Selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 septembre 2018), se prévalant d'un acte du 15 mars 2013 intitulé « reconnaissance de dette », signé par M.

valoir que la validité de la reconnaissance de dette et son opposabilité à M.

Y... le prêt d'une somme d'argent, constaté par une reconnaissance de dette sous seing privé souscrite par celui-ci le 8 août 2012, Mme X... a obtenu contre lui une ordonnance d'injonction de payer ; qu'il

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 19 novembre 2020), agissant sur le fondement d'une reconnaissance de dette notariée du 5 novembre 2010, Mme [T] a fait délivrer, par acte du 12 novembre 2018, un commandement

[R] en paiement de la somme de 5 882 553 francs CFP en exécution d'une reconnaissance de dette établie le 28 mars 2010. 2. M. [R] a dénié sa signature et argué que cet acte constituait un faux.

Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 27 juin 1991), qu'invoquant deux reconnaissances de dettes souscrites par M. et Mme

Mme Petit, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que l'arrêt attaqué (Rennes, 5 décembre 1997) a débouté Mme Z... de sa demande tendant à l'annulation des reconnaissances

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 21 février 2020), entre le 31 décembre 2008 et le 13 novembre 2013, Mme [R] a signé six reconnaissances de dettes au profit de M. [G]. 2. Le 9 février 2015, M.

X... sera jugé bien fondé en ses demandes de paiement au titre du prêt et de la reconnaissance de dette. Attendu que les appelants font état au sujet de la somme due par M.

qui explique la cause de la reconnaissance de dette, les indications floues de M.

X... et les deux enfants Marc et Christine, en paiement de la somme due au titre de la reconnaissance de dettes, puis s'est désisté à l'encontre de M.

[G], son trésorier, a signé une reconnaissance de dette au bénéfice de M.

l'objet d'une saisie immobilière, ceci à charge de le rétrocéder ultérieurement, et se prévalant d'une avance de fonds permettant à celui-ci de se porter adjudicataire qui a fait l'objet d'une reconnaissance

qu'ils ont emprunté 100 000 francs, selon eux à l'agent d'affaires qui était intervenu comme intermédiaire, selon M. et Mme X... à eux-mêmes, qui ont produit à l'appui de leurs prétentions une reconnaissance

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 19 novembre 2020), agissant sur le fondement d'une reconnaissance de dette notariée en date du 5 novembre 2010, la société civile immobilière Locami (la SCI), ayant pour

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 19 novembre 2020), agissant sur le fondement d'une reconnaissance de dette notariée en date du 5 novembre 2010, la Société civile immobilière Pasel (la SCI), ayant pour

Curti, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 19 janvier 1989), qu'invoquant une reconnaissance de dette d'un

[G] (le créancier), bénéficiaire d'une reconnaissance de dette à lui consentie, suivant acte sous seing privé, par Mme [J] (la débitrice), l'a assignée en paiement, d'une part, de la somme due à ce titre