agricole et matériel de travaux publics, vente de pièces détachées pour matériels agricole et de travaux publics, négociant en matériaux.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative d'utilisation de matériel agricole "LES COTEAUX DE BARZY" (CUMA

Z..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la Coopérative d'utilisation de matériel agricole, les conclusions de M.

du Maraud (la SCEA) d'un matériel agricole et de valeurs mobilières dépendant de l'indivision post-communautaire ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme Odile X..., épouse Z... fait grief à l'arrêt

Y... a été jugé redevable, depuis 1990, à l'indivision post-communautaire d'une certaine somme au titre des bénéfices agricoles et la valeur du matériel agricole commun en 1991 a été fixée à 10 839,13

location-gérance à la société Migaud pour une durée de dix-huit mois à compter du 1er mai 1982 ; que M.Boutheiller, en janvier 1983, a participé à la création d'une société ayant pour objet le négoce de matériel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Matériel agricole Graillot, à Marbeville Froncles (Haute-Marne

DECLARE SE DESISTER DE CES CONCLUSIONS ; QUE LE DESISTEMENT EST PUR ET SIMPLE ; QUE RIEN NE S'OPPOSE A CE QU'IL EN SOIT DONNE ACTE ; SUR LES CONCLUSIONS DE LA REQUETE RELATIVES A L'INDEMNISATION DU MATERIEL

Loire Bretagne, de la société coopérative d'utilisation de matériel agricole La Surprise et de la société Récupération agricole Gadet, a déclaré se désister du pourvoi.

[K] [G], Mme [H] [G], et Mme [Z] [G] aux fins notamment de mise à disposition du matériel agricole dont elle est propriétaire, d'autorisation à pénétrer sur la propriété des défendeurs afin de procéder

(P.R. 13), en tant qu'il a interdit l'accès de cette section de la Route Nationale 113 aux tracteurs et matériels agricoles ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de la voirie routière ; Vu l'ordonnance

Par un mémoire en défense enregistré le 20 janvier 2022, la coopérative d'utilisation de matériel agricole (CUMA) vitivinicole de l'Engranne, représentée par Me Queron, conclut au rejet de la requête et

, achat et vente de tous véhicules automobiles et matériels agricoles neufs ou d'occasion, dépannage et assistance, vente de toutes pièces détachées concernant l'automobile et le matériel agricole, vente

immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 922409610, et exerce une activité d'apport d'affaires en énergies renouvelables, conseil commercial en assurances liés Vente de matériel

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société Centre matériel agricole (CMA) ayant réclamé, en paiement de factures, une certaine somme au groupement

[M] à la communauté au titre de son utilisation du matériel agricole, AUX MOTIFS PROPRES QUE Sur le matériel agricole et l'indemnité d'utilisation: Attendu que M.

Brissier, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de la Coopérative d'utilisation du matériel agricole assainissement terrassement, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après

, QUE, PAR AILLEURS, LE NANTISSEMENT DE MATERIEL AGRICOLE TOMBE SOUS L'APPLICATION DE LA LOI DU 18 JANVIER 1951; QUE LE PRET CONSIDERE SERAIT INDIVISIBLE ET NE POURRAIT TOMBER SOUS L'APPLICATION DE