition du maire de Paris, les services de police les en ont expulsés le 24 mars 1996, que M.

X... occupait, avec d'autres étrangers, un gymnase municipal, et que, sur réquisition du maire de Paris, les services de police les en ont expulsés le 24 mars 1996, que M.

Techer, en vue d'y construire une salle polyvalente avec gymnase, conformément à une délibération du 21 décembre 2001 ; que, dans ces conditions, et alors même que M.

. - Professeurs d 'arts d'agrément - Leçons de gymnastique corrective.

CETAT16-03-02,RJ1 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - POLICE DES VOIES OUVERTES AU PUBLIC - Société de gymnastique - Sortie sur la voie publique.

demander l'annulation de la décision de la Fédération française de gymnastique portant refus de modifier le règlement technique de la gymnastique rythmique. 7.

Mme B dit E, dirigeante et entraîneuse de l'association AGM Gymnastique, a pris en charge les entraînements de deux groupes de gymnastique.

Metz,11 mai 2023), le 20 juillet 2000, la société Victoria (la bailleresse) a consenti à M. et Mme [Z] (les locataires) un bail commercial sur des locaux destinés à une activité de salle de sport, gymnastique

CETAT16-03-02-01 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - POLICE DES VOIES OUVERTES AU PUBLIC - REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION - Société de gymnastique - Sorties - Interdiction.

l'examen, Nadia Y..., qui n'en est pas à sa première consultation gynécologique, en a été surprise et traumatisée dans les conditions ci-dessus rappelées ; que le docteur A... indique que cette "gymnastique

par la Fédération française de gymnastique ne sont pas fondés.

Par un acte, enregistré le 3 février 2025, le club Avoine Beaumont gymnastique déclare se désister de sa requête.