risque sanitaires circulent avec les ambulances Ica : la direction ne leur fournit pas de local, ni un seul des produits spécifiques à cette opération ; nous n'avons pas de local adapté ni de zone de lavage

Services Industrie (société MSI), devenue la société SEG société d'entretien général, a conclu en août et novembre 1981, avec la société Drancy Distribution "Dradis" (société Dradis) un contrat de nettoyage

Bouzidi, avocat de la société Segid, les conclusions de Mme Commaret, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que la société Segid, qui exploite une entreprise de nettoyage

d'évacuation de l'eau de lavage, intervenues courant août 1987 ; qu'il ne saurait être contesté que l'obturation d'un circuit servant à la vidange du stéarate d'ammonium, fluide enrobant de nature

sous pression précisément pour nettoyer le support, aurait dû avertir l'entrepreneur de ravalement des dangers de la silicone ou de la chaux pour ces revêtements, sans rechercher, ni préciser comment

de voitures et à la réception d'eau de lavage de surfaces commerciales situées sur le parcours du ruisseau La Doue ; qu'il a toutefois été versé à l'enquête un avenant au procès-verbal du 12 mai 2011,

La société Green Car services (la société GCS) offre des prestations de lavage sans eau, rénovation et remorquage de véhicules. 3.

vertu des dispositions des articles L. 231-2-2 du Code du travail et 5, alinéa 4, du décret du 8 janvier 1965 auxquelles était soumise l'entreprise Onet, la durée prévue d'exécution des travaux de lavage

Elles disent à cet égard que les boues de lavage provenant du nettoyage des conduites du puits après obturation de la tête de celui-ci récupérées par le navire stockeur Bourbon Opale n'ont pas vocation

[M] [C], qui procédait au nettoyage de son véhicule dans une station automobile de lavage, a été verbalisé pour déplacement hors du domicile, sans justificatif conforme, dans une circonscription territoriale

été le sien et qui a eu pour conséquence l'incapacité définitive de la partie civile ; qu'enfin, il ne peut être oublié que l'employeur avait eu la possibilité d'utiliser d'autres techniques de lavage

l'intérieur de son véhicule automobile à proximité immédiate du tunnel de lavage, la fillette s'était introduite dans ce tunnel par la sortie, accès interdit par un panneau, entrant ainsi en contact avec

Soutenant que la société ID Bretagne avait développé, pour des stations de lavage, une potence aux propriétés techniques identiques à celles qu'elle avait elle-même développées, la société Heurtaux l'a

ou à des travaux d'aménagement (D 86, D 108), d'équipement et d'entretien des locaux (D 102, D 105); qu'il est, en outre, fait grief à Christian Z... d'avoir fait facturer à la société L'Activité le lavage

, de lavage, de cuisine, de cuisson et de froid et les produits "bruns" qui regroupent les appareils électriques et électroniques de loisirs au motif que les distributeurs ou revendeurs ce sont plaints

immobilière (SCI) Les Caves de Taissy a fait réaliser un ensemble industriel, à usage viticole et de bureaux, avec la construction, à l'extérieur des bâtiments, d'un dispositif de rétention des eaux de lavage

Elle expose que, selon son contrat de travail, son poste est décrit comme suit : - nettoyage des coursives avec auto laveuse, balayage et lavage - nettoyage et désinfection locaux poubelles - nettoyage

explosion survenue à bord alors qu'il faisait route depuis une heure et vingt cinq minutes vers le port mexicain de Dos Bocas et deux heures après la fin de l'embarquement dans ses cuves de déchets de lavage