la cour d'appel d'Angers " en ses seules dispositions relatives à la mesure de démolition ordonnée " ; qu'il s'ensuit que la disposition par laquelle la cour d'appel avait " ordonné la démolition du hangar

que Mme X... ne contestait pas les surfaces réelles au sol, mais faisait valoir que le premier juge avait interverti les bâtiments, l'écurie comportant un étage à usage de grange à foin tandis que le hangar

Y... aux fins notamment de le voir condamner à réaliser des travaux nécessaires à canaliser les eaux pluviales provenant du toit d'un hangar, sollicitant la désignation d'un expert pour évaluer le préjudice

maire de la commune constatait la construction récente d'une habitation en bois d'importante superficie (Mobil Home), l'existence d'un grand bâtiment annexe également en bois et en cours d'édification (Hangar

; qu'il est poursuivi pour construction sans permis et infraction aux prescriptions du plan d'occupation des sols, ledit terrain étant en zone agricole et le hangar devant servir à des fins commerciales

Selon l'arrêt attaqué (Colmar, 31 décembre 2018), un jugement du 9 décembre 2016 a placé la société civile immobilière Haugar (la SCI Haugar) en liquidation judiciaire.

attaqué qu'Alain A..., employé comme chauffeur-routier par la société Matériaux Transports Services, dirigée par Christiane Y..., a procédé, en dehors de ses heures de travail, à la construction d'un hangar

Y... a sollicité la résolution du protocole pour inexistence du hangar vendu ; Attendu que pour condamner M.

bornant à formuler de simples dénégations et à soutenir, finalement, qu'un doute pouvait exister quant aux conditions dans lesquelles Abilio Y... était intervenu le 8 décembre 1999 sur le toit d'un hangar

fait que celui-ci s'est adonné à ce trafic avec un surnommé " Z... " jusqu'au décès de celui-ci en février 2003, la mise en cause du prévenu par les deux compagnes successives de Kamel Y... à savoir Hanaa

Jean-Philippe Y... le premier étage d'un hangar pour une période allant "du 1er avril 1986 au 31 mars 1988" afin d'y entreposer un stock de marchandises ; que, le 5 mai 1986, M.

Il s'est avéré que les hangars empiétaient de 474 m² sur la parcelle cadastrée section H n° [Cadastre 2].

lors d'une opération de désinfection par thermo-nébulisation, confiée à la société Centre technique d'hygiène (la société CTH), assurée auprès de la société Axa France IARD, un incendie a détruit le hangar

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société civile immobilière Saint-Louis a commandé à la société Compagnie européenne de récuparation Eurométal la fourniture et la pose d'un hangar

. ; "aux motifs que s'il est concevable que Pascal Y... ait pu ressentir un effet de surprise ou de peur lorsqu'il s'est trouvé en présence de deux individus à l'intérieur du hangar de son entreprise

puisqu'il n'a pas décollé de l'aéroport d'Abbeville en emportant vers le Royaume-Uni le sac remis par Richard Y..., qu'il a rendu l'avion impropre à un départ immédiat en le faisant ranger dans un hangar

qu'ils ont ainsi privé leur décision de base légale" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Gilberte Z..., gérante de la société Anduze Matériaux, a été poursuivie pour avoir construit un hangar

puisse pour le franc symbolique acheter l'entreprise et que l'Etat apporte après 380 millions ce centimes et qu'on donne la possibilité à cette personne de vendre l'outil de travail et de vendre des hangars