Compte tenu des démarches et recherches qu'il s'agit de présenter et communiquer, cet enseignement se propose : - de développer tout procédé technique ou codé de représentation ou d'expression traduisant des constats objectifs, des impressions, des intentions

Article Annexe II (suite 3)

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16 165 15 849 15 530 15 210 130 501 FR-new-06103857 Coopérative agricole Terre d'alliances Coopérative agricole Terre d'alliances 1 736 1 553 1 376 602 1 037 438 180 570 7 492 FR-new-06103875 TEINTURE ET IMPRESSION

Article Annexe I-A

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Il peut être informatisé sous réserve que les moyens d'exploitation permettent la lecture des données et leur impression sous une forme telle que l'autorité administrative puisse obtenir facilement les informations demandées par le présent point.

Article ANNEXE

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Il s'applique ainsi aux différents intervenants de la filière de fabrication des ordonnances comprenant les étapes suivantes : - vérification de la commande ; - fabrication du papier filigrané ; - application du procédé de duplication ; - impression du

LEGIARTI000024288567

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L'enregistrement est un document écrit par une personne, un document produit par un appareil (notamment bandes magnétiques, disques, négatifs photographiques), un document imprimé provenant d'un appareil (notamment impressions sur papier, tracés).

LEGIARTI000023420454

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INDUSTRIES DES TRANSPORTS, DE L'EAU, DU GAZ, Groupe 1 1,50 22.1 AA Edition de livres et d'ouvrages analogues, y compris images, cartes postales et musique. 22.1 CA Journaux d'information : édition et impression. 22.1 CB

LEGIARTI000023420422

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TAUX NET Pêche en mer, entreprises d'armement pour la pêche en mer. 05.0AA 1,90 Edition de livres et d'ouvrages analogues, y compris images, cartes postales et musique. 22.1AA 1,40 Journaux d'information : édition et impression

LEGIARTI000026909531

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DE COTISATION "AT" Pêche en mer, entreprises d'armement pour la pêche en mer. 05.0AA 2,00 Edition de livres et d'ouvrages analogues, y compris images, cartes postales et musique. 22.1AA 1,30 Journaux d'information : édition et impression

Article Annexe

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Etablissement impression de l'armée de terre (EIAT) de Saint-Cyr-Versailles (Yvelines). Etablissement ravitailleur du commissariat (ERCAT) de Dijon (Côte-d'Or). Etablissement ravitailleur du commissariat (ERCAT) de Douai (Nord).

Article Annexe

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TRANSPORTS, DE L'EAU, DU GAZ, DE L'ÉLECTRICITÉ, DU LIVRE ET DE LA COMMUNICATION Groupe 1 1, 40 22. 1 AA Edition de livres et d'ouvrages analogues, y compris images, cartes postales et musique. 22. 1 CA Journaux d'information : édition et impression

Article Annexe

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TAUX NET COUTS MOYENS Pêche en mer, entreprises d'armement pour la pêche en mer 05. 0AA 1,90 Edition de livres et d'ouvrages analogues, y compris images, cartes postales et musique 22. 1AA 1,30 Journaux d'information : édition et impression

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