DU MEDECIN TRAITANT QUI N'A PAS ORDONNE LA REPRISE DU TRAVAIL DEMEURENT VALABLES ET QUE LES INDEMNITES QUOTIDIENNES DEMEURENT DUES ; MAIS ATTENDU QU'IL RESULTE DES PIECES DE LA PROCEDURE QUE L'OPHTALMOLOGISTE

1980, PAR LAQUELLE LE CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES MEDECINS LUI A REFUSE L'AUTORISATION DE MENTIONNER SUR SES FEUILLES D'ORDONNANCE ET SA PLAQUE PROFESSIONNELLE LE TITRE DE "PROFESSEUR X..., OPHTALMOLOGISTE

(Raoul) a envoyée le 27 novembre 1984 au secrétaire d'Etat aux universités afin qu'il prenne en considération, par voie d'arrêté, son titre de maître de conférences agrégé ophtalmologiste des hôpitaux

In the interim, following an order by the competent prosecutor, he had been examined by an ophthalmologist in September 1998, who had concluded that his eyesight had deteriorated and prescribed new glasses

         ; qu'il y a exercé sa profession de médecin ophtalmologiste jusqu'en octobre 2014, soit pendant plus de deux ans après son attestation dans laquelle il exprimait ses incertitudes sur le devenir

" avec l'autorisation du législateur et des tribunaux, de sorte que l'arrêté contesté aboutit à interdire à l'opticien de délivrer des verres correcteurs sans prescription préalable du médecin ophtalmologiste

habituellement suffire à l'opticien-lunetier auquel s'adresse directement un client majeur de 16 ans, convenant sinon (cas d'espèce) que celui-ci demande à celui-là d'aller d'abord consulter un ophtalmologiste

n'a pas eu l'intention de frauder de quelque manière que ce soit ; "et aux motifs encore qu'il ressort des éléments du dossier que le docteur Jean-Claude X..., qui exerce l'activité de médecin ophtalmologiste

essentiellement reproché au prévenu d'avoir fait supporter financièrement à son employeur des frais personnels à l'occasion de congrès, de réceptions et de voyages, offerts à des médecins et chirurgiens ophtalmologistes

d'assurance maladie de Lyon ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu que devant subir l'opération de la cataracte de l'oeil droit que devait pratiquer Mme X..., ophtalmologiste

.) - 37928/97 Decision 22.11.2001 [Section III] Article 10 Article 10-1 Freedom of expression Imposition of fine on ophthalmologist by professional disciplinary body following publication of an article

chirurgie maxillo-faciale, qui prolongeait l'arrêt temporaire de ses activités professionnelles de quinze jours et lui prescrivait des scanners ainsi qu'une surveillance oculaire de trois mois par un ophtalmologiste

Y..., chirurgien ophtalmologiste, d'une cataracte à l'oeil gauche en décembre 1993, puis d'une autre à l'oeil droit en avril 1996, s'est plainte ultérieurement de troubles visuels ; que, suite au rapport

DE DETERMINER LES ATTEINTES QU'ILS AVAIENT SUBIES, LE JUGE D'INSTRUCTION, PAR UNE NOUVELLE ORDONNANCE EN DATE DU 29 JUIN 1981, A SUBSTITUE AU DOCTEUR Z..., NEUROLOGUE, LE DOCTEUR Y..., MEDECIN OPHTALMOLOGISTE

EDITH 124 50*20 Corrections : - oeil droit : + 6.50 (-1.75 à 150°) Add +2,50 - oeil gauche +5,75 (-1.25 à 30 °) Add + 2,50 Mention faite “prescrit par : [Z] [D]” - le 26 août 2021, le Docteur [Z], ophtalmologiste

During the investigation, statements from Dr K.G., the ophthalmologist who had examined the applicant on 22 May 2003, were taken.

SYSTEME NERVEUX, le SYNDICAT NATIONAL des médecins spécialistes EN ORL ET CHIRURGIE CERVICO-FACIALE, dont le siège est 60, boulevard La Tour-Maubourg à Paris (75007), le SYNDICAT NATIONAL DES OPHTALMOLOGISTES

X..., médecin ophtalmologiste, a effectué en 1992 sur divers patients des actes de capsulotomie au laser YAG et a facturé pour ceux-ci la majoration de 25 % prévue à l'article 11, alinéa 1er, du chapitre

X..., médecin ophtalmologiste, a embauché un salarié dans les douze mois ayant précédé le recrutement par ce praticien d'une secrétaire personnelle ; que l'URSSAF lui ayant refusé le bénéfice de l'exonération

X..., qui exerçait la spécialité d'ophtalmologiste en secteur à tarifs opposables (secteur I) a demandé le 7 juillet 2002 a exercer sa spécialité en secteur conventionné à honoraires différents (secteur