Codes de loi français

Article Annexe

Résumé du référentiel d'emploi L'emploi de secrétaire comptable est à la jonction des métiers de secrétaire et de comptable. Il se caractérise par une combinaison d'activités relevant de ces deux domaines au sein du même emploi.

Article 223 a-II-1/45

Les extrémités et les jonctions de tous les conducteurs doivent être fabriquées de manière à conserver les propriétés initiales du câble sur les plans électrique et mécanique et du point de vue de la non-propagation de la flamme et, si nécessaire, de

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Douze Depuis Roquefort jusqu'à sa jonction avec la Midouze. Point de navigation par bateaux. Néant. Luy A partir du moulin d'Oro jusqu'à son embouchure dans l'Adour. La Bagnère, con[...] de Sorde.

Article 228-4.18

produirait, on doit prendre des précautions particulières jugées satisfaisantes par l'autorité compétente . 5.5 Le câblage doit être maintenu en place de manière à éviter l'usure par frottement ou toute autre détérioration. 5.6 Les extrémités et les jonctions

Article 226-5.04

Les extrémités et les jonctions de tous les conducteurs doivent être fabriquées de manière à conserver les propriétés initiales du câble sur les plans électrique et mécanique et du point de vue de la non-propagation de la flamme et, le cas échéant, de

Article ANNEXE 32

Fresnoy : de la limite communale de Tourcoing jusqu'à l'angle de la rue du Fresnoy et du boulevard Constantin-Descat (uniquement côté impair) ; - boulevard Constantin-Descat : de la rue du Fresnoy à la limite communale de Tourcoing ; - avenue Boileau (jonction

Article 221-II-1/45

être pris des précautions particulières jugées satisfaisantes par l'administration. 5.5 Les câbles et le câblage doivent être installés et maintenus en place de manière à éviter l'usure par frottement ou tout autre dommage. 5.6 Les extrémités et les jonctions

Article Annexe I à l'art. R434-32 (3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 50

L'articulation de la cheville forme la jonction entre la jambe et le pied. Elle comprend l'articulation tibio-tarsienne, responsable de la mobilité du pied surtout dans le plan sagittal.

Article Annexe III

Amplification : Construction et fonctionnement sommaire des tubes électroniques, diodes, transistors à jonction et effet de champ ; Amplificateur de tension apériodique à tubes et transistors, l’amplification sélective, les oscillateurs (L, C) ; Utilisations

LEGIARTI000026210948

holobiotiques La Charpassonne de la source jusqu'à la confluence avec la Loise Espèces holobiotiques L'Anzon de la source jusqu'à la confluence avec le Lignon du forez Espèces holobiotiques Le Moingt puis Le Cotayet de la source jusqu'à la jonction

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

2.4 Aux fins du présent Recueil, les définitions indiquées dans le chapitre II-2 de la division 221 sont également applicables. 3 Équivalences et techniques modernes 4 Utilisation d'agents d'extinction toxiques CHAPITRE 2 RACCORDS INTERNATIONAUX DE JONCTION

Article 221-II-2/10

d'incendie : .1 navires à passagers : .2 navires de charge : .3 la pression maximale à chaque bouche d'incendie ne doit pas dépasser la pression à laquelle le maniement efficace d'une manche d'incendie peut être démontré. 2.1.7 Raccord international de jonction

Article Annexe

Groupes auxiliaires de bord (APU) Les groupes auxiliaires de bord dont le tube d'échappement débouche à l'intérieur du périmètre de la zone dangereuse définie au paragraphe IV-1 seront arrêtés avant l'ouverture des tuyauteries de remplissage ou leur jonction

LEGIARTI000048568965

cardiaque ou générale organique identifiée, suivant la fréquence, la tolérance au repos et à l'effort ; G 2 à 4 - tachycardies sinusales associées à une affection cardiaque ou générale identifiée non curable ; G 4 à 6 - tachycardies paroxystiques jonctionnelles

Article Annexe

Cette zone peut notamment être l'ensemble des points situés à moins de 150 mètres des liens optiques de l'opérateur sur lesquels il est possible de se raccorder à un point de jonction. Cette zone est définie par un polygone.

Article ANNEXE 15

de la commune sur le secteur de Bois Rouge par le DPM depuis la rivière Saint-Jean (limite communale avec la commune de Sainte-Suzanne) jusqu'à la limite de la parcelle AB 194 et AB 009 jusqu'au chemin du Lavoir (AB 348), qu'elle longe jusqu'à la jonction

Article Annexe

Saône petit gabarit Aval de Port-sur-Saône et amont de la jonction avec le canal entre Champagne et Bourgogne 403 3 novembre 2008 15 décembre 2008 Navigation interrompue.

Article Annexe I b

S 1-1-2-2 Les composants en verre et en métal En verre : - contenants (Ballons, Erlenmeyer, ...), - robinets normalises, - cônes normalisés, - jonctions : sphériques, vissées et planes, - verre fritté, - plaque optique En métal : - électrodes

Article Annexe

Tous les panneaux de direction indiquant un virage à gauche sont placés du côté gauche du panneau d'emplacement et tous les panneaux de direction indiquant un virage à droite sont placés du côté droit du panneau d'emplacement ; toutefois, lorsque la jonction

Article Annexe

de véhicules, des manœuvres ou la desserte d'installations terminales embranchées ou d'établissements ; lorsqu'elle permet l'accès à des voies principales, cette installation ne doit pas commander plus de quatre aiguilles enclenchées situées sur jonction