Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
87 résultats pour « implication »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe I (suite)
exactitude du calcul de la base et des annuités d'amortissement ; - conformité aux prescriptions du PCG ; - justesse des calculs ; - précision des imputations ; - conformité aux décisions de gestion ; - rigueur du contrôle ; - exactitude des calculs ; - implication
Article Annexe I
Admission 4e épreuve : leçon clinique de médecine de la spécialité du candidat à propos d'un malade ou d'un dossier présentant des implications sur l'aptitude professionnelle. 2 heures 45 minutes
LEGIARTI000051679050
Mettre en œuvre des actions d'accompagnement ou de tutorat, en tenant compte des besoins des membres de l'équipe, notamment ceux en situation de handicap, en vue de développer leurs compétences et de faciliter leur implication individuelle et leur autonomie
Article L613-38
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 73 > 49
réalisée en application du I de l'article L. 613-41 ; 4° Identifient les mécanismes de coopération et de coordination avec les autorités concernées de pays tiers si un groupe comprend des entités importantes en dehors de l'Union ainsi que les implications
Article Annexe
Cette prise en compte des phénomènes nationaux actuels, mais aussi de leur implication au niveau européen, voire mondial, suppose un recours aux supports documentaires les plus récents ainsi qu'une utilisation régulière et raisonnée des technologies de
Article Annexe I (suite)
Dans la production de l'information : - qualité de l'organisation du travail ; - respect de la marge d'autonomie ; - adéquation du comportement et de la communication à la demande ; - précision du contrôle ; - qualités méthodologiques ; - implication
Article Annexe 2
Pour une implication dans le territoire, le service s'engage à travailler en réseau et en coordination/ à signer des conventions de partenariats avec, à titre d'exemple : 4.5. Les modalités d'ajustements permanents de l'intervention des services.
Article Annexe 2 bis
Pour une implication dans le territoire, le service s'engage à travailler en réseau et en coordination, à signer des conventions de partenariats avec, à titre d'exemple : -des services de soins infirmiers ; -des centres de santé, notamment les centres
Article ANNEXE IV
ÉPREUVE E3 Cette épreuve est constituée de cinq sous-épreuves : -Sous-épreuve E31 (unité U31) : implication au sein d'un bureau d'études Nota.
Article Annexe Ib (suite)
Expliquer la notion de profondeur d'échantillonnage et ses implications pratiques. Choisir une profondeur d'échantillonnage adaptée à l'utilisation d'une image.
LEGIARTI000048725501
La forte implication de ces organismes de recherche passe par leur participation à la gouvernance : ils désignent leurs représentants pour siéger au conseil d'administration et au comité de pilotage d'Université Côte d'Azur dans les conditions définies
Article Annexe I (suite)
Dans la production de l'information - respect des principes comptables ; - qualités méthodologiques ; - qualité de l'organisation des opérations ; - pertinence des critères de contrôle et d'auto-évaluation ; - précision du contrôle ; - implication dans
Article Annexe
Les facteurs explicatifs qui incitent à l'achat d'un produit ou d'un service sont analysés au travers : - des facteurs psychologiques : personnalité, frein, motivation, attente, implication ; - des facteurs socioculturels et de l'influence sociale ; -
Article Annexe 1
Communication interne et externe L'étude de la communication interne et externe a pour objectif de montrer la place et la fonction de toutes les formes de communication dans une organisation : information, implication du personnel, cohésion, renforcement
Article Annexe
Cette acquisition se fonde systématiquement sur une implication de l'élève dans une pratique (praxis), déterminant une réponse (réalisation), à partir de contraintes définies et explicitées (la demande).
Article Annexe
Par leur implication dans l'ensemble de l'activité humaine, les sciences de l'ingénieur sont en interdépendance avec les sciences de la nature, les sciences économiques et les sciences humaines, dont elles exploitent les lois et les méthodes tout en contribuant
Article Annexe 2
Communication interne et externe L'étude de la communication interne et externe a pour objectif de montrer la place et la fonction de toutes les formes de communication dans une organisation : information, implication du personnel, cohésion, renforcement
Article Annexe
Au plan géopolitique, il y a lieu de relever : - les inflexions de la politique étrangère des Etats-Unis, dont la nouvelle posture stratégique privilégie les alliances et coopérations multilatérales, supposent de la part des Européens une implication
Article 28
Dans ce but, les partenaires conventionnels conviennent de : 1. mieux identifier les situations cliniques et leurs implications en termes de prise en charge et de parcours des patients ; 2. favoriser l’intervention ambulatoire coordonnée des médecins
Article Annexe
. - Analyser les implications du handicap en matière d'orientation professionnelle et son retentissement social. No 50. Complications de l'immobilité et du décubitus.
Page 4 · 87 résultats