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2 902 résultats pour « motocyclette »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

Donne défautc/M. X

613721a3cd580146773f57e2

Cassation

1 avril 1992

1 avril 1992

a entrepris de dépasser une automobile appartenant à la société Comaloc Avis (la société) qui circulait sur la voie de gauche ; qu'un premier motocycliste a heurté l'automobile ; qu'un second, M.

Source officielle

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CC

cr

édure suiviec/Florent Y

613724e1cd5801467741921a

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

sa droite et de blessures involontaires et a, par voie de conséquence, déclaré irrecevable la constitution de partie civile de la victime ; "aux motifs qu'il est constant et non contesté que la motocyclette

Source officielle
CC

civ2

6137219acd580146773f5242

Cassation

13 novembre 1991

13 novembre 1991

A..., qui circulait à motocyclette, heurta M. de C... qui marchait sur la chaussée ; que la motocyclette entra ensuite en collision avec le fourgon de M. Y... ; que M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00853

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

, d'avoir, en commercialisant des motocycles de la marque Kawasaki, participé à la violation d'une interdiction de revente hors réseau et à la société Kawasaki, d'avoir manqué à ses obligations en ne veillant

Source officielle
CC

cr

61372577cd5801467741dfdd

Cassation

16 novembre 1995

16 novembre 1995

que par l'effet de ses propres fautes en application de l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985 ; que l'existence, même éventuelle, d'un lien de causalité entre le défaut d'homologation de la motocyclette

Source officielle
CC

civ2

6137250fcd5801467741aa40

Cassation

14 juin 2007

14 juin 2007

Y..., conducteur de la motocyclette circulant derrière le véhicule automobile de M.

Source officielle
CC

cr

613726a6cd5801467742762f

Cassation

6 décembre 2005

6 décembre 2005

"en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Michel X... coupable de recel ; "aux motifs que Michel X... a varié dans ses explications ; qu'en effet, après avoir soutenu avoir racheté la motocyclette

Source officielle
CC

civ2

6137232dcd580146774066d4

Cassation

30 septembre 1998

30 septembre 1998

Y... a perdu le contrôle de sa motocyclette et a été blessé; qu'il a demandé réparation de son préjudice à un autre motocycliste, M.

Source officielle
CC

cr

613726a8cd5801467742776e

Cassation

27 juin 2006

27 juin 2006

l'accident s'est produit à Anzin, en agglomération, alors que Paul Baratte quittait son stationnement ; qu'en s'engageant sur la voie à sa gauche, son véhicule est entré en collision avec la motocyclette

Source officielle
CC

cr

NCON en date du 4 novembre 1988 qui, dans la procédure suiviec/Philippe B

6137253bcd5801467741c100

Cassation

1 mars 1990

1 mars 1990

pilotée par Gaiffe étant en tête depuis le départ (déclaration Gaiffe du 30 juin 1987, pièces n° 9, feuille 1/1) ; qu'il a, en agglomération élevé la vitesse de sa motocyclette au-dessus de celle autorisée

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200456

Cassation

24 mars 2016

24 mars 2016

[D] qu'[E] [L] est tombé de sa motocyclette dans un premier temps, sans glisser, avant d'être heurté par la camionnette de M.

Source officielle
CC

cr

CAEN, en date du 12 avril 2000, qui, dans la procédure suiviec/Benoît C

613725f2cd58014677421c44

Cassation

12 juin 2001

12 juin 2001

.. a déclaré avoir franchi le carrefour alors que le feu était vert dans sa voie de circulation, puis avoir amorcé sa manoeuvre pour tourner à gauche, et donc traverser la voie de circulation du motocycliste

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fca66dde2bff8500a7fa6e6

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

[O] [B] qui conduisait un véhicule Alfa Roméo et qui était alcoolisé a doublé une file de véhicules alors qu'arrivaient en sens inverse trois motocyclettes pilotées par M.

Source officielle
CC

civ2

6137239bcd5801467740bf66

Cassation

7 juin 2001

7 juin 2001

A..., ayant Mme X... comme passagère, est entrée en collision avec la motocyclette pilotée par M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Louis X

6137256ccd5801467741d9cd

Cassation

25 juillet 1995

25 juillet 1995

devait impérativement le laisser passer avant d'exécuter sa manoeuvre ; que le plan dressé par les gendarmes fait apparaître une trace de freinage d'une longueur de 41,20 mètres laissée par la motocyclette

Source officielle
CC

cr

613725f3cd58014677421c65

Cassation

12 septembre 2001

12 septembre 2001

fraude ; qu'il convient de confirmer la décision de culpabilité de Manuel X... qui en remettant un chèque contrefait, et en se faisant passer pour le titulaire du compte, s'est fait remettre une motocyclette

Source officielle
CC

cr

61372578cd5801467741e00b

Cassation

3 septembre 1996

3 septembre 1996

étrangères; que l'auteur principal, qui a seul opéré dans la banque, en est ressorti en prenant pour ce faire une cliente - aussitôt relâchée - en otage et il a rejoint un comparse conduisant une motocyclette

Source officielle
CC

civ2

61372316cd580146774053e5

Cassation

25 juin 1998

25 juin 1998

Y..., circulant de nuit, en motocyclette, sur autoroute, est entré en collision sur la partie gauche de la chaussée avec le véhicule de M.

Source officielle
CC

civ2

6137236ecd58014677409b09

Cassation

3 février 2000

3 février 2000

juste avant le croisement dans le sens de marche de celui-ci ; qu'il résulte ainsi des constatations de l'arrêt que l'accident est intervenu en un point où le motocycliste n'était débiteur d'aucune priorité

Source officielle
CC

cr

613725c7cd58014677420736

Cassation

9 mars 1999

9 mars 1999

, avait donné un coup de volant à gauche ; que celle-ci, s'étant déportée, était heurtée par la voiture ; que la motocyclette était dépourvue de dispositifs indicateurs de changement de direction ; que

Source officielle