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1 620 résultats pour « ostéosynthèse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

10e Chambre

6033e93c01e21b9a389f1245

Appel

9 mars 2017

9 mars 2017

Or il n'existe aucun événement indésirable ou accident, ni survenu en cours ou après l'intervention d'ostéosynthèse.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007697139

Admin. suprême

25 juillet 1986

25 juillet 1986

février 1980 d'une fracture survenue lors d'un exercice sportif, a subi le même jour à l'hôpital Trousseau à Paris une intervention ayant pour objet la réduction orthopédique de ces fractures ; qu'une ostéosynthèse

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101658_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Après qu'une scannographie réalisée le 4 juin 2018 a mis en évidence un déplacement du matériel d'ostéosynthèse de l'extrémité supérieure du fémur droit, I D a été admis à nouveau à l'hôpital Bicêtre le

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2001634_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Une ostéosynthèse dorsolombaire par mise en place de crochets lamaires en L1-L3 et D11-D10 a été décidée par l'équipe médicale.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65a0e7875bbe450008b2cc62

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

dans 20 cas sur les 24 cas d'échecs, en particulier pour les ostéosynthèses antérieures, et survenant dans un délai d'un à douze mois.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA01507_20250924

Admin. Appel

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Transportée au centre hospitalier (CH) de Creil, relevant du groupe hospitalier public du sud de l'Oise (GHPSO), elle a subi, le 26 septembre 2013, une intervention chirurgicale avec ostéosynthèse.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2404475_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

B... avant l’ostéosynthèse a nécessité une aide humaine à hauteur de deux heures par semaine du 6 novembre 2021 au 5 mai 2022 (veille de l’ostéosynthèse), correspondant à 26 semaines, soit 52 heures, et

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2200685_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Quant au Dr E, il indique que le recours à une ostéosynthèse par plaque console verrouillée antérieure était adaptée à la pathologie, que la plaque était bien positionnée et les vis étaient placées dans

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2412755_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

D... a alors bénéficié le 6 juin 2021 d’une ostéosynthèse consistant notamment en la mise en place d’un clou et d’une vis céphalique.

Source officielle
CC

soc

613722d6cd58014677402201

Cassation

10 juillet 1997

10 juillet 1997

forfait selon le plus fort coefficient, prévue par l'article 23 de la nomenclature, ne peut être appliqué au traitement d'une sténose du canal lombaire et à l'abord d'une lésion rachidienne avec ostéosynthèse

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

669a0188bf9da27f384b0cb8

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

se fonde essentiellement sur le rapport du docteur [F] qui rappelle que ses lésions initiales consistent en trois fractures au niveau des deux épaules et de la cheville gauche, qu'elle a subi une ostéosynthèse

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03065_20231129

Admin. Appel

29 novembre 2023

29 novembre 2023

A, est pratiquée, en cas de fracture de l'épaule, la technique de l'ostéosynthèse, qui permet d'éviter les complications secondaires, à terme, d'une prothèse humérale.

Source officielle
TJ

Référés civils

6a1888adcdc6046d4746fcd3

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

niveau de la face interne de la cheville gauche, d'une fracture de la rotule droite avec deux fragments perçus et plaie du genou droit ; qu'une ITT de 120 jours étaient retenue ; qu'une chirurgie d'ostéosynthèse

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00012

Cassation

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Ces marques désignent les produits suivants, relevant de la classe 10 de la classification internationale de [Localité 3] : pièces céramiques pour implants pour l'ostéosynthèse, substituts aux surfaces

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24MA02655_20250205

Admin. Appel

5 février 2025

5 février 2025

B ; bien au contraire il y aurait même vraisemblablement un très léger raccourcissement comme c'est généralement le cas dans l'ostéosynthèse, par clou, de ce type de fracture ".

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100324

Cassation

20 mars 2014

20 mars 2014

X..., chirurgien, en raison de la lésion du nerf sciatique subie par son assurée, Mme Y..., lors de l'ablation du matériel d'ostéosynthèse réalisée par le chirurgien, le 5 janvier 2004, alors, selon le

Source officielle
TA

Juge unique 1ère chambre

DTA_2201309_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Le 14 juin 2017, devant la persistance des douleurs à la cheville, Mme A a consulté un chirurgien orthopédiste de la clinique Convert de Bourg-en-Bresse qui a réalisé, le 2 août 2017, une ostéosynthèse

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00274_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Des examens ont mis en évidence une fracture trochantero-diaphysaire pluri-fragmentaire du fémur droit, qui a été traitée, en urgence, par ostéosynthèse par clou gamma avec double verrouillage distal.

Source officielle
CC

cr

6079a82d9ba5988459c4bf31

Cassation

22 décembre 1987

22 décembre 1987

l'avant-bras gauche affirmait que cet état qui entraînait une incapacité permanente partielle de 20 % était une conséquence directe et certaine de la paralysie radiale, complication péri-opératoire de l'ostéosynthèse

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026687479

Admin. suprême

26 novembre 2012

26 novembre 2012

B, qui souffrait d'une arthrose cervicale invalidante, a subi une discectomie avec ostéosynthèse au centre hospitalier universitaire de Grenoble ; que, le 16 août 2000, une infection a été décelée au niveau

Source officielle

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