AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10e Chambre
6033e93c01e21b9a389f1245
9 mars 2017
9 mars 2017
Or il n'existe aucun événement indésirable ou accident, ni survenu en cours ou après l'intervention d'ostéosynthèse.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007697139
25 juillet 1986
25 juillet 1986
février 1980 d'une fracture survenue lors d'un exercice sportif, a subi le même jour à l'hôpital Trousseau à Paris une intervention ayant pour objet la réduction orthopédique de ces fractures ; qu'une ostéosynthèse
Source officielle1ère chambre
DTA_2101658_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Après qu'une scannographie réalisée le 4 juin 2018 a mis en évidence un déplacement du matériel d'ostéosynthèse de l'extrémité supérieure du fémur droit, I D a été admis à nouveau à l'hôpital Bicêtre le
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2001634_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Une ostéosynthèse dorsolombaire par mise en place de crochets lamaires en L1-L3 et D11-D10 a été décidée par l'équipe médicale.
Source officielle1ère Chambre civile
65a0e7875bbe450008b2cc62
11 janvier 2024
11 janvier 2024
dans 20 cas sur les 24 cas d'échecs, en particulier pour les ostéosynthèses antérieures, et survenant dans un délai d'un à douze mois.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01507_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Transportée au centre hospitalier (CH) de Creil, relevant du groupe hospitalier public du sud de l'Oise (GHPSO), elle a subi, le 26 septembre 2013, une intervention chirurgicale avec ostéosynthèse.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2404475_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
B... avant l’ostéosynthèse a nécessité une aide humaine à hauteur de deux heures par semaine du 6 novembre 2021 au 5 mai 2022 (veille de l’ostéosynthèse), correspondant à 26 semaines, soit 52 heures, et
Source officielleChambre 2
DTA_2200685_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Quant au Dr E, il indique que le recours à une ostéosynthèse par plaque console verrouillée antérieure était adaptée à la pathologie, que la plaque était bien positionnée et les vis étaient placées dans
Source officielle8ème chambre
DTA_2412755_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
D... a alors bénéficié le 6 juin 2021 d’une ostéosynthèse consistant notamment en la mise en place d’un clou et d’une vis céphalique.
Source officiellesoc
613722d6cd58014677402201
10 juillet 1997
10 juillet 1997
forfait selon le plus fort coefficient, prévue par l'article 23 de la nomenclature, ne peut être appliqué au traitement d'une sténose du canal lombaire et à l'abord d'une lésion rachidienne avec ostéosynthèse
Source officielleChambre 4-8a
669a0188bf9da27f384b0cb8
18 juillet 2024
18 juillet 2024
se fonde essentiellement sur le rapport du docteur [F] qui rappelle que ses lésions initiales consistent en trois fractures au niveau des deux épaules et de la cheville gauche, qu'elle a subi une ostéosynthèse
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03065_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
A, est pratiquée, en cas de fracture de l'épaule, la technique de l'ostéosynthèse, qui permet d'éviter les complications secondaires, à terme, d'une prothèse humérale.
Source officielleRéférés civils
6a1888adcdc6046d4746fcd3
26 mai 2026
26 mai 2026
niveau de la face interne de la cheville gauche, d'une fracture de la rotule droite avec deux fragments perçus et plaie du genou droit ; qu'une ITT de 120 jours étaient retenue ; qu'une chirurgie d'ostéosynthèse
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2026:CO00012
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Ces marques désignent les produits suivants, relevant de la classe 10 de la classification internationale de [Localité 3] : pièces céramiques pour implants pour l'ostéosynthèse, substituts aux surfaces
Source officielleJuge des référés
DCA_24MA02655_20250205
5 février 2025
5 février 2025
B ; bien au contraire il y aurait même vraisemblablement un très léger raccourcissement comme c'est généralement le cas dans l'ostéosynthèse, par clou, de ce type de fracture ".
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100324
20 mars 2014
20 mars 2014
X..., chirurgien, en raison de la lésion du nerf sciatique subie par son assurée, Mme Y..., lors de l'ablation du matériel d'ostéosynthèse réalisée par le chirurgien, le 5 janvier 2004, alors, selon le
Source officielleJuge unique 1ère chambre
DTA_2201309_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Le 14 juin 2017, devant la persistance des douleurs à la cheville, Mme A a consulté un chirurgien orthopédiste de la clinique Convert de Bourg-en-Bresse qui a réalisé, le 2 août 2017, une ostéosynthèse
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00274_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Des examens ont mis en évidence une fracture trochantero-diaphysaire pluri-fragmentaire du fémur droit, qui a été traitée, en urgence, par ostéosynthèse par clou gamma avec double verrouillage distal.
Source officiellecr
6079a82d9ba5988459c4bf31
22 décembre 1987
22 décembre 1987
l'avant-bras gauche affirmait que cet état qui entraînait une incapacité permanente partielle de 20 % était une conséquence directe et certaine de la paralysie radiale, complication péri-opératoire de l'ostéosynthèse
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026687479
26 novembre 2012
26 novembre 2012
B, qui souffrait d'une arthrose cervicale invalidante, a subi une discectomie avec ostéosynthèse au centre hospitalier universitaire de Grenoble ; que, le 16 août 2000, une infection a été décelée au niveau
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