parties et qu'il avait été présent dans la société dans le cadre d'un stage professionnel alors, selon le moyen : 1°/ que la nullité du contrat d'apprentissage conduit à considérer l'apprenti comme un jeune

Accord d'entreprise relatif au travail des jeunes travailleurs les jours fériés

Adhésion par lettre du 28 novembre 2016 du CNEA à la convention collective nationale des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs

LES MODALITES D'ASTREINTES POUR LES SALARIES DU FOYER DE JEUNES TRAVAILLEUSES - L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - ASSOCIATION OEUVRE NOTRE-DAME

B se prévaut de son arrivée en France le 4 août 2017, de sa demande de titre de séjour effectuée en ligne le 4 juillet 2022, de son placement en foyer de jeunes travailleurs dans le cadre d'une mesure

relatifs aux types de constructions suivantes : 1) les hôtels et résidences hôtelières ; 2) les établissements d'hébergements pour personnes âgées dépendantes ; 3) les résidences pour étudiants et/ou jeunes

L'association du Foyer nancéien du jeune travailleur objecte au contraire que la note de service s'imposait à M.

lettre du 14 mars 2007 de la fédération francaise de la santé, de la médecine et de l'action sociale CFE-CGC à la convention collective nationale des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes

A a obtenu la nationalité française, il travaille sous contrat à durée indéterminée en qualité de préparateur vendeur en boulangerie et une demande de place en foyer de jeune travailleur a été présentée

par la société France Quick pour la période du 1er juillet 1986 au 31 décembre 1988 en supprimant les exonérations dont la société avait estimé devoir bénéficier sur les rémunérations versées à de jeunes

C/ Association AIDE AUX JEUNES TRAVAILLEURS - EURL ALMA Société SHAM CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le :

annule le jugement du 24 avril 1984 par lequel le tribunal administratif de Châlons-sur-Marne a rejeté sa demande en paiement du coût des désordres affectant les menuiseries de l'immeuble du foyer des jeunes

d'annuler la décision du 24 octobre 2022 par laquelle la préfète de l'Allier a renouvelé pour une durée de quarante-cinq jours son assignation à résidence dans le département de l'Allier, au foyer des jeunes

réalisés en exécution d'un marché passé le 3 août 1976 par l'office public départemental d'habitations à loyer modéré du département de la Haute-Savoie pour la construction d'un "foyer-logements pour jeunes

les jeunes travailleurs bénéficient de repas et de frais de lingerie à des coûts modiques, que les jeunes travailleurs bénéficient d'un total de 470 heures annuelles d'enseignement non financées par l'OPCA

restauration, compromettant ainsi la poursuite de ses études et son insertion professionnelle et, d'autre part, qu'il est privé de ressources financières et de la possibilité d'intégrer un foyer de jeunes

administratif de Poitiers a rejeté sa demande tendant à la condamnation des entreprises et de l'architecte à la réparation des malfaçons affectant les locaux sanitaires et les douches du foyer des jeunes

A d'un logement accessible en fonction de ses revenus, en particulier de foyer de jeunes travailleurs.